Les Droits Seigneuriaux

dans les mains de petites entités autonomes politiquement et financièrement du pouvoir royal. Ces entités sont les seigneuries. Les seigneuries se présentent comme un État à l’intérieur d’un État. À partir du IXe siècle s’installe alors un régime seigneurial c'est-à-dire un régime où l’exercice des prérogatives régaliennes de la souveraineté par des particuliers sur leurs terres ou seigneuries. Une seigneurie est une institution médiévale occidentale assurant l’encadrement économique et judiciaire des

Histoire du droit et des institutions : Ce cours à pour objet d'étudier le droit et les institutions historiques. L'idée et de mieux comprendre la construction de l'état. Il s'agit de montrer que les institutions publiques Françaises sont le fruit d'une évolution pluri-séculaires, elles sont le fruit d'une rencontre du droit et de différentes réalités telles que des réalités économiques ou sociales. Le droit est l'ensemble de règles obligatoires qui organise la vie en société. Ces règles sont

régimes politiques possibles il considère qu’il y a trois façons d’exercer la monarchie. Il estime deux de ces façons mauvaises (A) et l’une d’elle bonne (B). A) Les mauvaises monarchies. « La monarchie seigneuriale est celle ou le prince est fait seigneur des biens et des personnes par le droit des armes et de bonne guerre. ». Le roi est un seigneur comme un autre, son importance ne tient qu’a l’étendue de son territoire et à ses richesses. Ce contexte est plus que propice à l’affaiblissement du

seigneurie banale Droit de banc (> banum) : pouvoir que possède le seigneur d’encadrement, de contraindre, de punir. Il appartenait avant au roi mais au cours de la dégradation de la M carolingienne, il a été transféré. Il s’exprime par des manifestations de domination du seigneur sur l’ensemble de ses dépendants (petits vassaux, paysans appelés les manants). On trouve aussi le nom de seigneurie justicière. Ces droits s’appliquent sur les châteaux, les maisons fortes… Le droit de ban est d’abord

seigneur garde pour lui. Elle est cultivée par les paysans qui doivent y travailler gratuitement (corvée). Tenure : terre accordée à un paysan contre le paiement de droits seigneuriaux Le seigneur doit protéger ses paysans en cas de menace ; de plus, il leur accorde une tenure. En échange, les paysans paient des droits seigneuriaux. - Les banalités (utilisation payante du four ou du moulin par exemple) - Les impôts (champart en nature et cens en argent sont les principaux mais pas les seuls…)

par la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement 2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence. II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise

societe. Il va exprimer cette idee dans la premiere partie du Xie siecle. Il va les qualifies du terme oratores ceux qui prient, ceux qui combatent par bellatores et ceux qui travaille les laboratores. A cahcuns de ces ordres vont etre attaches des droits et des privilleges (surtout les deux premier ordres). Ces privilleges attaches a ces ordres vont subsister jusqu’au 4 aout 1789. Cette division correspond a une division sociale mais egalement juridique. Les oratores Il appartiennent a

terres, le seigneur possède la propriété éminante (+ propriété utile qui n’est donc jamais complète) * Droits « lods et ventes » : accords qui obligent au paiement d’une taxe au seigneur. * La seigneurie : * La réserve seigneuriale : le seigneur est propriétaire éminent et propriétaire utile d’une terre qu’il fait cultiver. Les 2 sont souvent proches. * La directe seigneuriale : séparé en exploitation. Le propriétaire éminent est le seigneur mais le propriétaire utile est le teneur

cellules indépendantes. Autour de l’an mil, les maîtres des principales forteresses, soutenus par leurs compagnies vassaliques, cessent de se réunir autour du comte et s’approprient le pouvoir de commander et de punir les populations villageoises. Le droit de commander et de punir se trouve désormais distribué en un grand nombre de territoires minuscules. Les comportements féodaux atteignent progressivement les diocèses et les abbayes. Cette entrée dans le monde temporel des gens d’Église glisse jusqu’à

Au moyen-âge, les paysans forment les neuf-dixièmes de la population. On distingue deux sortes de paysans au Moyen-âge : les serfs et les paysans libres. Les serfs appartiennent au seigneur qui a donc tous les droits sur eux. Lorsqu'un seigneur vend une partie de ses terres, les serfs qui y vivent sont vendus avec. Les vilains, par contre, ne sont pas rattachés à la terre mais doivent travailler et payer des impôts au seigneur. Dans cet article, nous nous intéresserons surtout à la vie des vilains