Le Trouble Mental Droit Pénal

l’étude de la réalité criminelle, soit à l’étude des faits de procédure, soit à l’étude de la défense contre le crime tel que l’anthropologie criminelle, la psychologie criminelle, la sociologie criminelle, l’étude de l’administration de la justice pénale, la médecine légale, etc. La psychologie apporte à l’étude des crimes une analyse des processus psychiques de l’individu délinquant. Il en va de même pour l’association de plusieurs individus. Notons aussi l’étude de la signification du comportement

qu’est-ce que le droit ? Jean Carbonnier, grand civiliste du 20ème siècle, décédé en 2003, donne cette définition : « il existe plusieurs définitions dans la maison du droit ». Le droit objectif est l’ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société sanctionnée par les autorités publiques. Cette définition trahit une certaine définition formaliste ou positiviste du droit. Ainsi défini, le droit est l’ensemble des règles posées par le pouvoir public. Le droit est partout. Il existe

DROIT CIVIL : DROIT DES OBLIGATIONS | L’obligation évoque l’idée dune contrainte, quelque chose imposée ou qui s’impose, par quoi on est lié (sens général). Du point de vue du juriste, l’obligation est plus étroite : un lien de droit. Les romains appelaient ce lien de droit «  vim culum juris » ( = le lien de droit) Ce sens est encore trop général pour nous, il faut mettre de coté certaines exceptions et plus de précisions. Exceptions : Il existe par exception de véritables obligations

volontaire ou non, ou encore une omission qui porte atteinte au droit d'autrui en lui causant un dommage. La responsabilité du fait personnel de l'art 1382 suppose un fait personnel, càd qu'avant tte chose la responsabilité civile suppose un fait de l'homme. Il faut juste la commission d'un acte, d'un fait qui nuit à autrui. La faute reste la base de la responsabilité délictuelle sans faute, il n'y a besoin d'aucune réparation, et donc le droit de la responsabilité délictuelle serait alors inexistant

Problèmes familiaux et sociaux: émancipation plus rapide. Ça limite l'installation d'une famille. L'individu aura du mal a trouver un emploi. Problème d'insertion, casier judiciaire. La délinquance agit sur le construction de l'identité sociale Troubles mentaux: on peut être criminel, délit. Toxicomanie: alcool, drogue, influence de pairs Santé précaire: blessures, pas accès au même soins Collectives Sentiments d'insécurité Répression: augmentation de la sécurité Xénophobie

Droit civil (pour les partiels, on aura une ou deux questions de synthèse à traité. Ces questions porterons sur des parties qui se répétes plusieurs fois dans des parties différentes du cours. Il faut faire apparaitre le plan de deux ou trois parties) Bibliographie: -Jean carbonier, droit civiles, introduction(les personnes, la famille, le couple)presse unniversitaire de france, collection cabrige (2004) -Gérard cornu droit civile, introduction(les personne, les biens)

|Introduction au droit pénal (p. 6) | |Dommages punitifs dans les procès civils | |Whiten c. Pilot Insurance Co. : dommages punitifs, accordée quand conduite malveillante, opprimante, abusive, chevauchent frontière entre droit civil et | |droit criminel (indemnisation

Droit Civil Cours n°1 Introduction Générale : Le droit civil, c’est le droit commun d’une nation, c’est-à-dire le droit applicable à tous ses citoyens de cette nation. En effet, « civil » vient du latin civis, qui signifie « citoyen ». Objectif : Comprendre le concept de « personne ». Ce concept a évolué dans le temps et c’est pourquoi il est tel qu’il est aujourd’hui. §1 : Les classifications : Au regard du droit civil nous ne sommes ni des citoyens ni des justiciables, nous sommes

au coït entre personnes du même sexe. Elle est aussi et parfois pour certaines personnes exclusivement un sentiment. Le psychiatre américain Judd Marmor, à qui l’on est redevable, en grande partie, de la suppression de l’homosexualité de la liste des troubles mentaux, propose la définition suivante : «  peut être considérée comme homosexuelle une personne qui, durant sa vie adulte, manifeste une préférence pour des personnes de son propre sexe, est sexuellement attirée par ces personnes et a habituellement

psychiques, victime de cruauté mentale, d’abus sexuel, de négligence lourde ayant des conséquences graves sur son développement physiques et psychologiques. Enfant potentiellement en danger = enfant qui connaît des conditions risquant de mettre en danger sa santé, sa sécurité, sa moralité, son éducation ou son entretien sans être pour autant maltraité  Il faut une addition de plusieurs symptômes pour s’interroger quant à la situation de l’enfant. Les troubles peuvent donc être scolaires tels