Les Compilations Justiniennes

Comme le Code Théodosien, le Code de Justinien (divisé en XII livres pour rendre hommage aux XII Tables, fondatrices du droit romain) est un recueil de constitutions impériales, mais la mission confiée à l'équipe de Tribonien était d'une autre ampleur. D'abord du fait de la période : de Hadrien à Justinien (du IIe au VIe siècle). Il fallait en outre, après avoir divisé les matières en livres et en titres, composer les titres en sélectionnant des textes, et aussi en donnant une importance générale

et relatif à l’étymologie et la signification de Droit. Le Corpus Juris Civilis a été inspiré par Ulpien, Gaius, Paul, Papinien, Modestin. Le Coprus Juris Civilis est l’œuvre de Justinien qui était un empereur romain. Il s’agit d’une compilation de 4 recueils nommés Institutes, Code, Novelles et Digeste. Ces compilations ont été promulguées dans tout l’empire romain mais on surtout était connu en Orient. C’est à la période des 11e et 12e siècle que des personnes nommées glossateurs ont redécouvert

J.-C.) au dernier siècle du Haut Empire (IIe siècle ap. J.-C.) Source principale : Edit du prêteur Droit du Bas-Empire : de l’avènement de l’Empereur Dioclétien (284) à la mort de Justinien, empereur d’Orient (565) Sources principales : Constitutions impériales, Compilation Justinienne Repères historiques - 753, fondation légendaire de Rome (Cité) par Romulus - 509, fin de la royauté Etrusque, fondation de la République - 449, Loi des XII Tables - 52, conquête de la

République Romain, puis en 27 avant J-C on crée l’Empire Romain qui prit fin en 476 après J-C. On n’a très peu d’information sur la royauté romaine. On peut citer deux textes principaux : « La loi des 12 tables » rédigé en 450 avant J-C et « les compilations justiniennes » rédigé entre 529 et 533 après J-C. Les deux textes permettent d’avoir une très juste connaissance du droit romain. Le droit romain s’est créé en mille ans environ qui englobe toutes les branches du droit, ce qui permet de qualifier le

par le code justinien C. L’évolution de la doctrine - auteurs de doctrine innovent plus le droit mais l’adaptent apr rapport au code théodosien - loi des citations en 426 par Valentinien III d’occident - doctrine se restreint à 5 juristes (GPPUM) et est controlée par pouvoir impérial —-disparaît Paragraphe 2 : Le droit romain dans la partie oriental de l’empire : le corpus juris civilis de Justinien - empereur justinien (527-565) (plan extérieur + intérieur) A. Le code de justinien - ancien

les jurisconsultes, les constitutions impériales. Ce long procédé donne naissance en 438 au code à valeur officielle ordonné par l’empereur Théodose II qui regroupe toutes les constitutions impériales depuis l’empereur Constantin. En 534, le code Justinien le remplace. Il devient le plus grand recueil d’ouvrages sur le droit romain antique . En 476, l’empire romain s’effondre laissant derrière lui un héritage juridique mais aussi des peuples forcés d’être autonome tel que les Wisigoths, les Francs

idées principales du texte SousPartie 1 Structurée sur le thème ou l’idée en question SousPartie2 « Rien n’est plus digne d’étude que l’autorité des lois, qui disposent au mieux des choses divines et humaines et bannissent toute iniquité. »  Justinien, Constitution Deo auctore du 15 décembre 530 Contexte historique du texte et de son auteur La Constitution offre un nouveau cadre pour la réalisation de l’œuvre. Le texte porte sur la constitution impériale de 530. Il est adressé à Tribonien

promulgué simultanément par les deux empereurs. A partir du 1er janvier 439, on ne peut plus alléguer en justice les constitutions contenues dans le Code que dans la forme que le Code leur a donné. Or, les compilateurs, ont souvent modifié certaines compilations, de sorte qu’ils procèdent à des interpolations, ce qui signifie qu’ils ont supprimé ou modifié une partie des textes par apport à leur original pour le mettre en conformité avec le droit du moment. Le Code est valable en orient ou occident et

quasiment tous issus des règles romaines. Deux textes : le code théodosien & le code justinien. La compilation est un simple regroupement de texte pour en faciliter la consultation. Elle peut donc être tout aussi bien une œuvre publique qu’une œuvre privée. Un code, en revanche, est toujours public, il réuni des lois, des règlements mais il est également une loi. A) Le code théodosien. C’est une compilation. A partir du 5e siècle, l’empereur romain d’orient ordonne de compiler le droit romain

jusqu’à la chute de l’empire romain. L’empire qui s’était dilaté dans une bonne partie de l’Europe survivra en orient mais s’arête en occident au 5ème s. Cela part de la loi des douze tables 451 av JC, et se termine avec les grandes codifications que Justinien va faire 529 après JC. Les codifications survivront à la chute de Rome. On en divise l’histoire en trois grandes périodes. L’histoire de Rome l’étant également. Rome a connu trois régimes politique s: la royauté jusqu'à 509 av JC, la république