Le Transport Terrestre Des Personnes

Les transports et la pollution : Problématique : Comment l’homme peut-il faire pour diminuer le taux de pollution sans se priver des transports ? I- Les transports : Les transports sont l’ensemble des moyens d’acheminement des marchandises ou des personnes. Les modes de transport sont généralement classés selon les voies de communication utilisées : transports terrestres, transports maritimes et les transports aériens. Voir le tableau du diapo !!! Le choix d’un mode de transport utilisé peut

RISQUES TRANSPORTS ET ASSURANCE FACULTE TOUS MODE Introduction et définition des termes Le contrat d’assurance se définit comme : « une opération par laquelle une partie s’engage moyennant rémunération à payer une prestation à une autre partie en cas de réalisation d’un risque déterminé. » L’assurance n’a pas un caractère spéculatif car elle tend à combattre un aléa, l’assurance ne fait que remettre en l’état c'est-à-dire qu’elle ne doit pas contribuer à l’enrichissement du bénéficiaire

I/- Législation et réglementation des transports intérieurs et internationaux PRINCIPES GENERAUX DU DROIT • Principaux domaines du droit • Droit civil, droit des contrats • Droit public et institutionnel TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 1 1 DEFINITION ET SOURCE DU DROIT TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 2 2 Définition du droit Le droit est l’ensemble des normes hiérarchisées, générales et impersonnelles, résultant de la loi, de la coutume de la jurisprudence. Il a

les mettre en douane par le dépôt d’une Déclaration Sommaire Après quoi, Les propriétaires de M/ses sont tenus de: 3- les déclarer en détail 06/05/2009 Sakina Raihani 1 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 1 - CONDUITE DES MARCHANDISES EN DOUANE TRANSPORT MARITIME Les navires ne peuvent accoster que dans des ports pourvus d’un bureau de douane, sauf dérogation accordée par décision du directeur des douanes ou cas de force majeure dûment justifié. Cette obligation concerne tous les navires, quelle

Droit du transport Introduction générale - Transport terrestre : Contrat de transport (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport maritime : Contrat de connaissement (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport aérien : Transport aérien (marchandises), Billet d’avion (passagers). Les conditions du contrat dépendent du nom qu’il porte. Le contrat est plus réglementé en matière maritime et aérienne qu’en matière terrestre. Le contrat de transport terrestre

notamment celui du transport. Les transports constituent à hauts risques a cause de l’inconscience des conducteurs et bien d autres facteurs tels les infrastructures. Des lors, il se pose le problème de l’importance de l’assurance dans le transport des personnes et des biens. Notre étude portera alors sur l’historique de l’assurance transport, le rôle de l’assurance dans le transport des biens et des personnes et enfin les difficultés rencontrées par l’assurance dans le transport.

Andrée Otte Les moyens de transports Classe ces mots dans la bonne catégorie une charrette – un taxi – une péniche – un hélicoptère – un camion – une moto – un paquebot un planeur – une barque – la diligence – le montgolfière – le carrosse – un avion à réaction la galère – un bus – l’autocar – le métro Transport terrestre : Transport aérien : Transport maritime Du plus petit au plus grand Une barque – un canot – un navire – une pirogue Moyen de transport de personnes individuel ou collectif

Le droit du transport s'appuie principalement sur le contrat de transport et n'est applicable dans la majeure partie des cas qu'à la condition qu'un tel contrat existe. En règle générale, le transporteur est soumis à une obligation de résultat : acheminer à bon port les marchandises en bon état et les voyageurs sains et sauf, dans les délais convenus. Il ne peut se libérer de cette obligation que dans le cas de force majeure, mais il peut parfois limiter sa responsabilité par convention.

ASSURANCE TRANSPORT DE MARCHANDISES Face aux difficultés rencontrées dans les relations entre chargeurs et entreprises de transport, il existe une solution pour sécuriser les flux de marchandises et donc, les opérations commerciales. 1. Assurance ad valorem En souscrivant une couverture d'assurance AD VALOREM (sur la valeur), on transférer les risques de dommage sur les marchandises sur une compagnie d'assurance qui indemnisera, non pas en vertu d'un principe de responsabilité mais uniquement

Transport de marchandise (Page 2) - Transport de personne (Page 3) - Conclusion (Page 4) INTRODUCTION Le transport maritime est l’épine dorsale du commerce international et, par conséquent, de l’économie mondiale. En effet, 25 000 milliards de tonnes-km de fret parcourent les océans annuellement comparées à 7 000 pour le rail et 3 000 pour la route. Il s’agit de pas moins de 71% de tout le fret mondial transporté. Comme les modes aériens et terrestres, le transport maritime