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Térré, p.425 Pour une liste complète des différences : voir MÉCARY (C.) et FOREGEOT (F.), le Pacs, PUF 2000, p.64 et s. 124 GRANET-LAMBRECHTS (F.), Les législations européennes relatives à l’enregistrement des couples hors mariage, Revue mensuelle LexisNexis JurisClasseur, Droit de la famille, Janv. 2005, p.12 125 AJ Fam. N°12, déc. 2004, p.422, Actualités 126 AZAVANT (M.), Nullité du mariage homosexuel : pas de mariage sans différence de sexe !, Droit de la famille, octobre 2004, p.24 38 définition

(recherche), Micro Application (logiciels grand public), Backelite (téléphonie mobile), Mobiles Republic (téléphonie mobile), Bonitasoft (éditeur open source)… Dans le monde : Pixar (films d’animation), la NASA (aérospatiale), les Nations Unies (ONG), LexisNexis (solutions juridiques), Infogroup (éditeurs de solutions), Naviteq (géolocalisation)… favorise le partage ou l’utilisation de données, fournies par différentes organisations (la NASA, les Nations Unies, etc.). Windows Azure est la première solution

X., L’offre publique transfrontalière, Mélanges AEDBF-France, Banque éditeur, 1997, p. 53 ; La loi applicable à l’offre publique d’acquisition, Bull. Joly Bourse 1999, p. 3 ; — CANIVET G., MARTIN D. et MOLFESSIS N., Les offres publiques d’achat, LexisNexis, 2009 ; — CHAMBRE NATIONALE DES CONSEILLERS FINANCIERS DE PARIS, Les OPA, Dafsa, 1971 ; — COSCAS G., Le droit des offres publiques, Mémento des marchés monétaires et financiers, Séfi éditions, 2003, p. 579 ; — COURET A. et HIRIGOYEN G., Les OPA

les sports et loisirs34. La plupart des organismes qui fournissent des services d’information et de veille se sont informatisés. Cela explique le succès de grandes sociétés du marché de l’information comme par exemple Digimind, Datops racheté par LexisNexis. Cybion, Knowings, Iscope, Témis, Pertinence Mining, etc. Cherchant à gagner des contrats elles possèdent en général une représentation permanente sur place comme d’ailleurs certains cabinets d’intelligence économique. 1.2.2. Des initiatives

avant d’adopter la norme IFRS 9 ? - Annexe 4 Figure 11 La norme IFRS 9 entrainera-t-elle plus d’évaluation à la juste valeur ? II Bibliographie - Deloitte (2012), iGAAP 2012 Financial instruments – IFRS 9 and related Standards, LexisNexis. Deloitte (2012), iGAAP 2012 Financial Instruments – IAS 39 and related Standards, Lexis/Nexis. P.Morand & D.Marteau (2009), “Normes comptables et crise financière », Propositions pour une réforme du système de régulation comptable, Rapport au Ministre

disposition des signes de ralliement de la clientèle et assure une assistance au franchisé moyennant, de sa part, une rémunération et l'engagement d'exercer l'activité envisagée » (C. Grimaldi, S. Méresse, O/ Zakharova-Renaud, Droit de la franchise, Lexisnexis, 2010, n°51). Le contrat d'approvisionnement exclusif est le contrat par lequel un distributeur s'engage à ne s'approvisionner qu'auprès d'un seul fournisseur, pour les produits visés par l'exclusivité. Le contrat de concession exclusive est le

Graphique 2 73 Annexe 7 Exemple de route des vins 74 Annexe 8 Les CRD 75 Annexe 9 Documents d’accompagnement DAA vierge 76 DSA Vierge 77 BIBLIOGRAPHIE I. Ouvrage : PAULIN (C.), Droits des transports, Paris, LexisNexis, Litec, 2005, 314 p. VENTURELLI (N.) et MIANI (P.), Transport Logistique, Chambéry, Le génies des Glaciers, 2011, 230 p. HANIN (H.), COUDERC (J.P.), D’HAUTEVILLE (F.), et MONTAIGNE (E.), La vigne et le vin, La documentation française, édition novembre

authentiques et privés : thèse, Rennes, 1930 A. Plas La signature, condition de forme et manifestation de volonté : thèse, Poitiers, 1935. Groupe d'universitaires, L'introduction de la preuve électronique dans le Code civil : JCP G 1999, I, 182 © LexisNexis SA

à au JJ avec une section spécialisée, ou simplement à un juge unique. Bibliographie : Code 3 manuels : René CHAPUS ed. Montchrestien dernière édition de 2008 Jurisclasseur (actualisé de façon régulière) de la justice administrative ed. LexisNexis Répertoire Dalloz de contentieux administratif Thème 1 : Les sources historiques de la justice administrative 3 points vont être étudiés : d’où vient cette justice ? : les origines de la justice comment a-t-on conçu cette justice ? quel

Economica, 1978 M. Vasseur Les conditions d'exercice du droit de communication des agents des douanes à l'égard des banques : D. 1977, chron. p. 666 J. Vézian La fourniture de renseignements et le secret bancaire : D. 1975, chron. p. 318 © LexisNexis SA