Les Droits Seigneuriaux

« Des ciels gris de cristal. Un bizarre dessin de ponts, ceux-ci droits, ceux-là bombés, d'autres descendant ou obliquant en angles sur les premiers, et ces figures se renouvelant dans les autres circuits éclairés du canal, mais tous tellement longs et légers que les rives, chargées de dômes, s'abaissent et s'amoindrissent. Quelques-uns de ces ponts sont encore chargés de masures. D'autres soutiennent des mâts, des signaux, de frêles parapets. Des accords mineurs se croisent et filent, des cordes

de la Révolution, sont le fruit d'une monarchie française en déficit et endettée. Déjà au XVIIe siècle, les paysans ne pouvaient répondre à l'assaut des dominants, c'est-à-dire l'Eglise, le roi ou les seigneurs, qu'en refusant de payer droits féodaux-seigneuriaux et dîme ou bien encore en fraudant. Parfois même, certaines révoltes éclataient. À la suite de tout cela, le pillage se développe (vol ou incendie chez de gros exploitants, attaque de riches marchands etc.). En France, cette offensive

Les inégalités dans la société justifiées par le droit: « Status libertatis » : séparation des libres et des non-libres. Tous les libres n’étaient pas citoyens. Clivage sur le plan social. Grave question de l’esclavage puis du servage. Problème des exclus de la société (lépreux, comédiens, prostituées…) qui n’ont pas droit à une sépulture religieuse. Toutes les grandes sociétés civilisées de l’époque ont pratiqué l’esclavage, par ex. l’Egypte avec les hébreux. Les grands philosophes

TD : Lignages seigneuriaux dans l’Histoire des Comtes de Guînes et des seigneurs d’Ardres par Lambert d’Ardres (v. 1203) Quelques infos sur Lambert d’Ardres : Lambert d'Ardres (v. 1160-1227) est un chroniqueur français du xiie siècle. Curé de la bourgade d'Ardres, non loin de Calais, il est l'auteur d'une chronique chevaleresque qui est l'une des plus pittoresques du nord de la France. Cette chronique intitulée Historia comitum Ghisnensium retrace l'histoire des comtes de Guînes et des seigneurs

Université d’Auvergne L2 Droit – Semestre 1 2012-2013 HISTOIRE DU DROIT PENAL Bibliographie sommaire Les manuels indiqués en caractère gras sont tout particulièrement recommandés. Carbasse J.-M., Introduction au droit pénal, PUF, Paris, 1990. Carbasse J.-M., Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, Paris, 2e éd., 2006. Bongert Y., Histoire du droit pénal, Editions Panthéon-Assas, Paris, 2012. Laingui A. et Lebigre A., Histoire du droit pénal, 2 vol., Cujas, Paris

« horrible et large »=jardin Lexique de compassion : V43, V50. Renforcée par l’anaphore « adieu » V45 Nous sommes dans le burlesque : mise en valeur du chevalier qui va être rabaissé. Le paysan fait appelle au noble (chevalier) car ils ont le droit de chasser. b) Critique des privilèges Le seigneur apparaît dans un premier temps comme un sauveur : V17, V19 « sur ma vie » (burlesque, tous cela pour un lièvre …). -Il devient de + en + excessif : -V35 « déjeune »=s’impose

 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Dans ce cours, seront abordés la fabrique de l’Etat et son histoire. Notons qu’il peut y avoir du droit sans Etat. Ce cours se focalisera notamment sur la période du 12 ème au 18ème siècle. Comment se constitue historiquement l’Etat ? L’histoire est une construction juridique remplissant des fonctions. Introduction : Paragraphe 1 : délimitation de l’objet du cours : Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du

LES GRANDES DATES DE LA REVOLUTION 5 mai 1789 : Ouverture des Etats Généraux 20 juin 1789 : Serment du Jeu de Paume 14 juillet 1789 : Prise de la Bastille 4 aout 1789 : Abolition des Privilèges 26 aout 1789 : Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen 20-21 juin 1791 : L’opposition du roi et sa fuite à Varennes 20 avril 1792 : Déclaration de guerre à l’Autriche 10 aout 1792 : Prise des Tuileries et chute de la Royauté 21 septembre 1792 : Naissance de la République 21 janvier 1793 : Exécution

de contraindre, constitutif du pouvoir royal franc. Banale (seigneurie) : nom donné par les historiens à la circonscription sur laquelle le seigneur exerce son droit de ban. On l’appelle également « seigneurie justicière ». Banalité : monopole économique détenu par le possesseur d’une seigneurie ; redevance découlant de ce droit. Baron : vassal direct du roi ou d’un prince. Bénéfice vassalique : dotation de nature variable concédée par un seigneur à son vassal en échange de la fidélité

mêmes responsabilités et de ne pas être représentés équitablement. Avant la tenue des états généraux de 1789, les membres du tiers état réclamaient donc l’égalité pour les impôts, l’abolition des droits féodaux, la suppression du cens et la création d’une constitution qui garantirait le respect des droits et des libertés. Les états généraux Les états généraux sont les réunions convoquées par le roi. Ces réunions rassemblent tous les représentants élus des trois ordres : le clergé, la noblesse et