Les Droits Seigneuriaux

Le droit féodal est l'ensemble de règles relatives les unes au régime des terres, les autres à la condition des personnes, mais se rattachant toutes à une organisation particulière de la propriété foncière ( image: http://www.cosmovisions.com/btcf.gif Féodalité). Le droit féodal ne comprend pas seulement ce qui concerne les fiefs proprement dits ou terres nobles; les règles qui gouvernent les censives (tenures roturières) y sont aussi comprises. Du reste, les limites précises du droit féodal n'ont

la France connaît un réchauffement climatique qui va permettre le développement de l'agriculture dans une société essentiellement rurale. C'est aussi le temps de la domination seigneuriale et de la naissance de la féodalité. Quels sont les causes de l'essor des campagnes ? Comment s'est mise en place la domination seigneuriale ? I. Des sociétés qui travaillent la terre a. Le paysage rural Au Moyen-âge le paysage rural est divisé en 2 Se nourrir Bois de construction + bois de chauffage La

d’exception par l’intermédiaire de laquelle le roi se réserve le droit d’intervenir dans certains procès. Plus tard, Charlemagne tente de réaliser l’unité et la centralisation du territoire par la création d’une administration centrale dotée de contrôleurs itinérants, les missi dominici, chargés notamment de surveiller les pouvoirs locaux dans l’exercice de la justice. Ce système pose les bases de la future subordination des cours seigneuriales aux tribunaux royaux. Néanmoins, l’organisation féodale

classes dominantes. Ces dernières tirent leur puissance des prélèvements qu’elles effectuent sur les produits du travail du paysan. C’est alors ce que l’on peut appeler, une société d’Ordre, les inégalités entre les catégories sociales sont un fait de droit. * L’économie ne se fait pas dans les villes mais plutôt dans les campagnes qui est le lieu de production par excellence à cette époque. ------------------------------------------------- Chapitre 1  -------------------------------------------------

qui a donc tous les droits sur eux. Lorsqu'un seigneur vend une partie de ses terres, les serfs qui y vivent sont vendus avec. Les vilains, par contre, ne sont pas rattachés à la terre mais doivent travailler et payer des impôts au seigneur. Les paysans doivent divers impôts au seigneur tout au long de l'année tel que le cens qui est une taxe d'habitation dans les terres du seigneur ; les banalités c'est à dire l'usage du four, du moulin ou du pressoir ; et la taille seigneuriale qui est la taxe pour

Intro hist. au droit Préambule. Intro hist. au dr : histoire du dr de la période ancienne, et non contemporaine, de l’ancienne France, jusqu’en 1789. Dr de l’ancienne Fr, équivaut a 13 siècles (empire romain fin 5eme siècle jusqu’à 1789). Les historiens décomposent ces 13 siècles en 3 périodes : - La 1ere période : de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’à 987 (élection du roi Hugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux

charrue. Terres grandes et carrées appartenaient soit à un seigneur soit étaient à la limite d’un terroir. Village du nord est ensemble de manses qui regroupent chacun une maison, une cour, un jardin clos et des bâtiments. Habiter un manse donne des droits sur les communaux. Il n’y a pas de pâturages dans les grandes terres à blé du nord car peur de la disette pousse à l’emblavement de toutes parcelles disponibles. De plus ces régions devaient nourrir de grandes villes (Paris = 300000 hab. au début

Histoire du droit et des institutions avant 1789 2 sujets de dissert au choix, titres avec … autorisés. Thème 1 : La royauté franque, de la conquête du pouvoir à la désagrégation de l’Etat A partir du 3/4ème siècle après JC, l’Europe connaît ce que les historiens appelleront « les grandes invasions », des invasions qui se feront pacifiquement et progressivement, et qui intégreront les peuples barbares à l Etat romain. Ces peuples barbares, à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer

«confrérie» En fonction de leurs activités pr protéger î communs = «hanse» (Nord Est: «ghilde») Pr maintenir paix et sécurité = «amitié», «paix jurée», reposent sur un serment qui unit les bourgeois Leur but = obtenir des garanties, privilèges et droits du seigneur attitude défensive ---> attitude de revendication (ex: participer à l’admin de la cité) La réaction des seigneurs L’hostilité = se traduit par une sorte d’inquiétude des seigneurs (conflits rares) La compréhension = pr éviter

Aspiration à l’égalité       Jusqu’au 18ème siècle, des privilèges étaient octroyés certaines castes de la société. En effet, des droits spéciaux et exclusifs sont accordés au clergé et à la noblesse. Tandis que le tiers-état, constitué généralement des plus pauvres étaient couverts de charges dues à certaines institutions. Le clergé, représentant une infime partie de la population ( 0,5% ) profitait du statut idéologique de l’époque pour s’octroyer des privilèges honorifiques, juridiques, fiscaux