Les Plaideurs

permet pas pour autant de les mettre en œuvre lors du proces, en effet il fallait pour cela employer des formules précises. La moindre erreur dans la formule pouvai faire perdre un proces. Or ces formules etaient resté au secret des pontifes, les plaideur leur restait donc tributaire pour toute instance en justice. Il faudra attendre jusqu'en 304 avJC qu un scribe d un pontife, Cn. Flavius ne les publie. Puis en 254 avJC les plébéiens peuvent enfin accéder au pontificat, comme notamment le grand

décisions qu’il rend n’a donc par pour vocation de créer des textes de droit 2) L’autorité de la chose jugée L’autorité de la chose jugée est issue de l’article 1352 du code civil Français. Le jugement n’aura pas d’autorité vis-à-vis d’autres plaideurs potentiels, même si leur affaire est tout peut identique .Il manque donc la « généralité»caractéristique de la règle de droit B. Le caractère non obligeant de la jurisprudence Voyons la non soumission des juridictions aux solutions rendues

1) Définition Une décision judiciaire n’est qu’une mesure individuelle par laquelle un tribunal tranche un litige entre un ou plusieurs plaideurs dénommés (un jugement ,un arrêt, une ordonnance). Une décision judiciaire fait application d’une règle de droit à une situation de fait particulière. Elle n’a de portée et de force juridique qu’entre les plaideurs en conflit sans pouvoir être opposée aux tiers (Art 1351 du C. civ. : principe de l’autorité relative de la chose jugée). Analysées dans

L’originalité du procès résulte de l’existence d’une juridiction spécifique et de l’application de réglé procédurale dérogatoire. Elle est formée d’un ou plusieurs arbitres en nombre un pair. L’arbitre ne peut être qu’une personne physique désigné par les plaideurs eux même ou par le tribunal de grande instance ou de commerce ou par un centre d’arbitrage chargé d’organisé la procédure. L’arbitre doit avoir le plein exercice de ses droits civil et acceptée la mission qui lui ait confié. Aucune autre exigence

cardinale. Ex. si un avocat choisit une fois la mauvaise juridiction, l’autre peut l’utiliser comme moyen de défense pour perdre du temps. Derrières les règles de compétence territoriale, il existe une logique. On cherche a facilité la tâche du plaideur dans l’accès à la justice. L’idée de base est une idée de proximité, pour cela on met en place des règles communes. Cela étant le principe de proximité est de plus en plus concurrencé par un principe de spécialité. À ce moment-là, la démarche est

incumbit probatio: La preuve incombe au demandeur. Adages: Formules d'origine ancienne qui expriment une règle de droit coutumière. Ancien droit: Droit français antèrieur au Droit révolutionnaire. Appel: Voie de recours ordinaire par laquelle un plaideur demande que l'affaire jugée en première instance soit portée devant une juridiction supèrieure. Arrêt: Décision émanant d'une Cour (Cour d'appel, Cour de cassation...) ou du Conseil d'Etat. Assemblée plénière: Formation de la Cour de cassation

Entraînement BAC N°3 DOCUMENTS TEXTE 1 – Anonyme, Le Prud’homme qui sauva son compère, XIIIème siècle (fabliau) TEXTE 2 – Jean de La Fontaine, « L’Huître et les Plaideurs », Fables, IX, 9, 1678. TEXTE 3 - Voltaire, Zadig, chapitre 6, 1747. QUESTION : Après avoir justifié le rapprochement de ces trois textes (thème et visée), vous vous demanderez quelle morale (implicite ou explicite) est présentée, et vous la (re)formulerez. La réponse doit être structurée et rédigée et s’appuyer sur des références

importe que la règle de droit invoquée soit différente, il y a identité de cause si la finalité, le résultat concrètement recherché est le même. ((( Concentration des moyens de droit dès le début du procès Désormais, le plaideur s’il veut conserver une chance de gagner son procès doit présenter l’ensemble des fondements juridiques en 1° instance + pour la 1° fois en cause d’appel (Article 565 : Prohibition des prétentions nouvelles, or un fondement juridique différent n’est

avec cette pièce. Andromaque a toujours été une des oeuvres les plus jouées à la Comédie française et elle a connu le succès à toutes les époques. C'est aussi la tragédie la plus étudiée dans les lycées et les collèges français. Les Plaideurs : Les Plaideurs est une comédie en trois actes, en vers. C'est la seule comédie écrite par Racine. La pièce a été jouée pour la première fois à l'hôtel de Bourgogne en novembre 1668. Cette pièce a concurrencé les pièces les plus populaires de Molière

souvent un abus. Le client un peu instruit sait toujours mieux sa cause que certains avocats, suant à froid, criant à tue-tête, et connaissant tout, hors le fait, s'embarrassent aussi peu de ruiner le plaideur que d'ennuyer l'auditoire et d'endormir messieurs » (v.370), « craignant l'emportement des plaideurs, les tribunaux ont toléré qu'on appelât des tiers, ils n'ont pas entendu que ces défenseurs modérés deviendraient impunément des insolents privilégiés. C'est dégrader le plus noble institut. » (v