Les Institutions Féodale

HISTOIRES DES INSTITUTIONS 4 grandes parties-l'antiquité: jusqu'en 475 -le moyen-âge: 476 au 15e, 16e siècle -la période moderne: jusqu'en 1789 -l'époque contemporaine Partie I: Antiquité, Antiquité tardive et Haut Moyen Age 509 avant JC: apparition de la république romaine chute de l'empire Romain d'occident en 476 ,mais celui d'orient continu jusqu'en 1453. L'empire Romain a beaucoup changé de nature du IV ème siècle jusqu'au VII ème (650) -de 330 à 650 on est dans la période

de la paroisse (entretien des bâtiments, organisation du catéchisme, l’aide aux pauvres, etc.). L’Eglise est au cœur de la vie des paysans. b) La communauté villageoise Contrairement aux villes, les communautés villageoise ne sont pas des institutions reconnues de manières formelles, elles fonctionnent plus sur un mode coutumier, c’est seulement n 1787 qu’un édit reconnait un statue à toutes les communautés villageoises du royaume. L’assemblé des habitants (parfois nommé le parlement) rassemble

15/03/2010 1 UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 FACULTE DE DROIT 1e Année Licence en droit, 2e semestre Série A Année 2009-2010 Mme BOUCAUD-MAITRE HISTOIRE DES INSTITUTIONS Complément du cours destiné aux étudiants de la série A. In 1e partie, chapitre 1 Section 4. L’application de la constitution : l’Assemblée législative Histoire d’un échec, celui de la monarchie constitutionnelle. Elections en septembre 1791. La première réunion de la nouvelle assemblée a lieu le 1er octobre 1791

pouvait occuper une vie entière et même se transmettre, avec l'hoirie, de génération en génération. Les juridictions se disputaient les affaires et offraient aux plaideurs l'imbroglio de leurs compétences : justices seigneuriales, héritage des temps féodaux ; tribunaux de prévôté, au bas de la hiérarchie judiciaire royale ; bailliages ou sénéchaussées en place de premier appel ; présidiaux, juridictions d'exception, créés au long des siècles par l'administration royale; au sommet, enfin, orgueilleux

les rois capétiens vont considérablement étendre le domaine royal au détriment des féodaux. Le territoire va alors se confondre avec le domaine royal. Ce n’est qu’au XVIe siècle que s’affirme, en parallèle avec les expressions de «couronne» et  d’«autorité  royale»,  le terme  d’«Etat»,  qui renvoie  à la Rome antique. L’Etat est alors synonyme de «République», res publica, soit la chose publique. C’est une institution de droit public, à la fois permanente et supérieure qui s’impose aux gouvernements

INSTITUTIONS POLITIQUE ET ADMINISTRATIVES INTRODUCTION GENERAL : SECTION 1: L’OBJET (POLITIQUE ADMINISTRATIVE) Institution vient du verbe instituer( initier quelque chose) . Le concept d’institution signifie l’ensemble des mécanismes et organismes d’une société à une époque donnée. Institution traditionnel théorisé et analysé au XIX siècle par Maurice Hauriou( Toulouse). Pour Hauriou , institution = c’ est une idée d’œuvre ou d’entreprise est dure juridiquement dans un milieu social

1) En Grèce, quel est le système politique de départ et comment évolue t’il ? Le système politique de départ en Grèce est de type féodal. On a affaire à de petites communautés rurales faiblement organisées. La source de la richesse est la terre : celui qui la possède détiens le pouvoir. Dans les agglomérations grecques, ce sont des royautés de type féodal où prédominent de grandes familles « l’aristocratie », qui domine totalement un petit peuple d’agriculteurs d’artisans et de pêcheurs. Dans

décisions justes. Pour le juriste, notion + précise. Un sens subjectif (concept de justice, acception morale de la justice, ce qui est juste, qui est bon dans antiquité romain parlait de l’art de ce qui est juste et bon) et institutionnel (l’E des institutions chargées de rendre la justice par le respect du droit comme tribunaux, magistrats). Ces 2 notions ne coïncident pas toujours= on peut trouver que certaines décisions rendues ne sont pas justes, pas équitables. Historique : pourquoi l’histoire

L'Eglise : L'église catholique, majoritaire en Europe est une institution hiérarchisée. On trouve le pape, élu par les cardinaux. Son siège est à Rome dont il est évêque. Les fonctions ecclésiastiques sont exercées par les clercs qui constituent le clergé. On trouve les membres du clergé séculier qui vivent parmi les laïcs. La commune de base est la paroisse dirigée par un curé et ces paroisses sont groupées dans un diocèse administré par un êveque. Certains diocèses sont réunis en archidiocèse

domaines politique, administratif et social – la « deutsche Reformzeit » à partir de 1807 notamment –, réformes insufflées par les autorités locales ou imposées par le dominateur qui permirent selon un grand nombre d'historiens le passage d'un monde féodal à un monde « moderne ». Pourtant en 1815, les puissances en présence au Congrès de Vienne, l'Autriche en tête, affirment leur volonté de fermer « la parenthèse révolutionnaire » et de revenir au statu quo ante, ouvrant alors sur une période dite