Le Système Redistributif Face à La Crise

énergétiques de la France à l’horizon 2020-2050 Rapport de la commission Énergie Jean Syrota, président Jean Bergougnoux, chargé de la synthèse Thierry Tuot, rapporteur général Philippe Hirtzman, coordinateur 2008 Réalisation : Agence COM&O - www.agence-comeo.com « En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente

III I- SOMMAIRE Pages AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 15 janvier 2003..... I - 1 I - DES AUTORITÉS DE RÉGULATION : POUR QUOI ? ..............2 A - LA RÉGULATION SE DISTINGUE DE LA RÉGLEMENTATION .........................................................................4 B - COLLÉGIALITÉ ET LÉGITIMITÉ DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES ........................................4 C - LES DOMAINES D’INTERVENTION DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES

cependant problème entre la France et la Chine : Droit de douane : politique commerciale Différence de monnaie : taux de change L’économie internationale étudie les interactions économiques entre nation, en particulier les thèmes suivant : Les gains à l’échange La structure des échanges (pourquoi certains pays se sont spé dans un bien ?) Protectionnisme ou libre-échange ? La balance des paiements (échange entre résidents et non résidents) Les taux de change Les politique économique (budgétaire

RAPPORT A MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE LES ACCORDS DE PARTENARIAT ECONOMIQUE ENTRE L’UNION EUROPEENNE ET LES PAYS ACP Et si la Politique se mêlait enfin des affaires du monde ? Remis par Christiane TAUBIRA Députée de Guyane Rapport sur les Accords de Partenariat Economique Auteur : Christiane TAUBIRA, Députée de Guyane 16 juin 2008 3 Rapport sur les Accords de Partenariat Economique Auteur : Christiane TAUBIRA, Députée de Guyane 16 juin 2008 4 Rapport sur les Accords

fonction, juridique de l’Etat P a t r i c e Maynial Conseiller à la Cour d e c a s s a t i o n La documentation Française : Le Droit du côté de la vie : réflexions sur la fonction juridique de l ,Etat : rapport au Premier ministre / Patrice Maynial. Rapport officiel © La documentation Française En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992. toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication

sciences politiques à l’IEP de Paris. Madame Annie Collovald, Professeur de sociologie à l’Université de Nantes, rapporteur. Monsieur Miguel Laparra, Professeur de sociologie à l’Université publique de Navarre (Pampelune, Espagne), rapporteur. Madame Laura Lee Downs, Directrice d’études à l’EHESS. Monsieur Serge Paugam, Directeur de recherche CNRS. Madame Dominique Schnapper, Directrice d’études à l’EHESS. 1 2 pastel-00004003, version 1 - 21 Jul 2010 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier avec affection

général du cours : Économie monétaire L'utilisation de la monnaie est un phénomène - quotidien - commun à tous les individus - continu et pourtant, elle soulève des problèmes sérieux : - en microéconomie - en macroéconomie - en politique macroéconomique. On se pose toutes sortes de questions en apparence aussi simples que : Qu'est-ce que la monnaie ? une question particulièrement difficile face aux changements institutionnels des dernières décennies (que faire, par exemple, de l'existence de dépôts

En raison de son poids et afin de faciliter son téléchargement, le rapport a été découpé en deux fichiers. Pour permettre la navigation entre les fichiers, utilisez la table des matières active (signets) à gauche de l’écran. Désindustrialisation, délocalisations Rapport Jean-Hervé Lorenzi Commentaires Patrick Artus Jacky Fayolle Compléments Patrick Aubert, François Benaroya, Daniel Darmon, Édouard Fabre, David Flacher, Louis de Gimel, Frédéric Lainé, Jean-Louis Levet, Dominique

publique ....................................................................................17 I - Une gestion fiscale davantage tournée vers l’usager ..17 A - Une nouvelle approche depuis 1999 ...........................17 B - Le citoyen, le contribuable, l’usager............................20 C - Copernic : une refonte des systèmes d’information fiscale ordonnée autour de l’usager ...................................23 D - La création de la DGFIP pour une administration au service de ses

Enseignant à la FASEG des Investissements Publics Année Académique : 2011-2012 2ème promotion   DEDICACES Je dédie ce mémoire à mes parents, LANTONKPODE Maxime ; LOKOSSOU Florence ; et à mon grand- père LANTONKPODE Emile. Badel LANTONKPODE Je dédie ce mémoire à mes parents