Les Plaideurs

dispose des élément nécessaire pour le faire ;autrement il se prononce sur les prétention du demandeur compte tenu de ces élément, le jugement rendu est réputé contradictoire à l’égard du demandeur ou son mandataire, autrement dit il statue comme si le plaideur était présent, et des jugement avant dire droit, c’est-à-dire des jugement qui ne disent pas encor du droit, mais il s’agit des jugement provisoires ,parfois peuvent êtres préparatoires ;en ordonnant des mesures d’instruction sans préjudicier

justiciables. C'est le cas de la noblesse et du clergé, qui n'étaient pas jugés avec les mêmes juges et les mêmes règles que le tiers-état. Enfin, il y a la bénalité des charges de judicatures. Celle ci signifie que sous l'AR, il appartient aux plaideurs de payer leur juge. Plus on paye de juge, plus on est enclin à obtenir une décision favorable. Sous l'AR, les juges sont payés avec des épices car elles avaient une valeur plus imp que l'argent. On aboutit donc à un système profondément inégalitaire

l’urgence La procédure des référés permet de saisir un juge afin d’obtenir une décision rapidement dans des cas qui nécessitent une mesure immédiate. 2. Les garanties des justiciables Les décisions de justice peuvent être rejugées si l’un des plaideurs en fait la demande. En effet, l’application de la loi par les juridictions doit pouvoir être contrôlé. 3.4. Un double degré de juridiction Il est possible de faire appel d’une décision rendue par une juridiction de premier degré devant une

subjectifs, substantiels, et les liens avec le demande §1 1 action en dr subjectif, substantiels ne peut pas etre subordonne a la demonstration prealable d'un dr , cependant l'action n'a pas ete distingue pendant longtemps du dr dont le plaideur a cherche a obtenir la reconnaissance ou consecration La doctrine rattachait l'action au dr dont elle assure la protection . Demolombe disait l'action, en fin = le dr mis en mouv. (prolongement du dr, pas de dr sans action) La doctrine

principe : Liberté de la preuve, le fait juridique étant un évènement sans manifestation de volonté imprévisible ou aléatoire il n’est pas possible de pré constitué une preuve écrite. La liberté de preuve connait une limite : il est interdit au plaideur une preuve qu’il s’est lui-même constitué. Exceptions : naissance par l’acte de naissance et la démence de l’auteur par la preuve intrinsèque… Application : Preuve des actes juridiques par les tiers : pour les tiers les actes

sa création. Le juge Anglais va donner des solutions au droit et se prononce que par rapport aux affaires qui lui sont soumises, par conséquent c’est un droit très rigide et figé qui avait du mal à suivre les évolutions de la Cour Anglaise. Les plaideurs vont se retourner contre le Roi, contre son l’équité. Le Roi va alors statuer lui-même et dès que les affaires vont se multiplier c’est le chancelier qui va avoir à traité de ces recours. Les chanceliers successif vont petit à petit apporter des

L’Adversaire, qui décide de défendre l’indéfendable parricide et infanticide en mémoire des enfants de Jean-Claude Romand, devenant ainsi une figure idéalisée de l’avocat. « DANDIN. – Allons nous délasser à voir d’autres procès. » RACINE, Les Plaideurs, Acte III, scène 4 « Mon crime est atroce, et il fut prémédité. J'ai donc mérité la mort, messieurs les jurés. » LE ROUGE ET LE NOIR, Stendhal, chapitre XLI, « Le jugement » C’est en effet d’abord la personnalité de l’accusé qui semble romanesque

romaine ancienne est sont caractère largement privé. La procédure est l’ensemble des moyens qu’un plaideur doit mettre en œuvre avec des formes à respecter pour obtenir justice. Aujourd’hui ce sont les pouvoir publique qui dirige la procédure, qui examine l’affaire, et qui veille à l’exécution de la sanction rendue par le tribunal. A Rome au début de la république c’est exactement l’inverse, c’est le plaideur lesé, le défendeur qui dirige lui-même la procédure et il doit se soumettre à certaine règles

ordonne l’expertise... Au TGI il y’a le parquet (le ministère publique) qui est représenté par le représentant de la république et ces substituts (il peut siéger à 8clos quand sa touche à la vie privée). Lorsque le TGI tranche un litige entre deux plaideurs, il siège en matière contentieuse le principe est celui de l’audience publique. On oppose la matière contentieuse a la matière gracieuse (Ex : l’adoption). En matière gracieuse la chambre du conseil intervient en principe. Le président du TGI dispose

donc dispensé par la loi de prouver ce fait tellement difficile à prouver. La présomption légale peut être considérée comme une dispense de preuve. Le plaideur dispose d’une présomption légale en apportant une preuve contraire. On parle d'une présomption simple: présomption légale que l’on peut détruire en apportant la preuve contraire. Le plaideur qui bénéficie d'une présomption irréfragable n'a pas à prouver le fait que la loi présume. Elles ne peuvent être combattues par la preuve contraire.