Les Taches Effectuees Par Un Declarant En Douane

résolution et propositions……………………………………………….……..19 Section 1 : Optimisation externe………………………….…………………………………………20 Section2 : optimisation interne…………………………………………….…………………………21 Chapitre VII : Les tâches Effectuées et les apports Du Stage………………………………………..…23 Section 1 : Les Tâches effectuées………………………………....…………… ..……………………...25 Section 2 : Les apports du Stage……………………………………………………………………...….26 * Conclusion…………………………..………………………………………………………………27 * Annexe-Webiographie………………………………………………………………

Microsoft Word - rapport de stageeeeJUILLET,2022 ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS Créé par : KHALID EL MAHI Encadré par : Mme widad GARTOUTE, Soukaina et Aicha , Mr Yassine et Youssef Sommaire : Remerciements……………………………………………………………………………… Préliminaire…………………………………………………………………………………. Introduction…………………………………………………………………………………. Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) Section 1 : Structure et organisation

5 III. Description du service……………….………………………………………………….6 1. Le personnel (nombre et hiérarchie)……………………………………….6 2. Leur position occupée……………………….………………………………….….7 3. Activité du service………………………..…………………………………………10 IV. Tâches effectuées….………………………………………………………………..….12 1. Accueil, réception de la clientèle et établissement de l’offre des prix………………………………………………………………………………….………..12 2. Travaux administratifs et de secrétariat…………………………………14 V. Les apports du stage……………………………………………………………………16

 INTRODUCTION Les administrations des douanes sont en général le pivot de toute transaction transfrontalière et sont, par définition, responsables de l’application de nombreux contrôles en matière fiscale, sécuritaire et économique. C’est d’ailleurs la position centrale que les administrations des douanes occupent dans le monde du commerce International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents

Economiques et Sociales , pour leur suivi permanent afin de nous assurer une bonne formation de La licence Professionnelle Management de la Chaine logistiques et transport . Nous remercions toute l'équipe de la direction de l'Administration des Douanes et Impôt Indirectes pour leurs accueil et leurs suivi pendant la période du stage . Nous remercions aussi Mr WADAA Abdelmoutaleb pour son accueil ,son suivi et sa bienveillante collaboration et ses conseils. Introduction

de l’engagement d’importation C. La préparation de l’arrivée de la marchandise II. La déclaration unique des marchandises A. Etablir la DUM : a. Le propriétaire de la marchandise b. Le transitaire en douane c. Les personnes titulaires d’une autorisation B. La déclaration de la DUM C. Comment remplir les différentes cases ? III. Le circuit de dédouanement A. Au niveau du service transit B. Schéma du circuit

Accises à Avitaillement • B... de Bon à enlever à Bureau de sortie • C... de Capsule représentative de droits à Crédit de liquidation • D... de Déclaration d'échange de biens à Droits voisins du droit d'auteur • E... de Etats Déclarants Dématérialisés sur Internet à Exploitant d'appareil automatique • F... deFacture pro-forma à Frontalier • G... de Garantie des créances douanières à Garantie isolée • I... de Importée ou Importation à Inventaire • J... de Jaugeage

promotion de l’investissement imposent de nouveaux défis pour l’Administration des Douanes. A ce stade, l’avenir de la douane marocaine dépend de sa faculté d’adaptation aux nouvelles données de la concurrence internationale et de sa capacité à importer et à exporter dans les meilleures conditions de coûts, de délais et de qualité. La mise à niveau de l’économie nationale en général et de l’Administration des Douanes en particulier, acquiert une nécessité impérieuse à travers la rationalisation et

importations et les exportations. Pour ne pas rester en marge de cette mouvance mondiale à constituer un espace unique d’échanges, les pays africains ont compris la nécessité d’être compétitifs. C’est dans cette optique que la Côte d’Ivoire a confié à sa Douane des missions tant fiscales qu’économiques visant à assurer une croissance durable au pays. Aujourd’hui, 50% des ressources internes du budget de l’Etat ivoirien proviennent du recouvrement des droits de porte. Il serait donc inconcevable de minimiser

6045133 Effectif : Directions : 2 personnes. Commercial : 1 personne. Comptabilité et facturation : 3 personnes. Déclarants : 4 personnes. Commis ou agents de port : 4 personnes. Courtiers : 2 personnes. C- Présentation des services : * * * Service transit : le cœur battant de la société, se compose de 05 déclarants qui traitent les procédures de dédouanement des marchandises sujet des importations & des exportations. * Service facturation