Les Droits Seigneuriaux

pouvoir des seigneurs, puis nous étudierons les nouveaux obstacles à l’autorité des seigneurs et des rois à partir du XIe siècle, avant de se tourner vers le XIIe siècle au cours duquel la monarchie se réaffirme, cette fois-ci au détriment du pouvoir seigneurial. Au Xe siècle s’opère un affaiblissement du pouvoir royal au profit d’une montée en puissance du pouvoir des seigneurs. Durant cette période, les rois sont affaiblis et exercent un pouvoir restreint et symbolique. En effet, le roi n’exerce

divisée en deux parties : la réserve, qui est le domaine du seigneur sur lequel les paysans de la seigneurie doivent effectuer des corvées ; les tenures, qui sont données aux paysans en échange du paiement de droits seigneuriaux comme le cens.   - la seigneurie banale : elle correspond au droit de ban, c’est-à-dire au pouvoir de commandement du seigneur. Le seigneur doit protéger ses paysans et leur demande en échange des redevances : tonlieux (taxes sur les marchés), péages, banalités (taxes perçues

Dorset au Yorkshire en passant par les Costwolds, de la pierre, mais au SE de cette ceinture, , plutôt le silex ou la brique. La chaleur, la propreté et la multiplication d’espaces privés deviennent des préoccupations plus fréquentes. Les demeures seigneuriales sont bien sûr les premières à gagner en confort comme le démontre l’exemple du manoir des Best d’Elmwell avec la multiplication de ses espaces privés, son hall et son cabinet bibliothèque. En France aussi , l’habitat se modifie en fonction des

histoire est que chacun doit garder sa religion et doit vivre saintement de sa religion. En 1568, Jean Bodin publie un ouvrage de nature plus juridique, intitulé Iuris universi distibutio, qui est une réflexion sur l’essence du droit et où est établie une systématisation du droit romain. Dans ses écrits Bodin va partir en guerre contre Machiavel « Machiavel qui a donné pour fondement à la République l’inquiété et l’injustice ». Jean Bodin utilise le terme de République et la définition qu’il y donne

influencé par Aristote et par le droit romain. Il se fonde sur la Respublica. La République est la « chose publique ». Pour lui, l’Etat se cache derrière cette expression. En effet, il définit l’Etat (ou la République) par la définition suivante : « La République est un droit gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur est commun avec puissance souveraine ». Pour J. Bodin, l’Etat doit être légitime pour les hommes qui s’y soumettent et doit être fondé sur le droit. C’est d’ailleurs sur cette théorie

lien entre le vassal et le seigneur, qui sera une des caractéristiques de cette période puisque les seigneurs acquerront une puissance contre laquelle le roi aura du mal à rivaliser, en vue d’imposer son pouvoir. Dès lors, en Occident, le pouvoir seigneurial, grandissant suite à la multiplication des liens vassaliques liés aux concessions de fiefs au sein des principautés territoriales, affaiblit le pouvoir royal. Celui-ci, bien que quasi-nul notamment à cause des invasions normandes, reste tout de

2012/2013 Histoire du droit Semestre 1, Licence 1 Introduction : I / Délimitation analytique du cours 1/ La

distributions des « honneurs ». ce sont des charges publics offert par le roi (comte, duc, vicomte, marquis) tout cela forme la militia regni . À coté des honneurs ont peut offrir aussi les bénéfices ( ou les bienfaits), c'est une charge, une terre ou un droit concédé à titre viager et révocable. Concrétisé par la cérémonie de recommandation, ils témoignent devant dieu de sa fidélité. Ce système avec l'empereur , à la tête de la pyramide vassalique. L'empereur est les maître des grands, les grands sont les

lettre ou de l’esprit de l’engagement qu’ils auraient pris. 8. Seront nommément exceptées des affaires qui pourront être traitées en commun, celles qui regardent les droits antiques et constitutionnels des trois ordres, le forme de constitution à donner aux prochains Etats Généraux, les propriétés féodales et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. 9. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient

étape Questions : 1) Pourquoi le Serment du jeu de Paume met fin à l’ancien régime politique ? (doc 1 et 2)Députés se proclament AN constituante : ils veulent une Constitution (ensemble de textes qui organisent les Institutions) qui abolit la monarchie absolue de droit pour une monarchie constitutionnelle : auparavant le Roi (légitimité tiré de Dieu) faisant seul la Loi..Assemblée veut réunir toute la Nation (tout le monde) : du reste on voit dans l’oeuvre de David sont représenté des membres du clergé (en effet