Les Capétiens Et L Affirmation Du Pouvoir Royal

leur droit aux peuples vaincus. - Droit vulgaire, il s’agit du droit né de la pratique. C’est une sorte de droit romain simplifié qui applique, en les dénaturant, les concepts théoriques afin d’adapter le droit aux réalités concrètes. Du coté du pouvoir, on remarque deux types d’attitudes à l’égard de la coutume : certains empereurs, comme Dioclétien, vont lutter avec acharnement contre la coutume. La deuxième attitude, avec des empereurs comme Constantin, vont s’inspirer de ces inspirations provinciales

avec des pouvoirs limités 7e s av. JC (=620) : invasion étrusque -> fondation de la cité, monarchie urbaine, unitaire, directe, absolue, populaire – civilisation brillante les gentes deviennent la noblesse patricienne redistribution des terres a des clients (libres mais subordonnés) Tarquin l'Ancien (620-578), Servis Tullius (578-535), Tarquin le Superbe (535-509) 509 av. JC : révolution – les patriciens inventent la République – régime oligarchique, corps politique restreint – pouvoir justifié

............................. 2 Romanisation de la Gaule..................................................................... 3 La christianisation du monde Gallo-Romain ......................................... 5 Naissance de la France : un Etat royal, une capitale, une langue ......... 7 L’Europe des abbayes et des cathédrales ........................................... 12 L'Islam ............................................................................................... 17 Le temps des découvertes

du fait que les philosophes de lumière se soit exprimé avec + de liberté que par avants. Ils réclament une grande rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste

règlent la vie en société, il y’avait pas de distinction entre droit, morale, religion… on parle d’imbrication. Invention du droit dans la Rome royale et républicaine Processus du droit très long et complexe. Le droit archaïque Rome est fondé au milieu du VIIIème siècle avant notre ère de façon légendaire, le système politique et un système royale. Pas de distinction claire entre le droit et les autres normativité, enserrer dans le système religieux, c’est le système religieux qui contient

commun les cités grecque vont suivre 2 organes différents. Trait commun => Homme libre en minorité 1er modèle politique : Sparte, modèle du révolutionnaire (Jacques bouineau « le pouvoir des toges » ) elle refuse toute évolution, va bloquer l'évolution. A sparte un nombre infime de citoyen détient le pouvoir. Et donc un tout petit nombre joui des privilèges de la société. Entre l'homme libre, le citoyen et le non libre, l'esclave on a toute une série de niveau qui font qu'un esclave ne pourras

qui relèvent du fonctionnement quotidien de la société, tout relève alors de la coutume, c’est-à-dire ce qui est fait par l’histoire, la tradition, le peuple qui est concerné au 1er chef. Comment s’est formé l’Etat en France ? La légitimité du pouvoir : C’est une notion complexe, car elle évolue au cours du temps. Par exemple : la légitimité guerrière, magique, religieuse, héréditaire. On peut se poser la question de légitimité dans l’actualité politique : qu’elle est la légitimité d’un chef

vassal. Le fief est un territoire sur lequel le vassal va pouvoir exploiter les terres, contrôler les villages…. Vont apparaitre par conséquent des zones quasi autonomes. Seul le roi est une figure qui rassemble qui donne une cohérence à son royaume composé de seigneurs et de vassaux. Mais ce roi est très faible au point que l’idée d’Etat est très faible et n’existe pas dans la réalité quotidienne. Cette unification de royaume et de pouvoir faire la guerre, rendre la justice, ces missions vont

ils sont nommés pas des hommes politiques. La loi est une question laissée à l’appréciation des juges (sages). Au fond, les membres du conseil constitutionnel sont des législateurs. Si le juge constitutionnel censure une loi alors il appartient au pouvoir législatif et si la loi est une question politique, le juge constitutionnel est un juge politique. 2. Comment sont apparus ces principes constitutionnels ? Ils sont puisés essentiellement dans 4 textes : La Déclaration de 1789, le préambule de

-565 ap. J.-C. ) 117 Chapitre II. Le droit privé : les fondements historiques et dogmatiques des droits romanistes 127 Section I. Le droit archaïque de la royauté ( Xème-VIIème siècles av. J.-C. ) 128 Paragraphe 1. La justice royale 128 Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135 Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av