Les Risques De La Contrefaçon

L’étude du sujet est la contrefaçon, un fléau en évolution. Quel sont les risques et les dangers liés à la contrefaçon, et la lutte anti-contrefaçon ? Quels sont les sanctions à l’encontre de la contrefaçon ? Je vais vous présentez les risques éventuels du faux les consommateur. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

Document 1 ------------------------------------------------- La contrefaçon coûte 6 milliards aux entreprises ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Un rapport de l'Union des fabricants remis mardi à Christine Lagarde montre qu'aucun secteur n'est épargné. ------------------------------------------------- La contrefaçon est devenue «un phénomène mondial aux conséquences économiques et sociales graves». En introduction du rapport

politique économique |       | Thème du programme : Le droit de propriété et les libertés économiques.Axe(s) de réflexion: les risques encourue lors d’un achat de contrefaçon.Connaissances mises en œuvre : La propriété intellectuelle. | Titre de l’étude : La contrefaçon. | Objectifs de l’étude : Connaître les risques qu’on a si on achète de la contrefaçon. | Référence des sources utilisées: * http://www.economie.gouv.fr * http://www.lefigaro.fr * http://google.fr | Supports présentés:

La contrefacon La contrefaçon Quel sont les risques et les dangers de la contrefaçon ? Comment lutter contre la contrefaçon ? La contrefaçon consiste à imiter un produit sans en avoir le droit, en affirmant ou en laissant supposer qu’il s’agit du produit authentique. Quels sont les risques ? 1) Sur la santé Beaucoup de médicaments sont contrefaits. En effet, 10 % des médicaments vendus dans le monde sont des contrefaçons, 50 % des médicaments vendus sur internet sont des contrefaçons

DOSSIER D’ETUDE LA CONTREFACON INRODUCTION SOMMAIRE 1) Qu’est-ce que la contrefaçon ? 2) Quelles sont les conséquences de la contrefaçon ? 3) Comment lutter contre la contrefaçon ? 4) Quelles sont les risques et dangers liés à la contrefaçon ? 5) Quels sont les pays de la contrefaçon ? CONCLUSION INRODUCTION  La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondialisation des échanges et

Introduction La contrefaçon n’est pas un phénomène récent. En effet elle était présente bien avant l’utilisation des billets et des pièces de monnaie, lorsque les gens payaient avec des fèves de cacao, il y avait déjà des escrocs qui en fabriquaient de fausses et qui les faisaient passer pour des vraies.La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur

Nom : Bouras Prénom : Sara TBPA La contrefaçon et ses conséquences SOMMAIRE : I- Introduction II-Définition A- La contrefaçon B-Les différents types de contrefaçons III- Etude d'un cas concret A- La contrefaçon de parfumerie B- Les risques sur la santé de cette contrefaçon III-La lutte contre la contrefaçon le brevet IV- Conclusion I- Introduction : La contrefaçon peut être réalisée de plusieurs façons . Cela peut etre une représentation frauduleuse , une adaptation

La contrefaçon est le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit. C'est une reproduction frauduleuse de l'oeuvre d'autrui. Quels sont les risques de la contrefaçon sur les consommateurs ?? Nous allons montrer quels sont les risques et les sanctions à l'encontre du consommateur I. Quels sont les risques ?? a) Sur la santé. Beaucoup de medicaments sont contrefaits. En effet, 10% des medicaments vendus dans le monde sont des contrefaçons, 50% des medicaments vendus

JESSIE Etude de cas n°2 : Economie-Droit La contrefaçon. Problèmatique: Quels sont les risques de la contrefaçon pour les entreprises et les acheteurs ? SOMMAIRE 1. Qu'est ce que la contrefacon? 2. Les risques de la contrefacon pour les entreprises. 3. Les risques de la contrefacon pour le consommateur. 4. Conclusion La contrefacon. « Toute atteinte aux droits du breveté constitue une contrefaçon qui engage la responsabilité de son auteur » (Art L

oiIntroduction : Le titre de ce sujet d’étude s’appelle « LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION » dont le thème est «la contrefaçon » J’ai réalisé ce sujet durant les vacances d’hiver, il m’a fallu 7 heures pour le clore. Pour mon examen de mon étude de cas, j’ai essentiellement utilisé mes cours, les fiches distribuées par mon professeur, mes connaissances personnelles et internet (Wikipédia, Google image, Leparisien.fr…) Le Plan de Mon étude : Pour débuter, je vais vous faire le