Lettre De Change Billet à Ordre Chèque

matière commerciale PLAN DETAILLE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : LES INSTRUMENTS DE PAIEMENT AU NIVEAU NATIONAL I. Les effets de commerce 1. La lettre de change a)création b) circulation c) garanties d) Paiement 2. le billet à ordre II. Le chèque 1. L’émission                                          a) Conditions de forme b) Parties (tireur, tiré, bénéficiaire)

2 : Les moyens de règlement Introduction : Plusieurs moyens de règlement sont à la disposition de l’entreprise pour répondre aux différentes dépenses et engagements. Ils sont définis comme étant tout instrument qui, quelque soit le support ou le procédé technique utilisé, permet de transférer des fonds. Ils sont classés en deux grandes catégories : les moyens de règlement au comptant et les moyens de règlement à crédit. Règlement au comptant : Le règlement au comptant est un règlement immédiat

Partie I : les techniques non règlement… documentaires de règlement…………………… I simple……………………….. Encaissement simple……………………….. 2 3 3 9 14 remboursement nt………………… II Le contre remboursement………………… l’étranger étranger……………………… III Le compte à l’étranger……………………… techniques Partie II : les techniques documentaires de règlement…………..... …………...................................... règlement…………...................................... I II La remise documentaire………………… documentaire………………… documentaire……………………

est : (Soit réglée au comptant : en espèces, par chèque bancaire ou postal, par virement bancaire ou postal ou par carte de crédit ; (Soit effectuée à crédit, dans ce cas des documents commerciaux sont souvent mobilisés appelés : effets de commerce. Les espèces, les chèques et les virements constituent des instruments de paiement au comptant. Leur traitement comptable ne présente aucune difficulté particulière. Les effets de commerce (ou traites) sont à la fois un instrument de crédit, de paiement

réorganisation du système bancaire à partir de 1967 : 4 1.3.1. La loi bancaire de 1967 : 4 1.3.2. La marocanisation des banques : 4 1.3.3. La promulgation des nouvelles lois bancaires : 5 2. La nouvelle définition des établissements de crédit (loi bancaire de 2006) : 5 3. Les opérations des établissements de crédit : 7 3.1. Réception des fonds du public : 7 3.2. Distribution des crédits 9 3.3. Les opérations connexes : 10 3.4. La mise à la disposition de la clientèle des

Rapport de stage à la BMCE Bank (Centre d'Affaire Fès)Rapport de stage à la BMCE Bank (Centre d'Affaire Fès) par Yassine GUAMHA HEC Fes - Traductions: Original: fr Source: sommaire suivant Ecoles Des Hautes Etudes 2ème année Commerciale commerce HEC Rapport de stage effectué à la BMCE BANK (Centre D'affaire Fès) Réalisé par : Mois : Juillet 2007 GUAMHA Yassine Année Universitaire 2006/2007http://www.memoireonline.com/07/08/1328/m_rapport-de-stage-bmce-centre-d-affaire-fes1.htmlhttp://www

Section 1 : NIVEAU EUROPEEN La règlementation du crédit a un caractère d’ordre public. Au sein de l’Europe, les états interviennent sur les marchés de capitaux afin de contrôler le volume et le cout du crédit. Ces organismes : * Système européen de banque centrale : SEBC (instauré par le traité de Maastricht, monnaie unique). Il est composé de la BCE à Francfort en Allemagne et de toutes les composée des BC des Etat membres participants à l’euro. Son obj principal est de préserver de manière

II/Lettre de change Raison sociale A Rabat le 19/09/2000 Du Tireur El Amal ACCEPTATION Veuillez payer contre lettre de change OU AVAL A l’ordre de société INPOMIC la somme de dix mille dirhams RIMAOUI Valeur suivant la facture……………………………………………………………………………… Signature Du tireur B. Définition : La lettre de change Le billet à ordre C’est un écrit par lequel le tireur (le créancier) ordonne à un tiré

paiement : 1. Le chèque : ordre écrit et inconditionnel de payer une somme déterminée au bénéficiaire ou au détendeur du chèque. Le chèque d’entreprise émis par le titulaire du compte. Il peut être certifié pour plus de garantie. (check) Le chèque de banque émis par une banque à la demande de l’acheteur. (Bank draft) La banque de l’exportateur peut réaliser deux types d’encaissement : L’encaissement Sauf bonne fin (SBF) : la banque crédite le compte du client avant de procéder à l’encaissement

d’autre part, le développement de l’intégration économique, la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO) a entrepris, en mars 1999, une reforme des systèmes de paiements dans les Etats membres de l’UMOA. Au titre de ces nouveaux systèmes se trouve la centralisation des incidents de paiements qui permet la promotion des moyens de paiements scripturaux. De même il a été défini un cadre juridique et réglementaire solide et un arsenal de principes de gestion respectant les normes internationales