Les Grandes Ordonnances Royales

l’autorité et mener une politique de conquête jusqu’en 751 , date à laquelle cette famille mérovingienne sera évincée par une autre grande famille franque : les Carolingiens. A. L’expansion territoriale et ses conséquences Les Mérovingiens ont mené une politique de conquête et d’asservissement des populations conquises, ce qui leur procura un territoire presque aussi grand que l’ancienne Gaule, s’étendant de l’Atlantique au Rhin. Ces 800 000 km² ne forme cependant pas un tout cohérent car y coexistent

voyage du navire Santa Clara de Gênes à Majorque.  PLAN  Antiquité: Babylone, code d’Hammourabi: Principe de l’assistance mutuelle face  aux périls de la mer.  Le « prêt à la grosse aventure »  L’assurance maritime  De l'ordonnance royale à la compagnie générale  La chambre générale des assurances: Colbert  partout dans le monde. 1- Antiquité Code babylonien d’Hammourabi : Principe de l’assistance mutuelle face aux périls de la mer. VIe SIÈCLE APR. J.-C: Prêt à la grosse

verra qu’un modèle original est né, original car il possède un certain nombre de caractéristiques bien précises et une partie de ces traits particuliers explique qu’on classe le droit français dans la famille des droits romano-germaniques. L’autre grande famille ce sont les droits de common law (anglo-saxon). Plan : - La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du

(le concert européen) s’entendent pour fixer des règles de droit international qui garantissent une paix durable et protègent leurs intérêts : - en restaurant les rois que la Révolution ou Napoléon avaient chassé - en veillant à l’équilibre entre grandes puissances de telle sorte qu’aucune ne devienne hégémonique et ne menace ainsi la sécurité des autres Etats - en affaiblissant la France qui, malgré la restauration de Louis XVIII sur le trône, est considéré comme le principal risque de contagion

plutôt coutumier. C’est un droit qui fonctionne essentiellement dans une société rural, agricole, qui règle des problèmes foncier, des problèmes de propriété, de prêt (consommation denrée de semence). En fait-il s’agit du droit de la cité former de grande famille La cité romaine va s’agrandir, et le droit doit s’adapter a cette évolution. Le premier droit romain est détenu par les pontifes, lorsqu’il y’a un conflit, les pontifes sont charger de dire le droit, et ils demandent aux dieux de donner les

et 7ème siècles avant JC. Ils fondent à Rome une royauté, et la cité reste telle quelle jusqu’en -509, où elle devient alors une République. En -27, Octave, neveu de César, prend le pouvoir et transforme cette République en Empire. §1- L’époque royale ou archaïque (753-506 avant JC) Aux origines de la cité romaine, au 13ème siècle avant JC, Rome se présente comme une fédération de villages gouvernés par des clans politiques, appelés par les romains la gens. A la tête de chaque gens, se trouve

rendre la justice car territoire très grand. Historique voir cour l’intérêt du sujet: I-Des institutions et des lois:une limite au pouvoir royal A- Les lois divines et fondamentales : une forme de constitution -obligation d'obéir à dieu -respecter la volonté divine -le sacrement -loi salique = primogéniture, continuité, indisponibilité de la couronne, règle de masculinité et hérédité B-Des limites institutionnelles : le gouvernement à grand conseil -les gardes des sceaux=

d’exemples…. Quel exemple intégrateur choisir pour aborder la question de la construction de l’Etat en France ? La restauration du pouvoir royal à partir de Charles VII (1422-1461) et de la chevauchée de Jeanne d’Arc. Volume horaire : trois ou quatre heures dont une grande partie serait consacrée à la mise en perspective (temps long de la construction du pouvoir royal). Les objectifs : 1. Utiliser des sources historiques : mémoires et lettre d’archives 2. Décrypter la légende et le

peine jusqu’à aujourd’hui. Du 15ème au 18ème siècle la France a beaucoup évolué, les idées révolutionnaires ne se sont pas implantées en un jour. Des institutions se sont mises en place pour limiter le pouvoir du roi. La curia régis constituée de grands personnages proches du roi l’aidait dans le gouvernement du royaume et dans l’exercice de la justice. Aux XIIIe et XIVe siècles, elle se subdivisa en diverses instances : notamment le Parlement, chargé d’une partie de la justice, la Chambre des comptes

le Portugal et la France vont tantôt s'allier tantôt s'affronter tant sur terre que sur mer. A côté de la question religieuse et de la lutte pour la suprématie en Europe, la maîtrise de la mer devient un des buts de guerre primordiaux. Dans la grande histoire de la mer, les corsaires ont joué un rôle considérable. Comme le pirate et le flibustier, ils évoquent des aventures d'hommes et de voiliers, jouant leur chance à coups de canons sur des mers dangereuses. Sachons les distinguer les uns des