Les De Debours Divers

civile que l’assuré peut encourir en cas de perte, vol ou destruction involontaire de document professionnels. La garantie fixée par sinistre par année d’assurance, comprend les dommages et intérêts dépend, honoraire, frais judicaires et autre débours .elle est accordée a concurrence des sommes indiquées aux conditions particuliers sous déduction du montant de la franchises convenue. Cette franchise s’entend de la participation financière au sinistre que l’assuré conserve à sa charge et qu’il s’interdit

traitement et de l’analyse des données sur le logiciel SPSS 5 000 30 JOURS 150 000 SOUS-TOTAL 1 810 000 II - DEBOURS   Per diem enquêteurs  (5 000 X 10 questionnaires) X 250 000 Frais de déplacement  3 000 X 15 Jours X 225 000 Frais de téléphone 5000 X 05 CJ 25 000 Frais de connexion internet FORFAIT 25 000 Formation des enquêteurs SOUS-TOTAL 2 500  000 III - DIVERS   Frais d’impression FORFAIT 50 000 Recherche documentaire FORFAIT 30 000 SOUS-TOTAL 3 80 000 TOTAL

est inférieur à 10 %. En revanche, si le taux d’invalidité reconnu est supérieur à 10 %, cette franchise est abrogée. Garantie Frais Médicaux suite à accident La Compagnie garantit, à concurrence des montants figurant ci-après, le remboursement des débours financiers engagés par un assuré des suites d’un accident, en règlement de soins, de frais pharmaceutiques et de transports médicalisés, prescrits par un praticien diplômé. Les indemnités versées par la Compagnie viennent exclusivement en complément

la levée de la déclaration en détail. La Direction Commerciale est composée de sept (7) passeurs et livreurs. - Le Service Facturation Il a pour tâche la répercussion des interventions de la société pour le compte de la clientèle (débours divers, droits et taxes de douane) et des siennes sur une facture détaillée. Il s’occupe, en outre, de l’archivage des dossiers facturés. - La Direction Administrative et Financière Cette direction a pour activités essentielles : – La

du volume des besoins nécessaires à l’exploitation. Ainsi, pour réduire au mieux une éventuelle perturbation pouvant mettre l’entreprise dans une situation compromettante vis-à-vis de ses clients, ses fournisseurs, ses personnels, divers établissements bancaires ou de l’Etat, une BONNE ORGANISATION COMPTABLE s’avère recommandable à chacun des dirigeants ou futurs chefs d’entreprises de Madagascar. D’ailleurs, c’est dans ce sens que nous allons essayer de mener notre

compagnie ou débours. Les autres colonnes servent à inscrire les catégories de revenus et de dépenses, qui varient d'une entreprise à l'autre. En général, il vous faudra suffisamment de colonnes de frais pour tenir compte des dépenses pour lesquelles vous faites des chèques le plus souvent. Si vous ne faites qu'un seul chèque par année pour une dépense donnée, il n'est peut-être pas nécessaire d'utiliser une colonne à cette fin. Vous porterez plutôt cette dépense dans la colonne Divers. Dans l'exemple

ROLE ET FONCTIONS DU CENTRE ETOILE 64 – IMPERATIFS ET PRIORITES DES TRAFICS 65 – EXCEDENTS DE TONNAGES 66 – RESPONSABLE TSE ROLE FONCTIONS RESPONSABILITES 67 – CHAUFFEUR " " 68 – RESPONSABLE ADMINISTRATIF 69 – LE MATERIEL ROULANT 70 – DIVERS 71 – REGLEMENTS ET MISES EN COMPTE 72 à 89 – (réservé) 80 – DOCUMENTS UTILISES 81 – BORDEREAU « ETOILE DE RUNGIS » 82 – ENVELOPPE TRANSMISSION 83 – ENVELOPPE MATIERES DANGEREUSES (14-4) 84 – BON DE TRANSIT TRAFIC SENSIBLE (12-3) 85 – BORDEREAU

SYNDICAT 1) Tarif des vacations (Ces prix s’entendent par heure) Heures ouvrables Responsable Collaboratrice 70 € HT 45 € HT Heures non ouvrables (Au-delà de 18h) 95 € HT 60 € HT 2) Remboursement des débours Frais postaux (Convocations, procès verbaux, comptes de charges, courriers divers) Location de salle extérieure Frais exposés pour le compte du syndicat (exemple : frais de publicité pour le recrutement de gardien) Frais de photocopies (à l’unité) Frais réels Frais réels Frais réels 0,13

charge des frais de port. 2/ le fournisseur se charge du transport. Il existe 2 possibilités : 1) Le port forfaitaire : Un service de l’entreprise réalise le transport, le fournisseur applique un montant forfaitaire. 2) Le port débours : Le fournisseur fait appel à un transporteur externe. Il facture donc aux clients cts pour cts les frais de transport. La TVA Un prélèvement pécuniaire dont le fait générateur est un acte de consommation, d’activité ou de propriété (TF,

charge des entreprises (impôt sur les bénéfices des sociétés) FISCALITE/Enseignante : Mme Faly 6 Les impositions grevant les produits (TVA, droits indirects, . . .) 2.3 En fonction des secteurs économiques taxés : regroupant les impôts affectant divers secteurs économiques (fiscalités bancaires, des assurances, des institutions de micro finance. . .) 3) Classification technique Classification prenant pour critères les technique et modalités administratives de taxation 3.1 Impôts directs et