Le Système Fiscal Marocain Diagnostic Et Défis Juillet 1999 Document De Travail N 43

devant un tableau noir. Je tiens à présenter mes sincères remerciements à l’ensemble des ressources humaines de la Direction Régionale de la BMCI qui, grâce à leurs encouragements et encadrements, j’ai pu m’intégrer aisément au sein de l’équipe de travail. Je tiens à remercier en particulier l’équipe des analystes financiers pour leurs encouragements, leurs encadrements et leurs conseils précieux qui m’ont permis de réaliser mon projet. Je tiens à remercier vivement M. Gandouz, pour son attention

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 données chiffrées de la Loi de Finances 2010 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 de finances 2010 : les principaux changements fiscaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 G Le G Les G Loi G LF 2010 : nouvelles dispositions douanières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

suivantes : La lutte contre la corruption : le cas du Maroc, Abdeslam ABOUDRAR Droits de l’Homme et démocratisation au Maroc : bilan et perspectives, El Habib BELKOUCH L’évolution du processus électoral au Maroc, Nadia BERNOUSSI La place des femmes Marocaines dans la vie publique et dans la prise de décision, Sabah CHRAIBI Rapport sur l’état d’avancement de la construction d’un cadre juridique du développement humain et des processus de réformes législatives et réglementaires liés à l’encouragement du

MARIOTTE (01 77 49 75 28) Coordinateurs Victor SAID (01 77 49 76 32) Pauline ZEIGER (01 77 49 78 51) Gwenaëlle ZUNINO (01 77 49 79 08) Secrétaire de rédaction Agnès FERNANDEZ Presse Catherine BRAMAT (01 77 49 79 05) Fabrication Sylvie COULOMB (01 77 49 79 43) Maquette, illustrations Agnès CHARLES (01 77 49 79 46) Cartographie Sylvie CASTANO (01 77 49 78 72) Jean-Eudes TILLOY (01 77 49 75 11) Biographies et bibliographies Christine ALMANZOR (01 77 49 79 20) Médiathèque – photothèque Claire GALOPIN (01 77

Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Novembre 2012 Page 1 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction IIIAperçu historique sur le système fiscal marocain Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure

Le système fiscal marocain : développement économique et cohésion sociale Auto-Saisine n° 9/2012 Conseil Economique et Social Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Auto-Saisine n°9/2012 Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu Le glorifie Dépôt légal : 2013 MO 04 59 ISBN : 978-9954-9161-5-5 ISSN : 2335-9234 Conseil Economique et Social Imprimerie Cana Print AS n°9 / 2012 • Conformément à la loi organique n° 60-09 relative à

M. Faouzi BRITEL - Enseignant à l'ISCAE Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT - Expert-comptable DPLE Suffragants : M. Mohamed HDID - Expert-comptable DPLE M. Hassan DERBANE - Enseignant à l'ISCAE Mai 2003 DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, à Majdouline, Amine et Wafa, à Monsieur Abdelaziz ALMECHATT, à la bibliothèque interne de PriceWaterhouseCoopers-Casa, à la bibliothèque de l’ISCAE, à l’Ordre des Experts-Comptables, aux chercheurs et étudiants du

1.1 Rapport sur le contexte socio-économique du Maroc Projet «ELOISE: Enhance Labour Opportunities to Improve Social Environment » (Renforcer les Opportunités de Travail pour Améliorer l’Environnement Social) Contrat no. DC-HUM/2009/211-263 Partenaire: ANAPEC - Agence Nationale de promotion de l’emploi et des compétences A project implemented by ANAPEC, CEIPIEMONTE, COLLECTIVITE TERRITORIALE DECENTRALISEE MAIRIE DU PLATEAU, DOLMEN, ODT, UCSP, UCSS The project is funded by the European Union

SUPERIEUR DE GESTION (C.S.G) MEMOIRE PRESENTÉ EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION L'audit systémique, un outil d’efficacité du risk management Application aux systèmes d'information, aux activités de marché, aux ressources humaines et à la comptabilité. Cas du système bancaire marocain. Par Membres du Jury • : M. Badr FIGUIGUI : M. Mostafa MELSA : Professeur à l’ISCAE, Président du jury; • M. Abdellatif MAZOUZ : Directeur de recherche, suffragant ; • M. Mohammed

Royaume du Maroc Comité de suivi des études actuarielles SCENARIOS DE REFORME POUR LE SYSTEME DE RETRAITE MAROCAIN Version définitive 3 décembre 2001 SOMMAIRE INTRODUCTION ....................................................................................................................5 PARTIE I : STATU QUO........................................................................................................9 A - TERMES DE REFERENCE ..............................................