Les Grandes Ordonnances Royales

contre les Albigeois. 1214 : Bataille de Bouvines, victoire de Philippe Auguste. 1215 : Grande Charte anglaise. 1254-1260 : Grandes ordonnances administratives et judiciaires. 1254 : Premier registre du Parlement de Paris. 1261 : Interdiction du duel judiciaire. 1283 : Coutumes de Beauvaisis par Philippe de Beaumanoir. 1303 : Attentats d’Agnani. 1337 : Début de la Guerre de Cent ans. 1378-1418 : Grand Schisme d’Occident. 1415 : Défaite d’Azincourt. 1420 : Traité de Troyes. 1429-1431 : Jeanne

Histoire moderne Exposé : Louis XV et l’opposition parlementaire Les parlements s’opposèrent au pouvoir royal depuis la création des remontrances, observation de la cour souveraine adressé au roi à propos d’une lettre patente ( texte par lequel le roi rend public et opposable à tous un droit, un état, un statut ou un privilège ). Avant d’être enregistrées, l’enregistrement ( copie par le greffier et conservation dans les archives) constituant une formalité de publication, les lettres

n'avons gardé ici que ceux qui auront un rôle dans son histoire. Il avait également d'autres enfants (11 au total) mais qui n'ont pas joué un grand rôle dans l'histoire des Capétiens. Les dates en rouge correspondent aux dates de règne Le royaume: - Hérite d'un très grand royaume de son Grand père et de son père: Philippe Auguste parvient à reprendre une grande partie des territoires occupés par les Plantagenêts (Maine, Anjou, Normandie, Touraine, une partie de l'Aquitaine , la Bretagne...) Son

, occupée militairement et va payer des indemnités de guerre ( le deuxième traité de Paris). A l’inverse , les puissances qui ont vaincu Napoléon vont gagner des territoires.=>La restauration : on va remettre au pouvoir des anciennes dynasties royale qui ont été chassés par la RF.Il faut réduire les idées révolutionnaires avec une forme de retour à l’ancien régime. Il y a la limitation des libertés.=>Équilibrer des puissances, il faut faire en sortes qu’il y ait un équilibre entre l,Angleterre

Le royaume de France est un héritage de Clovis qui a conquis la Gaule en 496 mais aussi de Charlemagne et de son empire carolingien au IXème siècle. On parle aussi du domaine royal, ou de domaine de la couronne. Il s'agit d'un ensemble assez complexe. Il y a tout d'abord des terres, mais aussi, des droits, des revenus. Tout d'abord, le domaine de la couronne est un ensemble de terres. C'est le domaine corporel. Elle possède deux sens. Dans le sens large, le domaine de la couronne sont les terres

témoignage retrouvé est au alentour de 2100 avt J.C ce code là est le code Ur Nammu, l’origine de ce droit est bien divine. Celui qui a donné le droit au roi Ur est le Dieu nana le droit vient donc du Dieu, de plus le Dieu est aussi a l’origine du pouvoir royale. Le roi reçoit la loi du Dieu et va ensuite la transmettre a son peuple. Le plus connu des anciens code est le code d’ Hammourabi il était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18es avt J.C. Hammourabi est un conquérant ayant

sociétés. Conséquences : Parce que ce droit est divin, il ne peut pas être discuté  / modifié par les Hommes. Il est immuable, indiscutable. Seuls les dieux seraient a même de le modifier.             ► Constructions intellectuelle pour conférer une grande autorité.               - 2eme étape : Apparition en Grèce d'un droit humain. A l'origine, ils pensent que le droit vient des dieux mais ils vont laisser les Hommes discuter le droit. Premiers Hommes qui réfléchissent sur le droit : poète tel que

RESTAURATION ET REVOLUTION (1814-1848) Intro La chute de Napoléon en 1814 puis en juin1815 marque un retour en arrière. En 1815, Napoléon a été durablement éloigné, et la France n’est la puissance militaire qu’elle a été. Les souverains des grandes puissances ayant vaincu Napoléon mettent en place un programme de restauration monarchique : les frontières et les monarchies renversées sont restaurées. Pourtant les idées véhiculées par la révolution française continuent d’exister malgré la restauration

hébreux. Ces différentes traces juridiques sont intéressante en soit mais non pas eu d’influence sur notre système juridique. C’est avec la civilisation gréco-latine que commence l’histoire de notre système juridique. Les grecques n’ont pas été de grand juriste, ils ont inventé la science politique, et n’ont pas construit une science de droit. Par contre ils ont élaboré un certain nombre de concept qui caractérise encor aujourd’hui notre droit, surtout en matière de droit public. En effet dans la

depuis le 14ème siècle notamment en Italie. * Le Grand siècle (17ème siècle) * Les Lumières (18ème siècle) Ancien Régime : Cette époque du 16ème au 18ème siècle c’est bien pour la France, la période d’un ancien régime qui s’oppose à ces nouveaux régimes qui naissent de l’œuvre de la Révolution Française. 1789 est une charnière historique qui permet d’opposer l’ancien et le nouveau régime. L’ancien régime se base sur la souveraineté royale. Cesse d’exister en Juin 1789 pour faire place au