Les Premiers Coutumiers Privés Du Nord De La France

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

pas fait l’effort de rechercher ses textes du IIIe, ils auraient été perdus. Ces textes du IIIe : Gaius, Ulpien... La scolarisation de l’enseignement du droit et le manuel des Institutes L’enseignement du droit se fait normalement par des profs privés. Mais à partir de Justinien, l’Etat bureaucratique et autoritaire veut organiser un enseignement officiel. Il s’agit de former le fonctionnariat dont font partis les juges. Ces fonctionnaires sont formés dans des écoles de droit : il y a en a une

solutions, (…) juridiques relevant de différents ordres juridiques. 3. Exemples de recours à la comparaison - Précompte mobilier (Luxembourg et Belgique) ; Le secret bancaire (Suisse, France, Belgique) ; La régulation bancaire (avant et après la crise) ; Mariage homosexuel (Belgique et France) ; Accouchement sous X (France et Belgique) ; Régimes juridiques de l’IVG (Royaume-Uni et Irlande) ; Droit de vote des détenus ; Répétition des frais d’avocats ; Euthanasie et peine de mort ; Prescription en matière

le début du bas empire. En 324, on retrouve l’unité de direction avec l’empereur Constantin avec deux partie : une occidental et une oriental. En 395 il y a un partage de l’empire en deux : partie orientale et occidentale à la mort de Déodos. Le premier s’effondre en 476 (occident) le second en 1453 sous le coup des Ottomans. Une énième invasion barbare va mettre à sec la ville de Rome, on a donc plus d’empereur romain. C’est la chute de Rome. 476 est une date symbolique la coupure n’est pas si brutale

Il y a un personnel qui est affecté à l’accomplissement de cette mission. C’est donc le principe de continuité. Chaque institution est faite pour durer. 2. Perspective historique. 2 périodes ont marqué la France d’avant le 9ème siècle : l’antiquité romaine et le royaume des francs. a) Antiquité romaine. La Gaule était devenue romaine, elle a été intégrée dans l’Empire romain. La civilisation latine, les institutions romaines et donc le droit romain sont apparut. Rome a légué un droit

disparaissaient donc progressivement. La crise du 7e siècle av JC : la tyrannie, la colonisation Les solutions sont : La colonisation : on a créé des colonies et ont fondé des nouvelles villes au sud de l’Italie, en Sicile, au sud de la France, en Asie mineure et autour de la mer noire. Ce mouvement n’est pas pacifique, car le sol n’était pas suffisant pour tout le monde. On a obligé à certaines personnes de partir et ceux qui ne voulaient pas partir étaient mises à mort. En réalité, les

et Paul P AseON 1. - POSITION DU PROBLEME Ce texte n'a pas l'ambition de proposer une théorie du droit ,marocain. TI veut suggérer une approche du droit fondé non sur la seu~e logique interne des différents « droits » appliqués au Maroc (coutumier, musulman, français, etc...), ce qui aurait pour conséquence de les distinguer, mais sur une articulation en. "':ln système juridique original, spécifique au cadre géographique et politique de la société marocaine. Le concept de système juridique

pendant 3000 ans. L’écriture sous ses différentes formes a permis à la pensée humaine de poursuivre son développement vers toujours plus d’abstraction, de capacité à formuler des concepts abstraits. Par exemple, pour l'écriture cunéiforme, dès les premiers moments il faut être capable d’isoler une pensée ou un objet et de lui donner un équivalent sous la forme d’une petite image ou d’un pictogramme; ce qui est une opération complexe de l’esprit. Il a fallu à ces hommes mettre leur pensée par écrit

droit est en perpétuelle évolution. L’histoire des sociétés nous montre que ce sont des phénomènes cycliques => exemple = la situation des femmes était bien meilleure en Egypte il y a 5000 ans que jusque dans les années 65-70 en France. Il faudra attendre 1965 en France pour qu’une femme puisse exercer une activité commerciale sans l’autorisation de son mari. L’évolution n’est pas toujours dans le sens du progrès. Les romains vont tout de même inventer le concept de droit naturel, il y aurait

répondre à toutes les attentes. On observe des différences entre les Nations européennes, ex : -France : cassure entre l’ancien régime et le nouveau Allemagne : il faut attendre 1871 pour qu’elle atteigne le stade d’Etat nation (Bismarck), création tardive, suite à un long cheminement. -Angleterre : l’identité nationale existe bien avant le nationalisme et au 19ème c’est l’empire le plus riche, premier à entrer dans la révolution industrielle, … l’historiographie anglaise a donc longtemps été déterminée