Les Risques De La Contrefaçon

24 CHAPITRE III CHAPITRE III La contrefaçon La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitant un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très bas prix, une montre ou un sac d’une marque de luxe réputée, tout en sachant qu’il ne peut s’agir que de contrefaçon, objet qui n’aurait jamais été acheté

L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Dans cet objet d’étude vous allez découvrir l’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences en répondant à la question suivante : Quels sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? Dans une première partie nous allons voir le contexte historique de la contrefaçon, les causes et les principaux secteurs touchés. Dans une seconde partie nous allons voir les conséquences économiques et sociales de cette contrefaçon. 1) Contexte

mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquis une importance non négligeable dans le commerce mondial. La contrefaçon est-elle un danger pour l’économie mondiale et les consomateur ? Je répondrai à ces questions dans mon étude : Tout d’abord, dans une première partie, je définirai la contrefaçon. Dans une deuxième partie, je vous parlerai du phénomène contrefacteur, de son ampleur, des secteurs touchés, de l’impact de la contrefaçon sur le monde, du danger

La contrefaçon, un fléau en évolution Le sujet de cette étude porte sur les articles contrefaits qui est en pleine évolution... La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Quelles sont les caractéristiques de

Le cadre juridique des échanges L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Sommaire I – Introduction II – Définition A – La contrefaçon B – Les différents types de contrefaçons III – Etude d’un cas concret A – La contrefaçon de la parfumerie B – Conséquences IV – Législation V – Conclusion VI – Annexes I – Introduction La contrefaçon peut être une reproduction frauduleuse, l’adaptation, la transformation ou bien

Sujet d'étude n°1 : La contrefaçon en France Etudes de document Document 1 : Qu'est-ce que la contrefaçon ? Nature du document : Article web Source : http://www.dgcis.redressement-productif.gouv.fr/ Document 2 : Les raisons de son développement Nature du document : Article web Source : http://fr.wikipedia.org/ Document 3 : Ses effets Nature du document : Article web Source : http://lacontrefaconduluxe.over-blog.com/ Document 4 : Comment lutter contre ce fléau ? Nature du document

MON PROJET D’ÉTUDE Mon thème d’étude N° 1 :  L’analyse d’un cas de contrefaçon 1- Recherche de documents / plan 2- Rédaction de l’étude 3- Saisie et mise en page 4- remise du travail final Nom : Trépant Loïc Classe : BAC ARCU 11 Mon thème  Économie  Droit L’analyse d’un cas de contrefaçon Ma recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : La contrefaçon coûte 6 milliards aux entreprises Nature : Graphique

La contrefaçon. La contrefaçon de marque ou de produits a toujours existé et c’est de ce fait une violation d’un droit de propriété intellectuelle (reproduction ou imitation) sans en avoir le droit ou en laissant croire que si. Elle constitue malheureusement un véritable fléau en évolution constante. Mais ce n’est pas pour autant une copie intégrale et authentique d’un produit puisque c’est juste une copie qui y ressemble vraiment. La notion de contrefaçon est également souvent remise en

La Contrefaçon Leader de la contrefaçon ! Certain Pays profitent de cette nouvelle “mode“ comme par exmple , la Chine « Royaume de la contrafaçon » . La contrefaçon représente 8% du PIB , 5 millions de chinois sont employés pour la fabrication d’objets contrefait. En Europe, L’Italie est le premier producteur d’objet contrefait, la grande majorité des produits fabriqué proviennent de Naples. Risque Client. L’importation de produits contrefaits est un délit, puni d’une amende comprise entre

LA CONTREFAÇON VUE D’ENSEMBLE Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document...), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. ‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’ Contexte historique La contrefaçon n’est