Les Premiers Coutumiers Privés Du Nord De La France

états donc ce n’est pas le droit des états qui s’applique. Au cours de ce devoir nous allons tenter de voir comment la coutume s’est imposée au fil du temps comme une source essentielle de droit. Et pour cela il conviendra d’étudier dans un premier temps la coutume comme une source informelle et secondaire de droit (I) puis d’envisager l’évolution de la coutume comme source essentielle de droit (II). I) La coutume : une source de droit informelle et secondaire A) Les débuts de la coutume

Les premiers coutumiers privés du nord de la France Coutumier redigé a titre privé par un jurisconsulte ou un patricien sur les coutumes de sa region ou sur les regions voisines. - peut avoir une influence doctrinal - d'autres coutumes : coutume de normandie Le coutumier de Beaumanoir : le plus aboutit un balli : juge ou administrateur royal qui exerce dans le bailliage Beaumanoir s'inspire des valeurs de sa region Plusieurs themes : - Dieu - La justice - La paix - Coutume

qui commence à enseigner dans les première université. Cette redécouverte du droit romain profite à la pratique, puisqu’il se diffuse de manière importante et assez rapide et qu’il contribue à l’évolution du droit existant, en particulier au droit coutumier et au droit public. Paragraphe 1 : la redécouverte et enseignement du droit romain. A) La redécouverte A la période du haut moyen-âge et même un grand nombres de principes étaient passé dans les codifications barbares et le droit romain

proverbe chinois qui fait beaucoup penser à la France au Moyen Âge. En effet, chaque province possédait sa propre coutume, et il était difficile de s'en enquérir sachant qu'elle n'a pas été mise à l'écrit avant très longtemps. La coutume est un usage qui, avec une pratique répétitive et une adhésion populaire à sa valeur obligatoire, devient une règle de droit, bien qu'elle reste par définition non écrite. Dans le Moyen Âge, la quasi-totalité du royaume de France était régi par des coutumes. Et c'était

seigneurie d’usages différents selon qu’il s’agit de famille noble ou de famille roturière, on a par exemple chez les familles roturières des pratique qui sont plutôt communautaire et égalitaire, et du côté des nobles on trouve dans le midi de la France au Xème XIIIème siècle, ce que l’on appel des convenances = sont des accord conclus entre membre de l’aristocratie féodale, en matière notamment de succession et de statut des fief, des accord renforçant le lien féodaux vassalique.Quant à l’évolution

refuse et fini avec l'empire romain) 2- Gest ation du royaume barbare et naissance du royaume franc Ainsi donc à la chute de l'empire romain d'occident ses peuples barbares auront leur propre juridiction, la majorité des tribus barbares seront vaincu par Clovis et la tribu de francs. Clovis va se convertir au chritianime pour pouvoir épouser la reine Clotilde= Evenement marquant. Clovis devient le premier roi barbare catholique de la gaule. B- La personnalité des lois : 1- Linfluence romaine sur

grandes transformations sur le plan juridique même si elle se caractérise pourtant par une faible créativité dans ce domaine. Sur le territoire de l'ancien empire romain cohabitent alors des populations aux traditions fort différentes. Dans les premiers temps, chacune d'entre elles continue de vivre selon ses usages propres. C'est ce que l'on nomme classiquement la personnalité des lois. Peu à peu et encouragées par l'Eglise, dès le VIIe siècle, les populations vont se mélanger et le système de

Dès le VIIème siècle av. JC chef de clans réunis en conseil : Le Conseil des Chefs de Clans et se sont dotés d’un roi/prêtre/juge en rendant des décisions (décréta) il détermine les mores (usages respectés dans les clans). —> Droit romain : droit coutumier né de l’usage de chaque gens mais pour eux, le JUS c’est forcément ce qui doit être écrit. A) Le concept primitif de jus Jus : prospérité accordée par les dieu / formules que l’on prononce et qui est dotée d’une efficacité immédiate. Le serment :

faire les lois, lever une armée… Ce qui va nous occuper est plus précisément le pouvoir législatif du roi. C’est une source potentiel de droit qui vient d’en haut (du roi), l’idée de pouvoir royal se manifeste à plusieurs époque ainsi que le droit coutumier. Le pouvoir royale se manifeste déjà à Rome, précisément sous la royauté romaine (753-509 avant JC), jusqu’à l’expulsion de Tarquin le Superbe. Durant cette période se développe une source du droit : la coutume des grandes familles, plus connues

du texte n°4 : Ordonnance de Montils-lez-Tours 1454. Extrait de l’article 125. « Une fois n’est pas coutume ». En effet la coutume est un droit territorial, le ressort de coutume a toujours été au départ un ressort territorial précis. Ce droit coutumier est un droit à l’origine non écrit, celui-ci se forme dans la durée et la répétition. Dans le midi, entre XIII et le XIVème siècle, sur le modèle du droit romain, plusieurs centaines de coutumes, de ressort généralement étroit, on été mises par