Les Plaideurs Résumé

III/ la preuve de la coutume La coutume est infiniment diverse. A chaque proces vient la necessité d’établir la règle, l’existence  de la coutume que le plaideur alègue. Il faut prouver l’existence de la coutume. Il faut distinguer 2  types  Les coutumes notoires Les coutumes privés Les coutumes notoires sont connu par le juge, le plaideur n’a pas à en faire la preuve. Les plaideurs  qui alèguent une coutume privée doivent la prouvé S’il y avait divergence, la preuve de la coutume n’était pas faite car les tourbiers devaient être 

la Thébaïde par la troupe de Molière. Mais cette collaboration ne dure pas. A partir de cette période, il va mener une activité théâtrale intense, et rencontre de très grands succès. Les pièces les plus célèbres sont : -Andromaque (1667) -Les plaideurs (1668) -Britannieurs (1669) -Bajazet (1670) -Mithridate (1673) -Iphigénie (1674) -Phèdre (1677) -Esther (1689) -Athalic (1691) *1677 : Consécration, lorsqu’il est nommé historiographe du roi. Mais à partir de là il n’écrira plus que deux

financier » - Fables: « Les deux amis » - Fables: « Les Obsèques de la Lionne » - Fables: « Le Fou qui vend la sagesse » - Pierre de Marbeuf, « À Philis » Molière: - L’Avare - Le Misanthrope, acte III, scène 4, vers 961 à 1000 - Le Misanthrope, résumé de l’action - Le Malade imaginaire, acte II, scène 2 - Les Femmes savantes, acte II, scène 6 - Les Femmes savantes, acte II, scène 7 - Les Femmes savantes, étude d’un personnage : Trissotin - Le Bourgeois Gentilhomme, étude d’un personnage :

soit des leges rogatae ou des leges datae. Elles ne sont pas rétroactives, car en effet dès la république romaine s’impose ce principe de la non rétroactivité des lois et elles sont perpétuelle (perpétuité des lois). Ces deux points communs sont résumés par un adage « lex posterior derogat priori » ce qui signifie que la loi la plus récente déroge a la plus ancienne. Ces lois occupent dans l’ordre juridique romain une place très particulière. La loi est créatrice de droit. Elle peut innover mais

incompréhensible. Section 2: Le droit intermédiaire ou révolutionnaire (1789-1804) Pour l'ancien droit ce fut très long, ici l'activité juridique est d'une grande intensité: courte période très mouvementée. L'oeuvre de la révolution peut se résumer en deux points: des réformes et ainsi qu'un essai de codification. §1_ Les réformes. La révolution de 1789 a posé de grands principes politique en abolissant le régime féodal, en supprimant les privilèges, et en proclamant l'égalité

n'est donc pas dénué de rigueur même si la complexité d'une situation ou encore l’habilité argumentative d'un plaideur sont de nature à perturber ce que le recours à la logique formelle, au syllogisme, avait au départ simplifié. Par exemple deux règles peuvent s'appliquer à une même situation, comment choisir la bonne règle ? Une certaine présentation de la situation de fait par un plaideur peut conduire à l'application de la règle du droit la plus favorable pour lui. Pour réaliser les finalités du

rassemble principales dispositions décidées par les empereurs romains, des « constitutions » = lois, ce qui est constitué par l’empereur • le Digeste : résumé, les meilleurs extraits des livres juridiques romains • Les Institutes : (pendant longtemps renvoyait aux livres d’enseignement), livre destiné à apprendre (manuel), résumé à des fins didactiques pour permettre d’apprendre ce qui est contenu dans le Code et dans le Digeste • Les Novelles : décisions postérieures des empereurs

droit en justice (= inversement d’aujourd’hui) (« pas d’action pas de droit ») - Lors de leur nomination, ils ont le droit de proclamer des édits qui font figure de programme afin d’aménager et ouvrir des actions juridiques et ainsi permettre aux plaideurs de faire valoir de nouveaux droits. . Construct° d’un droit original car il émane d’un magistrat qui est d’abord un H pol et qui va rendre à l’occasion de cet édit des promesses, ce qui a permis une évolut° très souple du droit romain, il est laissé

par les praticiens pour désigner la convention provisoire par laquelle les parties constatent leur accord sur les conditions d’une vente, en attendant de régulariser l’opération devant notaire. Le compromis d’arbitrage diffère : l’accord de deux plaideurs de faire trancher leur litige par arbitrage (après naissance du litige). Loi du 31 décembre 1925 : elle a validé en droit commercial la clause compromissoire, art.2061 : en matière de rapport entre les commerçants ( réformé (= faire subir des modifications

La Loi des XII Tables se présente comme une série de questions très complète, à propos desquelles elles donnent aux citoyens des actions. Ce qui signifie, à l’époque, la possibilité, sous certaines conditions, d’obtenir justice en procès. Pour résumer, chaque fois que les conditions énoncées par la Loi sont réunies, le citoyen peut agir en Justice, et de demander à un magistrat le bénéfice d’un procès. Ce procès fondé sur une action de la Loi ne peut pas lui être refusé. Cela marque définitivement