Les Modéle De La Liasse Fiscale Au Maroc

DAP DCM DGR ETIC GDR HT IGR INSEA IR IS KDH KRD LOA MDH MT Assemblée Générale Assemblée Générale Extraordinaire Assemblée Générale Ordinaire Avis d'Opéré Association Professionnelle des Sociétés de Financement Bank Al-Maghrib Banque Commerciale du Maroc Banque Marocaine du Commerce Extérieur Banque Marocaine du Commerce et de l'Industrie Bon de Société de Financement Bon du Trésor Négociable Crédit Automobile Commission de Discipline des Etablissements de Crédit Caisse de Dépôts et de Gestion Conseil

de la Société Générale – Néant Président du Conseil d’Administration Directeur Général et Administrateur M. Pierre Pringuet Administrateurs M. François Gérard 10.12.1974 2009/2010 2011/2012 2008/2009 – Administrateur de Strike International (Maroc) – Administrateur de la société Endesa 17.05.2004 2011/2012 M. Rafaël Gonzalez-Gallarza 05.05.1998 Mme Danièle Ricard 16.06.1969 – Présidente-Directrice Générale – Présidente du Directoire de la Société de la Société d’Aménagement Paul Ricard

JET ALU MAROC SA NOTE D’INFORMATION Introduction en Bourse par émission de 400 000 actions et par cession de 416 667 actions Offre à prix ferme Prix par action Valeur nominale Nombre d’actions offertes Montant global de l’opération Période de souscription* *Possibilité de clôture anticipée le 23 novembre 2011 288 dirhams 50 dirhams 816 667 actions 235,2 millions de dirhams Du 22 au 24 novembre 2011 Conseiller Financier et Coordinateur Global Chef de file du syndicat de placement Membres

...............................................................................31 V Syndicat de placement- intermédiaires financiers..................................................................................................33 VI Regime fiscal des billets de tresorerie ...................................................................................................................33 VII Charges relatives à l’opération ................................................................

mention spécifique, des sources suivantes :   Commentaires,  analyses  et  statistiques  fournis  par  la  société  AFRIQUIA  GAZ,  notamment  lors  des due diligences effectuées auprès de la société selon les standards de la profession ;   Liasses  comptables  de  AFRIQUIA  GAZ  pour  les  exercices  clos  aux  31  décembre  2007,  2008  et  2009 ;   Procès‐verbaux  des  Conseils  d’Administration,  des  Assemblées  Générales  Ordinaires,  des  Assemblées  Générales  Extraordinaires  et 

emps que la f act ur e. La t r ait e est envoyée au client , pour la signat ur e, ensuit e elle est r et our née, signée par le Dir ect eur Financier MR. ALEXIS ensuit e compt abilisée. Tout ef f et compt abilisé doit absolument avoir un t imbr e fiscal et un cachet de la société. Les effets en portefeuille subissent deux traitements : - Pour les ef f et s à échéance échue ou à échéance de moins de 10 j our s, le r emise des ef f et s à l encaissement est ét ablie. - Pour les ef f et s de plus de

L’OPERATION : 2 764 125 000 DIRHAMS PERIODE DE SOUSCRIPTION : DU 12 AU 20 JUIN 2006 Organisme Conseil et Coordinateur Global Chef de file Organismes chargés du placement Membres du syndicat de placement BMCE CAPITAL BOURSE BMCI BOURSE CREDIT DU MAROC CAPITAL ICF AL WASSIT SAFABOURSE SOGEBOURSE UPLINE SECURITIES VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir

la demande durant cette période de récession. Cette politique a permis au Maroc de poursuivre la réalisation des grands projets structurants et de soutenir certains secteurs touchés par la crise, notamment les secteurs qui sont étroitement liés à l’économie internationale. Cependant, les effets pervers de la crise ont été à l’origine de sérieux problèmes de financement à cause de la baisse drastique des ressources fiscales et du renchérissement des conditions de financement des Trésors dans de nombreux

notamment par le manque d’engagement des PME. Cette frilosité résulte d’une impression de complexité, de manque de moyens, de risques de la part des chefs d’entreprise malgré de nombreux appuis à l’export au travers d’organismes dédiés et de dispositions fiscales particulières. De par leur présence dans la quasi-totalité des PME, les experts-comptables doivent être engagés auprès de leurs clients pour les aider dans la bataille économique. Cela leur permettra de développer de nouvelles missions, donc leur

ordinaires, des assemblées générales extraordinaires et des rapports d’activité pour les exercices clos aux 31 décembre 2003, 2004 et 2005 ; Procès-verbaux des réunions du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales tenues en 2006 ; Liasses comptables et fiscales d’OULMES pour les exercices clos aux 31 décembre 2003, 2004 et 2005 ; Rapports des commissaires aux comptes des exercices clos aux 31 décembre 2003, 2004 et 2005. Revue limitée des commissaires aux comptes au 30 juin 2006 ; Les informations