Les Grandes Ordonnances Royales

respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit (1) Texte 1 : Code Justinien. Livre VIII. Titre LIII : "Du long usage" Texte 2 : Lettres d’Henri I, 1057 Texte 3 : Décrétales de Grégoire IX, 1234 Textes 4 : Enquête par Turbe (Ordonnance de Saint Louis ; J. Boutillier, Somme rurale, 1393 ; G. De Ghewiet, Institutions du droit belgique, 1722) Texte 5 : Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Clermont-en-Beauvaisis, 1283 Texte 6 : Grotius, Le Droit de la guerre et de la paix, 1625

vassaux. Il existe une théorie sur laquelle le roi va pouvoir imposer la souveraineté royale dans 3 domaines : la justice, le roi affirme que c’est lui seul qui a le pouvoir de juger (« toute justice émane du roi ») ; les finances ou la fiscalité : les sujets sont soumis a bcp de sollicitations financières, et progressivement le roi va faire reconnaître que lui seul a le droit de lever l’impôt. La taille royale est le premier impôt permanent dont l’objet est de pouvoir entretenir une armée permanente

conseil de 500 membres (la Boulé), tirés au sort, ils préparent les décisions des délibérations de l’ecclésia et c’est une commission par roulement, ils assurent la direction de l’Etat. Des magistrats élus ou tirés au sort (Périclès très connu car élu grand stratège). Le tribunal (Héliée) est composé de 6000 citoyens tirés au sort. *Problème de relation entre les cités grecques. Relation pacifique entre les cités. Elle a été critiquée. Réactions aristocratiques et démocratiques. Il y a eu de nombreuses

une sorte de prestige populaire envers la monarchie. Roi de droit divin, indépendant et protecteur, telle était la vision qu'avaient du Roi ses sujets. Ceci explique que son pouvoir fut longtemps considéré comme absolu. 0 B. L'absolutisme royal. Le mot absolutisme n'existe pas avant le milieu du XVIIe siècle. En revanche, l'adjectif absolu était toujours utilisé pour qualifier les pouvoirs du Roi. Dès lors, que signifie, politiquement, l'expression " un roi absolu " ? Étymologiquement

époque des Lumière des grands philosophes (Kant, Voltaire…) pose la liberté de l’individu, de jugement (jugement de plus en plus scientifique avec le progrès des sciences) donc le refus de l’opinion politique qui entraine de nombreuses révolutions : c’est le siècle ou des nombreuses crises économiques apparaissent qui entraine un régime totalement différent. ! Donc, ces bouleversements entrainent des changements dans l’art et l’architecture. Par exemple, pour Rousseau et les grands philosophes, sortent

justice, symbole du roi. · La justice permet d’observer une partie de la société · Etude des magistrats, avocats, huissiers. · La justice est imbriquée avec la philosophie · Philosophie des Lumières, grand mvt culturel et intellectuel du 18ème siècle.Elite éclairée qui veut conseiller le roi. Grand combat des Lumières contre l’obscurantisme. Le pivot de leur pensée la justice. Justice qui se montre comme pilier du problème de la société. Plan du cours : ·

terrain , on parle d'un corps d'armée avec une tête, une queue, des ailes. La mobilisation d'une armée royale sous entend aussi des moyens financiers et des services considérables pour la levée des soldats, la paiement de leur soldes, l'équipement, les vivres et les munitions. Introduction : L'armée de Louis XIV est l'une des institutions principales du règne . Aussi appelée le Géant du Grand siècle, elle a contribué à l'unification du royaume. En effet c'est sous le règne de Louis XIV que l'armée

imprégnation religieuse. Paragraphe 1 : un droit empirique A cote de ces tablettes on trouve des textes législatifs rassemblés dans des codes et ordonnés dans des@ codes et c’est enfin des texte législatifs ordonnés dans des édits royale. Il n’y a pas de grande théorie juridique. Les lois cunéiformes se présentent donc sous une forme casuistique . Cette forme signifie que se sont des solutions fixés pour un cas d’espèce. Cette caractéristique est visible dans les codes babylonien (pénale). Exemple :

dynasties franques pendant 400 ans. MEROVINGIEN (448-742), Clovis 1er franc, chasse romain, et deviens roi des franc, «  Rex Fran Corum », an 500 CAROLINGIEN (751-979), famille de la vallée de Reims, fondée par Pépin le bref (751-758), instaure sacre royal, qui consolide son pouvoir. A Sa mort Charlemagne, sacré en 800, apogée de la dynastie, royauté patrimoine privé, comme une propriété, il peut donc la cédée. A sa mort le territoire est fragmenté en partie égale entre ses 3 fils (traité de Verdun)

avenir ? Il faut analyser le passé du droit pour mieux comprendre son avenir. Il faut en effet faire la comparaison du droit dans le temps afin de convaincre la forte permanente de la règle de droit. L’histoire nous apprend que le droit est en grande évolution. Le droit en matière technique n’est ni fixe, ni absolu, c’est un héritage. Il s’explique par le passé car il découle par continuité (par fidélité) ou par opposition (par réaction) d’institutions de l’histoire juridique dont il est l’aboutissement