Les Constitutions Revolutionnaires 1789 1870

Histoires des institutions (1850-1914). * Le modèle républicain ou PUF (1992) de Berstein et O. Rude * Le dictionnaire critique de la République Duclerc et Pochasson. * Claude Nicolet, l’idée républicaine en France 1789-1924. * 1982, la République absolue (1870-1889). * Thèse de Jean-Pierre Machelon, la République contre les libertés (1879-1914) - La fondation des sciences politiques. Titre I : La République avant la République, la consécration du titre républicain. L’émergence

supprimer l’influence de la religion ds la vie publique pr la limiter à la sphère privée. La révolution va remettre en cause cette place de l’Eglise et l’union étroite entre l’Eglise et le pvr : car l’Eglise est royaliste et s’oppose aux révolutionnaires == rupture avec la proclamation de la 1ère République en 1792. Dés lors, les rapports entre la République et les religions vont être compliqués et fluctuants. Pbt : Quelle est la place des religions dans une République laïque ?

3ème Rep Intro :   Le Second Empire ne survit pas à la défaite de Sedan, le 2 septembre 1870 face à la Prusse, et s'effondre. Le 4 septembre, le mouvement parisien apprend la défaite de Napoléon III et envahit le Corps législatif, les républicains jusque-là hésitants, mettent à bas l'Empire et proclament la IIIe République à l'Hôtel de Ville. ils réussissent en deux décennies à istaurer une vie démocratique et à enraciner une culture républicaine partagée par la majorité des Français

dotent dès leur naissance de constitutions qui s’en inspirent, tandis qu’en Europe notamment plusieurs Etats monarchiques sous la pression de leurs élites réformistes doivent mettre en place des institutions représentatives. Mais cette vague séculaire, contrairement aux espoirs nés de la philosophie des lumières, va connaître un reflux lorsque entre les deux guerres mondiales, la légitimité de la démocratie parlementaire sera contestée au nom d’idéologies révolutionnaires, qui comme le marxisme-léninisme

Partie 1: l'évolution constitutionnelle de la France entre 1789 et 1958. Remarques préalables : L'histoire  constitutionnelle de la France est mouvementée entre 1789 et 1958 la France a connu 15 constitutions écrites, plus encore de régimes. La durée moyenne d'un régime politique en France durant cette période est de 8 ans et 4 mois, par contraste celle des états unis est en vigueur depuis 1787. Pourquoi cette instabilité ? Les raisons sont a cherchées notamment dans le fait que le 19eme siècle

ex. étudions l'article 54 de la Constitution de 1958 dispose: « si le Conseil Constitutionnel, saisit par le Président de la République, par le Premier Ministre, par le Président de l’une ou l’autre assemblée ou par 60 députés ou 60 sénateurs, a déclaré qu’un engagement international comporte une clause contraire à la Constitution ,l’autorisation de ratifier ou d’approuver l’engagement international en cause ne peut intervenir qu’après révision de la Constitution. » Dans le droit énoncé chaque

démocratie exige le respect du principe d’égalité « un homme, une voix », et l’élection au suffrage universel direct d’au moins d’une chambre du Parlement. Ces principes sont repris par l’article 6 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Aujourd’hui en France, toute personne majeure de nationalité française a le droit de voter lors d’une élection pour élire le président de la république, le maire d’une commune, un député de l’Assemblée nationale ou un député européen sauf en cas

du roi n'est pas seulement fondé sur la possession de la force (armée) mais aussi sur une certaine croyance selon laquelle le roi est le représentant de Dieu sur terre. Cela fait lien entre droit temporaire et droit divin. Le premier acte des révolutionnaires est de rejeter ces croyances aux profits de nouveaux principes comme la Raison qui s'oppose à l'arbitraire du pouvoir royal. Il faut donc fonder un gouvernement fonder sur la raison. Il faut partager le pouvoir avec une opinion publique éclairer

mais doivent être réparti entre plusieurs organes. A la suite de Locke et Montesquieu, le principe va être repris par les révolutionnaires américains et français au 18ème siècle. Art 16 de la DDHC (1789) énonce que " toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assuré, ni la séparation des pouvoirs déterminés, n'a point de Constitution" Les révolutionnaires inscrivent dans la DDHC le principe de la séparation des pouvoirs. P2 : LA SIGNIFICATION DE CE PPE A : LA DOCTRINE TRADITIONNELLE

journal veut continuer à paraître. => si un gouvernement veut faire disparaître un journal, il suffit de lui intenter procès sur procès, ce qui l’épuise financièrement car il doit compléter malgré tout le cautionnement. 1.2. Le Second Empire (1852-1870) 1.2.1. Les conséquences de l’éphémère IIème République (1848-1852) Quelques rappels… Les républicains ont fait campagne en 1847 pour obtenir du gouvernement Guizot l’élargissement du corps électoral (i.e. du suffrage censitaire) : « campagne des banquets »