Les Taches Effectuees Par Le Declarant En Douane

les conseils prodigués et sa persévérance dans le suivi. Mes remerciements vont à l’endroit des enseignants qui m’ont donné les bases en Transit Douane. Enfin, tous ceux qui d’une façon ou d’une autre ont apporté leurs concours à la réalisation de ce document, trouvent ici ma gratitude. Etudiant en Transit Douane depuis Novembre 2011, j’ai pu intégrer ce cercle d’étudiants suite à l’examen du DUT organisé par GECOS FORMATION au titre de l’année 2013. Après

2 Partie 1 : La profession du transitaire en douane entre les règles d’accès à la profession et les missions ________________________________________________________________ 5 Chapitre 1 : l’appréciation des règles d’accès à la profession_____________________________ 5 Section 1 L’accès à la profession : une analyse des conditions requises. ___________________________ 5 Section 2 : L’agrément : condition substantielle d’être transitaire en douane ______________________ 10 Chapitre 2 : la détermination

9 : cas pratiques des dossiers à déclarer INTRODUCTION L’Administration des Douanes s’est engagée dans un processus soutenu de modernisation et de simplification des procédures de dédouanement pour répondre aux exigences de la libéralisation des échanges commerciaux, de l’avènement de la mondialisation, et leurs conséquences au plan national. Ainsi l’Administration des douanes a mis en œuvre une politique répondant aux exigences du monde moderne, est devenue un véritable agent

projet Partie III : LES ROLES DU SYDONIA ++ 1. Ses objectifs 2. Ses rôles 3. Les procédures du circuits du dédouanement sous Sydonia ++ Conclusion Bibliographies Annexes   INTRODUCTION : L’administration des douanes malagasy, plus que centenaire aujourd’hui, affiche depuis quelques années une forte volonté de changement. Elle s’est engagée sur la voie d’un laborieux processus de réforme et de modernisation pour pouvoir contribuer à la facilitation du commerce

Transport : 16 1. Présentation du groupe SEATRUST : 16 2. Présentation de la société OWN Transit : 16 a. Fiche signalétique d’OWN 17 b. Organigramme d’OWN 18 c. Présentation des départements d’OWN 19 PARTIE II : Les taches effectuées pendant mon stage ………….… 1 .Réservation de conteneurs chez la compagne maritime pour les clients. 2. Réception du booking objet de la réservation par producteur par destination. 3. Bon a mise à quoi. 4. Document export : a. Connaissement

départements et leurs principales activités ▪ Le Service de Parc Automobile ▪ Le Service SETNM ▪ Le Cabinet du DAL ▪ Le Service de Douane et Transit ▪ Le Service d’Achat ▪ Service d’approvisionnement [ Magasin] III- les taches effectuées IV -Remarque et recommandation Conclusion [pic] REMARCIEMENT Dans le processus de mon stage à Djibouti Télécom

| |Moyen humains et financiers |Effectif 60 agents dont 5 cadres et 11 maitrises | | |Service déclarants 8 agents parfaitement polyvalents | | |Une longue expérience

PROCEDURES DE L’ETABLISSEMENT D’UN ENGAGEMENT D’IMPORTATION …………………………………………………………. ...page2 SECTION II : PROCEDURES DE L’ECHANGE ………………………………………………..page3 SECTION III : SAISIE DE LA DUM (DECLARATION UNIQUE DE MARCHANDISE)…page4 A/ CASES SERVIES PAR LE DECLARANT B/ CASES RESERVEES A L’ADMINISTRATION C/ GRILLE AU VERSO CHAPITRE II : PROCEDURES DOUANIERES SUITE AU DEPOT DE LA DUM SECTION I : DEPOT DE LA DECLARATION EN DETAIL …………………………………page11 A/ LIEU ET MOMENT DU DEPOT B/ DELAIS DE DEPOT DE LA DECLARATION

........................ 6 3- Activités et missions de l’entreprise : ........................................................................................... 7 PARTIE 2 : Environnement du Transit et de la Douane au Maroc .................................................. 8 1- La Douane : ................................................................................................................................... 8 2- Régimes douaniers : ..................................................

II- les procédures administratives douanières III- les techniques de dédouanement CHAPITRE II : LES REGIMES DOUANIERS I- les régimes simples II- les régimes particuliers III- les régimes économiques en douane CHAPITRE III : LA DECLARATION EN DOUANE I- les personnes habiles à déclarer II- les différents types de déclaration III- le contenu de la déclaration CHAPITRE IV : LES CIRCUITS DE DEDOUANEMENT Les circuits normaux de dédouanement • les