Les Institutions Féodale

Histoire du droit privé : la propriété Auteur(s) : Jacques POUMAREDE Présentation(s) : Professeur agrégé de droit (Histoire du droit et des institutions)Université des Sciences sociales - Toulouse IDirecteur du DEA-Master 2 d'histoire du droit et des institutions. Leçon 1 : Antiquité et Moyen Age : les fondements de la propriété Introduction Section 1. Les idées antiques. § 1. La philosophie grecque : le communisme de Platon; l'individualisme d'Aristote. § 2. Les idées romaines. Section 2. Le

prennent conscience qu’ils peuvent détruire les institutions qui les encadrent, ce qui produit une attitude de contestation, d’organisation autonome, spontanée. Les pouvoirs traditionnels cessent d’exercer leur autorité. Les intendants se contentent d’expédier les affaires courantes ou quittent leur poste. Les troupes, sans instructions, restent inactives ou parfois se révoltent contre leurs officiers. Les Parlements restent totalement inactifs. Les institutions fiscales traditionnelles cessent de fonctionner

époque une Tendance fédératrice sur l’ensemble du territoire (rassemblement centrifuge). La langue est un catalyseur d’unification. C’est Jules Ferry va imposer la langue française unificatrice. Au-delà de la langue, il y a les institutions : Les Premières institutions, c’est l’impôt, la contribution collective, la monnaie. Au Moyen Age, on battait monnaie, à partir de 1304, Philipe lebel interdit toute forme de création monétaire qui ne relevait pas de la souveraineté. Régalien : un droit

de jeux : est-ce que c'est la reconstituer pour la ressortir à l'identique, ou alors pour l'adapter à la nouvelle société ? Projet intellectuel qui rassemble tous les domaines de la pensée. En droit, il y a des constantes, mais toutes ces institutions vont être traversées par la culture classique. C'est l’entrechoquement d'un héritage médiéval, dont on reprend une partie que l'on revisite. Date du commencement de la période : quatre éléments qui font qu'on entre dans une période nouvelle :

royaume de France jusqu'à l'avènement de Hugues Capet, à la fin du Xe siècle. Cette période de 5 siècles est divisée en 3 parties. → la dynastie mérovingienne (jusqu'au VIIIe siècle) → la dynastie carolingienne (moins d'un siècle) → la société féodale Section 1 : les sources mérovingiennes : la personnalité des lois La Chute de l'empire romain s'explique à bien des égards, Rome est tombé sous le coup des invasions barbares (terme péjoratif, étranger à la culture grecque ou latine). Les Francs

églises sont construites grâce à l'aide des bourgeois. Cependant, les bourgeois ne produisent pas se qu'ils consomment. La société est hétérogène, puisqu'elle va se démarquer de la société urbaine et de la société féodale, seigneuriale. Comment? Par ses activités, ses comportements, ses institutions. Biographie p. 138 5 p. 137 4 p. 139 p. 142 Activités urbaines Fonction urbaine École: écolier + maître => fonction intellectuelle + culturelle Commerce: boutique de vin

2eme partie : l’apparition du Royaume Féodal [pic] Le mot de « féodalité » apparaît en 1515 et il s’agit de la forme d’organisation politique et sociale médiévale caractérisée par l’existence de deux institutions : le fief et la seigneurie. A partir du partage de Verdun en 843, l’Europe va se diviser en petits territoires chacun dominé par des seigneurs: c’est le début de la féodalité. Ce type d’organisation va poser des problèmes aux historiens. Pour un premier courant d’historiens, la

1ère PARTIE : Histoire des institutions et des sources du droit avant 1789 (Veme -XVe siècles) La Révolution française, est un bouleversement, une césure politique, institutionnelle, sociale, culturelle, religieuse, juridiques (avant-après) Il y a des bouleversements majeurs, on peut dire que la Révolution est fondatrice dans le sens où elle a fondé des institutions pérennes (qui dure), elle pose des bases nouvelles. Elle n'est pas que théorique mais elle est aussi pratique, néanmoins il y

Histoire des institutions depuis 1789. Institutions : vient du latin « instituere » qui signifie établir qqc de stable, de durable. Il y a dans ce verbe l’idée de permanence. Appliqué au monde du droit, ce vocable institutions juridiques désigne des réalités diverses mais qui toutes ont en commun de comporter une idée : une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Les juristes distinguent parfois artificiellement les institutions organes et les institutions mécanismes.

HDI § 1 la hierarchie des personnes La societe feodale se caracterise par une forte hierarchie sociale pour des raison socio eco. La diversite economique et sociale des personne Le premier clivage est l’opposition entre les clercs et les laiques = les clercs detienent l’instruction qui est chez les laiques tres rudimentaire voir inexistante. Ces clercs et ces laiques on egalement ungenre de vie très différentes : les clercs consacre leur vie a dieu, les autres au monde. Ce genre