Les Institutions De La République Romaine

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime. Ch LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Chr. Plan du Cours – 1ère partie n u rs e AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique 1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ? méthodologie, sources du droit, chronologie, plan. Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen

la royauté étrusque (616-509) : absolue, civique et populaire• Titre II : la Respublica, 6e-1er siècle avant notre ère--| Chapitre I : la République à direction patricienne (509-367)--| Chapitre II : la République patricio-plébéienne et la constitution mi-républicaine (367-133), un régime mixte--| Chapitre III : la République patricio-plébéienne, une république impériale (334-146)--| Chapitre IV : la crise de la Respublica et l'élargissement de l'empire, un siècle de guerres civiles (133-27 avant

Individu et Société à Rome Introduction : Rome est une ville qui, petit à petit, fonda un empire, une unité et qui a eu une influence considérable dans le bassin méditerranéen et dans la moitié de l’Europe. La république romaine est une république censitaire, c'est-à-dire qu’elle donne le pouvoir aux plus riches habitants de la cité. Rappels historiques : -753 : Fondation de Rome. Cette fondation est liée à une revanche entre les Grecs et les Troyens. Les Grecs attribuaient sa fondation à

succès de l’empire romain. Le premier empereur romain s’appelle Octave (Octavien), il est le neveu (fils adoptif) de César. 31 avant J-C : Bataille d’Actium qui oppose Octave et Marc-Antoine. A partir de 27 avant J-C l’empire se met peu à peu en place, Octave reçoit le titre d’Auguste. C’est le premier empereur qui concentre peu à peu tous les pouvoirs. Ainsi la citoyenneté romaine perd son contenu politique mais demeure un statut juridique portant des privilèges. Comment les romains on-t-il pu conserver

l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement) Sens plus étroit : personnes qui exercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres) « Gentes »: 1ers romains agriculteurs regroupés en clans familiaux. « patres » (singulier : pater) : aristocratie rurales composée des chefs, les « gentes » Patriciens : « patres » de l’aristocratie La Plèbe : travailleurs étrangers, peuple de basse classe L’Auspicium : le

antique 1- Deux époques romaines opposées -La conjonction de coordination « sed » l. 1 annonce une rupture avec un « âge d’or » de l’ancienne République (« res publica », personnifiée), à laquelle sont associées deux valeurs fondamentales : « labor » et « justitia », et une nouvelle ère romaine critiqué par Salluste par son aspect décadent provoquer par la « fortuna ». - La longue subordonnée temporelle au parfait, introduite par ubi, renvoie aux conquêtes romaines (« crevit « : se fut agrandi)

occidentale Chapitre I : Les fondations romaines Le droit romain a encore beaucoup d’influence aujourd’hui. Le peuple romain a été appelé le peuple du droit. Section I : Notion de droit public romain Le droit public fait référence à l’histoire politique de Rome fondée sur une périodisation formelle qui conduit à une division tripartite des trois régimes politiques à Rome : 1- La royauté : de 753 Av J-C (fondation de Rome) à 509 Av J-C. 2- La république : de 509 Av J-C à 27 Av J-C. 3- L’empire

porte de signes religieux ostentatoires au sein des écoles publiques (notamment des collèges et lycées). Communément appelée « loi sur le voile à l'école », elle fut le résultat d'une réflexion sur l'application du principe de la laïcité dans la République puis d'un vote par les membres de la commission Stasi1, dont Jean Baubérot fut le seul participant à s'abstenir face à une majorité de pour (il fut d'ailleurs à ce titre qualifié « d'hérétique » de la commission Stasi ). C'est dans ce contexte

droit (droit canonique et droit romain) en 1789 (révolution), ils avaient 40ans et ils ont du tout modifier, étudier tout ce qui était nouveau, c’était un changement total. Temps présent : tant qu’il y a des personnes de ce moment-là qui vivent, on est au temps présent. Ex : les combattants de la première guerre mondiale. Début du cours : Haut moyen-âge: Suite du 03/02/02 Il y a très peu de vestiges qui sont reconnaissables qui remontent au-delà. Les vestiges romains ne sont plus directement reconnaissables

mais pourtant elles en dépendent bien. C’est le cas de « droit prétorien ». L’expression « droit prétorien » est utilisée pour désigner la J. Et son usage constant, en doctrine notamment, semble avoir complétement effacé le poids des institutions du droit romain qui s’y attache pourtant historiquement. « Droit prétorien » est l’exemple d’une expression déracinée, détachée de son contexte historique. Le détachement est un tel que l’expression en vient à désigner une réalité très différente de