Les Droits Seigneuriaux

Septembre (premier cours manquant) Plan du cours envoyé par mail (Looker les bouquins proposés)ALBERT La section préliminaire est découpé en 3 paragraphes, qui disent que le droit français puisse ces racines ; par l'influence du droit romain, chrétien et germanique. Section 1 : Les racines historiques du droit français Paragraphe 1; l'héritage romain (suite du paragraphe today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours précédant) La respublica (la chose publique)

l’apparition de ces seigneuries banales. • Les droits seigneuriaux. Les hommes de la Poesté sont des paysans, des artisans, des serfs ou des vilains (de la ville) placés sous l’autorité du seigneur. Ce sont les roturiers qu’il se doit de protéger, les manants. Ces droits seigneuriaux ne sont pas totalement étrangers au droit régalien. D’autres droits ont une origine domaniale. On peut regrouper les droits seigneuriaux en quatre catégories : • Des droits de caractère judiciaires. Au Moyen Age la justice

La vie seigneuriale (M.Girault, GPRC) Thèmes à travailler en groupe par les élèves : chasse, table seigneuriale, loisirs, tournois et guerre. Compétences mises en oeuvre: Commenter un document (oeuvre artistique/document iconographique) en faisant ressortir son contenu informatif. Classer, trier et recouper des connaissances en fonction de différents critères pour répondre à une interrogation. Répondre à une interrogation sans faire de hors sujet. Savoir rédiger des phrases simples, les lier

Révolution (I). Puis il faudra étudier la réorganisation de l’Eglise (II). I. La rupture avec l’Ancien Régime Dans la nuit du 4 août 1789, les députés de l'Assemblée nationale constituante, dans un bel élan d'unanimité, proclament l'abolition des droits féodaux et de divers privilèges et notamment ceux du clergé (A). A. La nuit du 4 aout 1789 L'abolition des privilèges est la conséquence inopinée de la prise de la Bastille. Dans les semaines qui suivent celle-ci, les paysans s'émeuvent. Ils

fait, la réalité d’une continuité (II). I/ La révolution de 1789: l’apparente rupture. Alexis de Tocqueville cherche à démontrer la supériorité de la réforme sur le choix révolutionnaire. Cependant en ce qui concerne le problème du droit, il est impossible de soutenir qu’aucune transformation ne s’est produite avant 1789, mais la centralisation moderne se met en place dès le XVII ème siècle. A/ L’abolition de l’ordre féodal. Alexis de Tocqueville pensait cela de la révolution:

s’intitule « Assemblée nationale » - 20 juin : Serment du Jeu de Paume - 9 juillet : proclamation de l’Assemblée nationale constituante - 14 juillet : Prise de la Bastille - 4 août : Abolition des privilèges - 26 août : Vote de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen - 11 septembre : Débat à l’Assemblée sur les pouvoirs du Roi - 5-6 octobre : Marche des Parisiens sur Versailles ; le roi et sa famille ramenés à Paris - 2 novembre : Les biens du Clergé sont mis à la disposition de

- Ce document est un extrait des Coutumes de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir paru en 1283. C’est un texte critique, un commentaire historique et juridique. - Les Coutumes de Beauvaisis se présente comme un recueil composé des droits des régions françaises accumulés au cours des siècles, de principes et d'adages (énonciations courtes mais mémorables), de coutumes et de traditions. - ouvrage publié pour la première fois en 1690 par Gaspard Thaumas de La Thaumassière

France, l’historien du droit utilise un cadre, un découpage commode quelque peu arbitraire, en 3 périodes. •1ère période : 476-987 = Chute de l’empire romain d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge. •2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans. •3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime. L’idée générale du cours du 1er semestre était guidée sur deux grands axes : le pouvoir et le droit sur une longue période

inversement : à la mort du vassal la tendance du seigneur va être d’accorder l’hérédité au successeur du vassal. Le sens exact du capitulaire de Quierzy-sur-Oise, de 877, doit être rappelé, car sa portée n’est pas d’instaurer l’hérédité de droit des comtes : dans des circonstances particulières – le contexte de cette décision était la préparation d’une expédition en Italie –, le roi prévoit simplement que si, pendant son absence, l’un de ses comtes meurt, le fils, provisoirement, exercera

vingtièmes, droits d’aides et gabelles.2) Une imposition générale sur le foncier pour tout le Royaume.3) La réduction des dépenses: -contrôle des dépenses des ministères. -réduction du train de vie de la Cour.4) Les impôts ne seront acceptés que par le consentement des Etats Généraux.5) Ils seront répartis par les Etats Provinciaux créés dans toutes les Provinces. Ces Etats Provinciaux seront chargés de percevoir les impôts et de les verser au Trésor royal. | 1) Suppression des droits d’aide,