Les Saisies Droit Maroc

…………………………………………………………….9 Présentation générale: Présentation de Société Générale Maroc C’est en 1913 que la première agence Société Générale a ouvert ses portes au Maroc. Depuis, Société Générale Maroc est devenu un groupe financier de premier plan, s’appuyant sur un modèle éprouvé de banque universelle et de synergies avec ses nombreuses filiales spécialisées. Tout au long du siècle écoulé, Société Générale Maroc a su adapter progressivement son organisation et son dispositif afin de répondre

Règles procédurales du contentieux de recouvrement* Au Maroc *Préparé par : SADDOUGUI MOHAMMED –Doctorant en droit public, chercheur en fiscalité. Université Mohamed premier, F.S.J.E.S., Oujda-Maroc. Courriel : saddougui65@hotmail.com Le déclenchement d'une poursuite de recouvrement forcé est généralement générateur de contentieux. Une fois la phase amiable du recouvrement est épuisée sans aboutir au recouvrement des créances publiques, Le recours au recouvrement forcé s'avère inévitable

1 : Contexte de l'agence Tétouan A Section 2 : Fiche technique Section 3 : Organigramme de l'agence Tétouan A Section 4 : Mission de chaque élément Chapitre III : Ma mission au sein de la BMCE BANK agence Tétouan A Section 1 : les opérations Maroc Section 2 : en guise conclusion Deuxième partie Chapitre IV : Particuliers « produits bancaires » Section 1 : Comptes bancaires Section 2 : Epargnes bancaires Section 3 : Moyens de paiement Section 4 : Crédit Section 5 : Bancassurance

…………………………………………... 2. Fiche signalétique …………………………………………….……... 3. Les missions de fiduciaire :…………………………………………………... La deuxième partie : Les travaux effectués : 1. Classement des factures……………………………………………… 2. Saisie des factures…………………………………………………… 3. Taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) : -Taux de T.V.A……………………………………………………….. -La formule de calcul de la T.V.A……………………………………. -Déclaration du T.V.A………………………………………………

de Gou jet uvernance locale au Maroc e u LA GESTION DES FINANCES LOCALES DE AU MAROC DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS Docum ment de travail d e déposé à la DGC CL Mars 20 10 AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL DIRECTION GÉNÉRALE DES COLLECTIVITÉS LOCALES LA GESTION DES FINANCES LOCALES AU MAROC : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS VERSION FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur la base

ROYAUME DU MAROC LA CONSTITUTION PREAMBULE Le Royaume du Maroc, Etat musulman souverain, dont la langue officielle est l'arabe, constitue une partie du Grand Maghreb Arabe. Etat africain, il s'assigne, en outre, comme l'un de ses objectifs la réalisation de l'unité africaine. Conscient de la nécessité d'inscrire son action dans le cadre des organismes internationaux, dont il est un membre actif et dynamique, le Royaume du Maroc souscrit aux principes, droits et obligations découlant des Chartes

qui distinguent le groupe BMCE Bank. Cette banque connue depuis son existence par sa rentabilité et son importante valeur ajoutée pour l’économie marocaine, ne s’est pas contentée d’être l’un des établissements de crédit les plus prestigieux au Maroc, mais elle est devenue le symbole de la modernité et de l’innovation. Toutes ces qualités ont fait de la BMCE Bank le point de mire de tous les stagiaires des écoles de commerce et aussi des élèves ingénieurs et financiers. Ainsi, dans le cadre

illicites = un préjudice économique La contrefaçon au Maroc Définition de la contrefaçon Ce qui est "contrefait", ce qui est "contrefaisant" La confusion est fréquente... -> Les marques et les produits qui font l'objet d'une contrefaçon sont dits contrefaits. -> Les marques et les produits qui imitent indûment -et plus ou moins grossièrement- ces originaux sont dits contrefaisants. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle. Dans le cas des biens manufacturés

ROYAUME DU MAROC École Cyber New Schcool Quartier Omrrabiâ RÉALISÉ PAR : MELLE el mourabit mounia PÉRIODE DE STAGE: DU 01/02/05 AU 28/02/05 REMERCIEMENTS : ……………………………….……………………2 PREFACE: …….………………………………………………..……..…. 3 PRESENTATION DU CABINET: Description et situation du cabinet:….………. 4 Les présentations offertes par le cabinet:..6 ORGANIGRAMME: …………………………………

 Université Abdelmalek Essaâdi Ecole Nationale de Commerce et de Gestion National School of Management Tél :0539-31-34-87/88/89, Fax :0539-31-34-93 ,Adresse: B.P 1255 Tanger-Maroc E-Mail : encgtanger@encgt.uae..ma www.encgt.ma RAPPORT DE STAGE Réalisé par : BOUGHLAL Fatimazohra Encadrant pédagogique : Mr. MCHICH Rachid Encadrant professionnel : Mr. HOUMMIRI Mohamed Amine Remerciements : Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparait opportun