Les Grands Textes Fondateurs Des Normes Juridiques De L Activite Bancaire

|Année universitaire 2010-2011 | |Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales | |Droit Bancaire | |Notion d'opérations de banques et des établissements de crédits

gros), qui a existé sous forme ambulante et sédentaire. C’est majoritairement, dans la période étudiée, un phénomène urbain et sédentaire, que l’on imagine très bien en visitant certaines villes européennes, comme Florence, Dijon, etc. C’est une activité exercée en public, avec une organisation particulière : l’échoppe est au rez-de-chaussée, la famille habite aux étages. Le père de famille tient l’échoppe mais la femme et les enfants coopèrent quotidiennement à la gestion des affaires. Sur ce

récentes du système bancaire français. .................................................................. 10 A-I Les tendances et évolutions récentes de l'activité globale des banques............................... 10 I-1. Un environnement favorable à l'accroissement de l’ activité............................................. 10 1-a 1-b Une progression de l’ activité des banques en France................................................................. 10 Une croissance de l’ activité à l’ international

................................................................... 19 Chapitre 2 : Catégories des OPCVM .............................................................................................. 21 a-Forme des OPCVM selon la classification juridique : ............................................................. 21 b-Type des OPCVM selon le mode de placement : ................................................................... 24 Chapitre 3 : Etude comparative des OPCVM de droit marocain et

Séminaire de trois (03) jours Plan du cours Préambule 1 – Introduction 2 – Définitions du contrôle interne 3 – Composantes du contrôle interne 4 – Objectifs du contrôle interne 5 – Principes du contrôle interne 6 – Les risques bancaires 7 – Les organes de contrôle 8 – Les niveaux de contrôle 9 – Cadre réglementaire du dispositif de contrôle interne 1. Règles prudentielles 2. Dispositif du contrôle interne (R 03-02 du 14-11-2002 – portant sur le contrôle interne des

manquements. Ce cadre juridique est la somme des échanges et des propositions formulées par l’ensemble des intervenants dans le secteur de la finance, au rang desquels figurent les SDF et leurs Associations Professionnelles, les Ministères chargés des Finances et des propositions formulées par l’ensemble des intervenants dans le secteur de la finance, au rang desquels figurent les SFD et leurs Associations Professionnelles, les Ministères chargés des Finances, la commission Bancaire et les partenaires

quelques années que j’effectue des activités de recherche et d’enseignement en finance islamique, j’ai eu l’occasion d’avoir des échanges avec un grand nombre de personnes intéressées par cette forme de finance. Co-diriger un diplôme, faire des présentations de travaux de recherche à des conférences dans différents pays, échanger avec des professionnels m’a ainsi permis de voir un éventail vaste de personnes intéressées par la finance islamique. J’ai constaté de grandes différences dans leurs motivations

substituer à une référence aux textes législatifs et réglementaires, ainsi qu'aux instructions fiscales applicables en la matière. 2 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION .................................................................................................................................................. 4 1 2 LES ENTREPRISES CONCERNEES ....................................................................................................... 4 LES ACTIVITES DE R&D......................

2 Éditorial Nouveau diplôme et nouveau dossier pour entamer cette année 2013 qui commence. L’Executive MBA en Finance islamique a en effet vu le jour et compte, depuis janvier, sa première promotion1. Parallèlement, dans la continuité de nos activités de recherche et de notre volonté de contribuer à son développement, un numéro spécial des « cahiers » est consacré à la finance islamique en Afrique. Tous les pays n’ont pu être retenus, et ce en raison de l’absence d’évolution notable sur ce plan

accéder aux adaptés à leurs besoins. De ce fait, elles recourent souvent à des circuits informels de financement (préteurs individuels, tontines... etc.) pour faire face a leurs besoins financiers. Le non accès des populations pauvres au crédit bancaire handicape sérieusement leur aptitude à investir dans le capital humain ainsi que dans la création d'activités génératrices d'emplois et de revenus. C'est sans doute là un mécanisme essentiel de reproduction de la pauvreté. Dans ce contexte, la