Les Grandes Ordonnances Royales

|[pic] | |[pic] |  |Vers le milieu du XVe siècle émergent de nouvelles structures politiques. Une | | | |lente genèse de l’État moderne naît de la vacance du pouvoir royal sous le règne| | | |de Charles VI. Les princes ont alors poussé leurs avantages pour mieux contrôler| | | |les rouages des institutions naissantes. Ils ont facilité la perception des

ces attributions judiciaires, la Cour en joint des financières en ce qu’elle surveillera désormais la répartition de la taille. Pour ce qui est de la Chambre des Comptes, elle gère et contrôle en tant qu'organe suprême les administrations du domaine royal et de l’impôt, et vérifie les comptes des agents financiers. De par ce fait, en cas de malversation, elle a la compétence de les juger, en qualité de cour souveraine. b) Justice souveraine des Parlements. Pour ce qui est des parlements, cours

juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier et droit savant (droit romain médiévale, canonique et droit médiévale). Cette tendance diversifié des sources du droit se trouve cependant atténué à compté du 16e siècle où le droit royale tend à développer une technique législative unitaire. Dans ce sens, mais avec une intention résolument rationaliste, la révolution française marque une rupture plus nette encore en imposant un nouveau système juridique fondé principalement sur le

Organisation administrative très hiérarchisée = reflet de la domination romaine Avec crise en Occi, les cités perdent leur autonomie et tombent sous la tutelle des fonctionnaires impériaux Décadence de la ville. Naissance d’un nouveau cadre eco, la villa = grand domaine. Propriétaire protége petits paysans. Les maîtres accroissent leur richesse foncière et gagnent pouvoir pol.Ils vont s’allier aux barbares pou former les nouvelles équipes dirigeantes. Ce ne st plus des gaulois mais des gallo-romain : idée

République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder le

L’affiliation entre le système juridique romain et le nôtre est très marqué en matière de mariage, de droit de la propriété, de succession, de contrat, de personnalités politiques. Le code théodosien à été compilé en 438 (par Théodose), et il a une grande importance car c’est le seul code commun en Gaule jusqu'à la 1ère renaissance du droit romain : Les très importantes compilations de l’empereur Justinien (6e siècle ; Orient) ne seront connues en occident qu’au 12e siècle. Ils ont également légué

la cité, la notion de la citoyenneté, l'art de gouverner la cité. Rome va aller encore plus loin, va perfectionner le modèle de droit public. Rome est la patrie du droit privé. Parce que Rome va découvrir et élaborer des solutions technique d'une grande qualité, Rome va faire du droit prive une vrai science, véritable réflexion sur le droit . Ce qui va faire du droit romain une source essentiel du droit médiéval . En résume l'antiquité grec et romaine dans ces aspect institutionnel et droit privé

sont de grandes règles et des principes qui s’imposent à ceux qui rendent la justice, exprimées à travers les jugements et arrêts rendus par les tribunaux et les cours => droit administratif. Ces sources sont très variées, dans notre étude nous allons les envisager à travers l’histoire. 753 : Naissance de Rome (légende de Romulus et Remus) ; départ avec la Rome royale (les romains vont connaitre une période de monarchie). Ensuite la République s’impose en 509 av JC. Mise en place des grandes magistratures

c’est le pouvoir sans entrave. Parler de la monarchie absolu, cela revient à parler de puissance royale, c'est-à-dire que le roi est haut dessus de tous les autres. Il décide de la paix et de la guerre. Toutes les structures politiques et administratives du royaume existent par le roi et pour le roi. Ce régime à été surnommé sous la révolution « l’ancien régime ». Chapitre 1 : Le pouvoir royal. On parle de Louis XIV, Louis XV quand on parle d’absolutisme. Avant eux, il y a eu Henri

d’unification se traduit par les premières lois modernes. Ce sont des lois au sens actuel du terme. Ce sont en vérité des ordonnances royales qui doivent être respectées sur tout le territoire. On en retiendra quelques-unes : * Ordonnance civil de 1667 : elle unie la procédure civile (Code Louis). * Ordonnance sur les eaux et forêts de 1669 (ancêtre du code forestier). * Ordonnance criminelle de 1670 : elle règlemente la torture. Le droit français a pendant très longtemps pratiquait la torture