LexisNexis SA

Jacqueline THIBAUT-PAYEN, Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, PUF, « Droit fondamental », 11e éd., 2006. Antoine LECA, Les métamorphoses du droit français. Histoire d’un système juridique des origines au XXIe siècle, LexisNexis, 2011. Jean-François LEMARIGNIER, La France médiévale. Institutions et société, Armand Colin, « U », 2010 (réimpr. éd. 1970). Claire LOVISI, Introduction historique au droit, Dalloz, 4e éd. 2014. Martial MATHIEU, Histoire des institutions, l’ancienne

Pour une étude détaillée de l’article 36, paragraphe 2, du Statut (origine, nature, portée, etc.), voir A.C., La Cour de La Haye, le jeu de l’unilatéralité et le rasoir d’Occam in Etudes en l’honneur du Professeur Jean-Arnaud Mazères, pp. 161-216, LexisNexis, Litec, 2009.  Les déclarations visées à l’article 36, paragraphe 2, du Statut peuvent être faites pure-ment et simplement ou sous condition de réciprocité de la part de plusieurs ou de certains États, ou pour un délai déterminé.  Elles sont

Ouvrages : François Terré 8ème édition Dalloz « Droit Civil : la Famille » Patrick Courbe « Droit de la Famille » 2008 Defresnois 4èmé édition Traité Pierre Mura « Droit de la Famille » Dalloz Action 2010-2011 Revues : Revue droit de la famille LexisNexis. Revue Actualité Juridique du droit de la famille RJPF Lamy Introduction Le droit de la famille c'est une branche d'un ensemble plus vaste qui est le droit civil. Il est impossible de les dissocier. Le droit de la famille a été pendant

SIMON (A.-M.), Droit civil, coll. Aide-mémoire, 10e éd., Sirey, 2010. MALAURIE (Ph.), Droit civil, Les personnes, la protection des mineurs et des majeurs, 5e éd., Defrénois, 2010. TEYSSIE (B.), Droit civil, les personnes, coll. Manuels, 12e éd., LexisNexis, 2010. François TERRE, Dominique FENOUILLET, Les personnes, la famille, les incapacités, 7è éd., Dalloz, 2005. Articles V. Veaux, Absents et disparus, D. 1947, chron. 241 s. M. Vivant, Le régime juridique de la non-présence, RTD civ, 1982, 1

Pélissier, Gilles Auzero, Emmanuel Dockès : droit du travail, 27ème édition, Précis Dalloz, 2013 ; Alain COEURET et Elisabeth FORTIS : droit pénal du travail, infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité sociale, LexisNexis, 5ème édition, 2012, LMD ; TOURNAUX S., Droit du travail : Cours, exercices corrigés, Ed, Br2al, Collections Grand Amphi Droit, 2012 ; Le droit du travail et sa jurisprudence commentée, 3ème édition, TISSOT, 2012. (www.éditions-tissot.fr);

DROIT CIVIL Éditeur code civil => 2011 => DALLOZ / LEXISNEXIS – LITEC LEGIFRANCE => site officiel comportant tout les textes de droit Plusieurs termes: jurisprudence, cour de cassation (arrêts) Introduction en droit: Droit: ensemble de règles juridiques plus ou moins complexes/abstraites s'appliquant à tout ceux qui vivent dans une même société, règles qui vont fixer la vie en société. Sens plus subjectif: on envisage le droit comme quelque chose de plus personnel (droit de vote par

DROIT PENAL EUROPEEN Aucun manuel intéressant Daniel FLORE, Droit pénal européen, les enjeux d'une justice pénale européenne mais de 2009 LexisNexis, actualités juridiques pénales - chronique régulière dans la revue de science criminel le. Examen oral INTRODUCTION Les particularités de la matière : ensemble normatif déstructuré. S'interroger sur la d éfinition du DPUE montre la difficulté théorique et la difficulté pratique de la matière. D'un point de vue théorique, officiellement, l'UE

LACABARATS, Rapport sur Cass. Ass. pl., 21 décembre 2006, n° 00-20493, Bull. n° 15. 72 J. RIVÉRO, « Sur la rétroactivité de la règle jurisprudentielle », AJDA 1968, pp. 15-18. 73 N. MOLFESSIS (dir.), Les revirements de jurisprudence, Paris, Lexisnexis, 2004, p. 14. V. par exemple ATF 122 I 57. C. CHAPPUIS et J.-F. PERRIN, « Le traitement des divergences de jurisprudence en Suisse », in P. ANCEL (dir.), Les divergences de jurisprudence, Saint Étienne, Presses de l’université de Saint Étienne

bibancarisation et de paiement par banque à distance. 129 Voir aussi L. LHERIAU « La réglementation de la microfinance : entre réalisme et considérations sociales », dans l’ouvrage collectif La microfinance : du microcrédit au social business, éd. LexisNexis, collection Actualités du droit de l’entreprise » n° 28, octobre 2010. ISBN 978-27110147-4-3. 130 voir en annexe, quelques réflexions sur la nature et l’encadrement juridique du prêt entre les pairs UEMOA : MODERNISATION DU DROIT DES TIC

Rodez, Subervie, 1998, 665 p. (ISBN 9782911381331) • Bernadette Dieudonné, « De Balssa à Balzac : aux sources familiales de La Comédie humaine », GéMagazine, no 181, avril 1999, p. 27-32 • Nicolas Dissaux (dir.), Balzac, romancier du droit, Paris, LexisNexis, 2012 (ISBN 9782711017355) • Danielle Dufresne, Balzac et les femmes, Paris, Taillandier, 1999, 318 p. (ISBN 978-2-235-02210-1) • Claude Duchet et Jacques Neefs, Balzac, l’invention du roman : Colloque international de Cerisyla-Salle, Paris, Belfond