Les Compilations Justiniennes

l'Église ds le droit romain Maré nostrum difficile à gouverner depuis Rome, scission entre Orient (->476) et Occident (->1453), capitales resp Rome et Constantinople Loi des 12 Tables (-451), grandes codifications empereurs d'orient Théodose et Justinien Chapitre 1 : Droit romain archaïque Jus civile (droit civil)/Jus gentium (droit des gens) = droit des autres peuples Jus civile = droit des citoyens romains, droit profane, droit de la cité, communauté de citoyens soumis aux mêmes droits et lois

romain d'occident 2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain: -la loi des 12 tables (-450) -les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533 L’héritage romain est conséquent sur notre droit. Comment expliquer sa permanence, son impact sur les différents droits? Il s’est formé sur une période de 1000 ans, il est achevé et bien construit

étudié en Fac de Droit, c'est pour ça qu'il perdure malgré les siècles. Le Droit Romain s’est développé dès le début de la république romaine, sur 11 siècles environ (VIème siècle av JC jusqu’à la fin de l’empire et plus précisément jusqu'à la compilation Justinienne après JC). Rome aurait été formé en 753 avant JC. Le mode de gouvernement est monarchique de type militaire. Le Droit est donné par les dieux. Les Rois qui gouvernent la cité Romaine sont des tyrans qui ont un pouvoir absolu que l’on appelle

coutume étant l’expression du consensus omnium, elle peut surpasser une loi. Paragraphe 2 : La scélérose de la science du droit A-apparition du codex et succès des abrégés La plupart des livres de droit composés au IV et V siècle sont des compilations abrégeant des œuvres plus anciennes. Situation qui s’explique à la fin du la période classique dans l’histoire du livre. Dans la haute Antiquité et jusqu’au II siècle après notre ère livres = rouleau, papyrus. Au II e siècle on invente une nouvelle

du droit à Rome? Source de ce droit? SECTION PRELIMINAIRE→Chrono La civilisation romaine s'étend sur + de 1000ans Création Rome: 753 avt JC et s'étend jusqu'en 496 apr JC avec Romulus Augustule(dernier empereur romain d'Occident) 565: Justinien est le dernier empereur a avoir essayé de reconstituer l'unité impériale Rome a connu 3régimes→ Chrono politique: monarchie, république,empire * La monarchie a duré + de 2siècles(753 à 509 avt JC). Le roi possédait le pvr absolu=imperium(n'est

empereur romain Justinien qui instaure un certain nombre de commision qui ont pour mission de compiler le droit romain. cette compilation donne naissance a 4 groupes d'ouvrages: - codifie la législation impériale (appelé le CODEX) - compiler les opinions, consultations juridique rendu par les grds juristes de l'époque ( appelé le DIGESTE) - Les INSTITUTES - les NOVELLES Ces 4 ouvrages constituent le CORPUS JURIS CIVILIS qui désignent l'ensemble de ces 4 ouvrages, compilation du droit romain

date théorique de la création de Rome : 753 av J-C et l'histoire de Rome s'achève en 476 après J-C qui est la date de la disparition du dernier empereur Romulus Augustus. Rome n'a pas connu qu'un seul régime, elle a évolué. La fin du règne de Justinien en 565 av J-C à Constantinople ; il a voulu restaurer l'unité impériale (concerne l'Europe de l'est). §1: Chronologie politique Au cours de son histoire, Rome a connu 3 régimes différents : - La monarchie étrusque (de -753 à –509)

(constitutions impériales) TD séance 3 Auteur : Justinien Titre : Deo Auctore Forme : constitution : doc à valeur législative (loi) provenant de l’empereur (édit) 15 décembre 530 après chute de l’empire romain (476) cherche à reconstruire avec codex Justiniani (529). Digeste (533) 2e étape (après codex) -> ce texte est l’édit qui demande rédaction, c’est la préface ->travail de titan en 3 ans. TRIBONIEN: questeur de Justinien, du sacré palais (=chancelier= garde des sceaux) président

: Institutes de justinien : C'est un manuel de droit contenant les législations romaines. Composé par justinien et une commission de trois membres : - Tribonien Théophile et Dorothée Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions ) Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation des droits romains

droit classique qui part du milieu du II ème siècle avant JC jusqu’à la fin du III ème siècle après JC. La troisième période est celle du droit postclassique ou droit du basse empire de la fin du III ème siècle après JC jusqu’à la fin du règne de Justinien. SECTION 1 : LE DROIT ROMAIN ARCHAÏQUE PARAGRAPHE 1 : LE CADRE HISTORIQUE A. FONDATION DE ROME ET LA ROYAUTE On connait la fondation de Rome par des récits d’historiens et des poètes comme Tite-Live et Virgile. D’après la légende, la fille Rehea