Les Commissionnaires Et Transit International

Plan d’intervention I La Logistique : un élément stratégique de La Logistique internationale Objectif : •Maîtriser la méthodologie à mettre en oeuvre lors d’une opération de Logistique internationale, l’entreprise 1/ Les implications commerciales des choix opérés en matière de Logistique - Incidence sur les prix - Incidence sur les délais de livraison - Incidence sur l’image de l’entreprise 2/ Les implications techniques des choix opérés en matière de Logistique - Incidence sur la gestion

Introduction………………………………………………………..5 Chapitre I : Généralités A- Présentation de Transit System……………………………….7 Fiche technique de la société………………………………………….7 Activités de la société…………………………………………………8 B- Organisation de Transit System………………………………9 Organigramme de Transit System…………………………………....9 Les missions des services……………………………………………10 Chapitre II : Le métier de Transit. Introduction…………………………………………………..13 Les acteurs du métier de transit……………………………...13 Le déclarant en Douane…………………………………………….14 Le

Texte n°09-020 1 Bulletin officiel des douanes EXTERNE TRANSIT ______ Informatisation de la gestion du régime TIR Utilisation de l'application NSTI au départ/entrée et à destination/sortie de l'Union européenne des mouvements de marchandises placées sous TIR BOD n°6803 du 24 février 2009 texte n° 09-020 nature du texte : DA du :20/02/2009 classement : H.0.2.0 RP : bureau : E/3 nombre de pages : 23 diffusion : externe NOR : mots clés : TIR Date d'entrée en vigueur du texte : 01/01/09 Références

arabes. Ces accords offrent des opportunités aux exportateurs marocains en leur permettant un accès privilégié à ces grands marchés qui constituent une aubaine pour la croissance et l’emploi. Toutefois, ces accords et le nouvel environnement international marqué par une concurrence de plus en plus accrue présentent également des défis réels pour les entreprises marocaines. L’expiration de l’Accord multi-fibres, en application depuis janvier 2005, ouvre une concurrence directe entre les

INSTITUT SUPERIEUR DE MANAGEMENT (ISMA) DOUALA Licence Professionnelle – Transport et Logistique Logistique Internationale Jean-Paul TITALOM HAPPI Docteur en Sciences de Gestion Maître de Conférences Institut d’Administration des Entreprises (I.A.E) Université de Poitiers 1 SOMMAIRE INTRODUCTION -------------------------------------------------------------------- P. 5 Chapitre 1 : Les Incoterms, CCI 2000 ------------------------------------------- P.6 I. Définition ---------------------------------------------------------------

d’un stage de 3 mois dans une entreprise de commissionnaire en transport, stage qui m’aura permis d’approfondir mes connaissances relatives au monde du travail, aura été riche en enseignements. Ce rapport a pour objectif de montrer l’importance d’un prestataire de services « Freight forwarder » dans le pilotage dal chaîne logistique d’une entreprise. En effet la sous-traitance chez un prestataire de service lors d’une opération international (import/export) devient un choix stratégique

douanières visant à inciter toute initiative dans les secteurs concernant la recherche, le développement, la formation professionnelle et la protection de l’environnement.   1.2- Le Protocole d’Accord entre l’Administration des Douanes et les Commissionnaires en Douane Agréés   Il s’agit d’une sorte d’interface entre l’Administration des Douanes et les usagers. A travers ce protocole, l’Administration des Douanes est résolument engagée à :   -     Aplanir les abus et tracasseries par la mise

réglementation douanière appelées zones franches peuvent être constituées par la loi dans le territoire douanier. Les lois et règlements douaniers peuvent, dans certains cas, s'appliquer en dehors du territoire douanier lorsque les Conventions Internationales le prévoient. 4. Article 3 1. Sauf dispositions contraires, les lois et règlements douaniers s'appliquent sans égard à la qualité des personnes. de même, sauf dispositions contraires, les marchandises importées ou exportées par l'Etat ou

réalisation de ce travail.SommairesRemerciements …………………………….…….…………………………...………. page 01Sommaire ……………………..………………….…………………………...………. page 02Introduction générale …………………………….…………………………...………. page 03Chapitre 1 : présentation de la société des services Transit ……..…..….………….page 04 Présentation de l’établissement …………………………………………………..…… page 04L’objet de la société ……………………………………….…………………..……… page 05Localisation ………………………………………………………..……………..…… page 05Chapitre 2 : les tâches

(autres produits). Il permet la réimportation en franchise (= sans) de droits et taxes. Le régime des échantillons commerciaux : circulation sous carnet ATA qui doit être accepté par les pays. II) Les régimes facilitant la logistique. Le transit sous douane : acheminement de marchandises en suspension des droits et taxes jusqu’au lieu final. Le régime d’entrepôt sous douane / de stockage : stockage des marchandises en suspension des droits et taxes + dédouanement au fur et à mesure des besoins