Les Grandes Ordonnances Royales

pendant cette période à une grande difficulté qui est celle de rendre la Justice. Pour établir une Justice équitable, universelle, le Roi de France va intervenir par l'intermède d'ordonnances royales. L'ordonnance de « Montils-Lès-Tours » rédigée en 1454 par Charles VII, est un texte législatif qui témoigne d'une grande portée politique et juridique. Le Roi de France est fort de ces prérogatives, de ces pouvoirs, il contrôle l'ordre judiciaire et veut devenir un grand créateur de droit. Grâce à l'ordonnance

homme libre d’Angleterre ne peut subir un emprisonnement arbitraire ou vexatoire. Obtenue par les barons anglais, la Magna Carta (Grande Charte) du 15 juin 1215 signée à Runnymede, à 100 lieues du Château de Windsor, par le Roi Jean d’Angleterre, dit Jean Sans Terre, leur donne, ainsi qu’aux bourgeois, des villes, et aux ecclésiastiques, des garanties contre la puissance royale. Elle pose, entre autres, les bases du droit au juge, notamment dans son article 39 : « Aucun homme libre ne sera saisi, ni emprisonné

vrai triomphe est la révolution française. Par ailleurs ce triomphe est réelle et les triomphes ont un rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil

étroite relation avec les mutations de la société française. Chaque règle de droit a une histoire, voir derrière la technique. Le droit c'est l'ensemble des règles assorties de sanctions qui ordonnance les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Le droit est donc un ensemble de règles, il impose, édicte, oblige, le droit est une science normative. Les règles juridiques ordonnancent

Les assyriens disposent d’une vraie structure étatique organisée. Les assyriens sont replacés vers -1900 par les babyloniens. Le règne des babyloniens va environ durer 1000 ans. Mais vers le -7e siècle, les assyriens sont de retour. Alexandre le grand, leader de la macédoine va au -4e siècle intégrer la Mésopotamie dans la Grèce. Pour finir, au 1er siècle avant JC, les Romains vont conquérir la Mésopotamie. →Qu’en est-il du dirigeant des différents empires mésopotamiens ? * Le pouvoir reste

le droit. Qu'est ce que le droit ? Cette notion n'a pas de définition précise. Nous allons suivre une démarche généalogique du droit. Qu'est ce qu'a été le droit ? Étudions son passé pour mieux comprendre son présent. Dans l'histoire il existe une grande variété de manifestation du droit. La conception du droit a varié dans le temps, l'entendue du droit a également varié. Attention : il ne faut pas réduire DROIT à LOI & REGLEMENT. On a tendance à croire que le droit signifie seulement « code, loi

posent sans idées préconçues, sans principes préétablis. Ces règles sont également coutumières, une fois dégagées, elles acquièrent une force obligatoire et nul ne peut y déroger. Sont ainsi apparus le principe de masculinité, la notion de continuité royale, et enfin l’indisponibilité de la couronne. Section I : Le principe de masculinité. La couronne se transmet de mâle en mâle à l’exclusion des femmes et des descendants par les femmes. Ce principe s’est affirmé pendant le premier tiers du

vrai triomphe est la révolution française. Par ailleurs ce triomphe est réelle et les triomphes ont un rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

Comporte la civilisation minoenne de -2800 à -1450, prend son nom du roi Minos, la civilisation messénienne qui fait suite à la civilisation minoenne connue notamment avec les poèmes homériques 2. L âge classique (-600 à-300) Développement des plus grandes cités, de la philosophie, 3. L époque hellénistique (fin du 4ème au 1er s av notre air) Epoque d Alexandre Legrand Cette période se caractérise par la diffusion sur un certains nombres de territoire de la langue et de la civilisation grecque. La Grèce