Les Droits Seigneuriaux

*Dioclétien : Il vire vers un régime absolutiste. L’empire romain est soumis a des menaces diverses (les invasions barbares) qui va remettre en cause la source du droit = droit romain et droit barbare sur le même ''terrain'.' *L'empereur Constantin va se convertir au christianisme (en 312) l'empire ressemble a une monarchie de droit divin. Par cette conversion, s’impose comme le fondateur d’une autre ville concurrente à Rome : Constantinople *A la mort de Constantin : 2 empires = l’un à Rome

démographique. → Seigneurs et paysans La société paysanne est affectée par des changements majeurs, le déclin rapide de la servitude, l'affaiblissement du cadre manorial et une différenciation sociale accrue. Peu à peu elle échappe au contrôle seigneurial. Le reste des îles Britanniques connaît des évolutions diverses. La majorité des paysans anglais sont des villeins, des serfs. Leur statut est contrôlé par la cour manoriale. Après la peste, beaucoup de terres sont disponibles et le manque de

ses terres, de dons, et de la dîme,1/10 de la récolte b) La noblesse second ordre social possède beaucoup de privilèges(droits) une partie a un certain pouvoir politique. grandes différences • grande noblesse: noblesse ancienne, souvent très riche • petite noblesse: noblesse souvent moins riche ont des droits politiques et le droit de demander des redevances seigneuriales. Ils ne payent pas certains impôts, par exemple la taxe sur la terre. On distingue aussi: • la noblesse de cour: très proche

aristocrates ont engagé des brigands pour détruire les moissons; c'est aussi la Jacquerie, des paysans attaquent les châteaux et détruisent toute trace des drooits seigneuriaux dnas les archives. La nuit du 4 août 1789, l'Assemblée nationale vote l'abolition des droits et privilèges seigneuriaux pour apaiser la révolte. Mais certains droits sont rachetables avec des indemnités versées à leur détenteur. - L'aggravation de la crise économique provoque les journées d'octobre. A Paris, l'opinion surexcitée

..................................12 B) L'immunité.................................................................................................................13 Section 4 : Le droit mérovingien..............................................................................................13 1. Les sources du droit.........................................................................................................13 A) La personnalité des lois...............................................

s’adresse au peuple français en lui expliquant le bien fondé de l’indépendance du roi dans sa décision de fixer l’impôt. S’inspirant des théories de Jean Bodin, il justifie ses dires en s’appuyant notamment sur la distinction à faire entre la monarchie seigneuriale et la monarchie royale, qui est, à cette époque, le système que connaît la France. Il convient de souligner que la question de la fiscalité est en cette période d’une importance majeure. Les impôts et notamment la taille et aussi les autres subsides

813 un de ses fils meurt. Louis-le-Pieux devient Empereur en 814. Les rois carolingiens et l’héritage de la loi romaine : Rois carolingiens éditent des capitulaires, actes législatifs valables pour tous les habitants de l’Empire. Dispositions droit public/pénal jamais privé. Préoccupation = sécurité. Capitulaire répondent aux principes de l’Eglise. Elaborés par des conseillers, discutés par assemblée des grands du royaume. Si Empereur fort : avis seulement consultatif, pas de consultation

par le général Besenval. A l'Assemblée, un comité de constitution s'est organisé autour de Mounier et commence à discuter des préliminaires de la constitution. Le 11 juillet, La Fayette, inspiré par les Etats Unis, suggère qu'une Déclaration des droits de l'homme soit placée en tête de la constitution. Les députés s'inquiètent cependant d'une part des troupes qui arrivent sur Paris et d'autre part du peuple parisien qui commence à s'agiter pour des raisons d'approvisionnement difficile (queues aux

 Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale

curateur de la cité. A la fin du IVé le curateur est LE maitre de la cité sous les ordres de l'empereur. Au cour du Vé le mouvement de décadence s'accentue. La civilisation des IX , X et XI siècle dans laquelle s’est constituée la structure féodo-seigneurial est une civilisation essentiellement rurale , les villes étaient reléguées au rang de simple bourgade. A partir des XI,XII siècle se produit en occident un véritable renouveau des activités économiques urbaines , les villes reprennent leur rôle