Les Droits Seigneuriaux

betayage (% de la recolte pour le bourgeois, seulement qd % est de 50% de prelevement on parle de betayage, sinon baux a part de fruit. Les systemes de jouissance collective des terres : organisé dans le cadre de la communauté d'habitant, ce sont les droit communauteres sont l'appropriation collective de certaine terre dans le cadre des communaux. Dans ancien regime la dversité des explotations est extremement grande (quelques hares et a lopposé plusieur centaine d'hectares.) Le plus souvent les exploitations

La souveraineté est une autorité, un droit exclusif d'exercer l'autorité politique. Plus particuliérement la souveraineté royale est la supériorité du roi dans le royaume à l'encontre de tous et à laquelle tous sont soumis. A la fin du 10éme siècle l'autorité centrale carolingienne a disparu. Du 9éme au 12éme siècle le roi a une place particulière dans la société féodale. La féodalité est quant à elle une organisation où le pays est divisé en fiefs et ou les seigneurs sont investis d'un véritable

Sommaire La haine du juge chez les révolutionnaires français Le juge, un contre-pouvoir dangereux Ancien régime et Révolution : entre rupture Et continuité L'éviction du juge créateur de droit, une conséquence du légicentrisme Système de Civil Law et légicentrisme La loi, "souveraine" du juge Encadrer le juge : un tissu normatif aux mailles serrées La Révolution et le juge : une production législative très contraignante Le Code Civil s'inscrit dans la continuité mais déjà s'ouvrent

materiels de la société médiévale A/ puissance sociale : sépare les clers et les laïcs mais contrôle aussi l'espace et le temps → calendriers → journaliers → hebdomadaires → fêtes réel (pâque) B/ puissance économique :  terres → impôts seigneuriaux → dîme Avec l'augmentation de la population, les richesses aussi augmente → profit de l'Église C/ puissance politique : supériorité du pâpe (successeur de Pierre) → infaillibilité pontifical → rôle spirituelle, prend des décisions comme

salique pour les franc, bréviaire d’alaric pour les gallo-romains, code euric pour les wisigoths) L’esprit du droit franc La solidarité familiale, le devoir de vengeance que seul peut éteindre le paiement d’une somme d’argent Wergeld : prix de l’homme, est une composition type, fixé en cas d’homicide, ou en cas de mort d’homme, même causé involontairement. Somme d’argent qui éteignait le droit pour la famille de la victime de se venger par la force. Selon la loi salique le montant de la composition

Lothaire, Charles le Chauve et Louis le Germanique) 2 – Le retournement de la tentative de vassalisation a – 847 : le capitulaire de Mersen b – 877 : le capitulaire de Quierzy-sur-Oise Leçon III – Les temps féodaux ou l’ordre seigneurial Introduction : les nouvelles invasions ; le chassé-croisé Carolingiens-Robertiens (futurs Capétiens). I – La réorganisation féodale de la société : le lien inaltérable entre l’homme et la terre A – La condition des personnes 1 – Les

territoire est marqué par deux mouvements. L’empire romain. La Gaulle était devenue romaine. Elle a connu la culture latine, les institutions romaines et le droit romain. Rome a légué au monde un droit public et privé d’une grande technicité. Le droit tire sa source d’institutions romaines. A la fois théoricien et praticien du droit, les juristes consuls romains ont commencés les textes, tirés toutes les conséquences possibles et rédigées des ouvrages/traités juridiques. Ce travail a commencé

nouvelles idées qui vont se diffuser dans l’opinion publique. Il faut rappeler que la France d’Ancien Régime est une monarchie absolue c'est à dire que le Roi possèdent les pouvoirs exécutifs, législatif ainsi que judiciaire. C’est un monarque de droit divin, c’est-à-dire qu’il est le représentant de Dieu sur Terre, et donc, possède une autorité indiscutable. Cependant, son autorité est quelques peu limitée. Il doit respecter les Lois fondamentales du royaume qui sont, d’être catholique, de combattre

banale a) Définition b) Plan d'une seigneurie II/Seigneur dans sa seigneurie a) Ses droits b) Ses devoirs III/ Paysans a) Vilains b) Serfs I. Seigneurie banalea. DéfinitionLa seigneurie est un vaste domaine agricole appartenant à un seigneur sur lequel il exerce son pouvoir et son domaine. Au Moyen-Âge, en Europe, la seigneurie banale ou seigneurie noble est un territoire où le seigneur exerce des droits de puissances publiques : pouvoir de justice et pouvoir de commandement. La seigneurie

phénomènes de la fin du XVIII : I. Contestation de l'absolutisme On est dans un système où il y a à la tête du système un seul Homme, de droit divin. Il n'y a pas de contre pouvoir, le roi contrôle toutes choses, du début à la fin, il a toujours le dernier mots. Le roi agit pour la justice, c'est son premier devoir, cette justice est rendu pour le droit commun, il ne peut pas alors se tromper. Le roi doit néanmoins gouverner par conseil avec le parlement, les Etats Généraux. La contestation