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 Droit Civil Monsieur Donnier, bibliographie : Code civil 2014, LexisNexis ; Malaurie Droit civil des personnes et des incapacités, édition Dephrenois. Teyssié, droit des personnes. Revue : la semaine juridique, le recueil Dalloz… Mercredi 11 Septembre : Préambule : Thèse initiale : Le droit est l’objet d’une connaissance certaine, connaître le droit, connaissance de droit, pas de règle mais de connaissances concrètes, chose juste, quelque chose qui s’incarne dans une réalité, discernés

Fabre-Magnan, collection que sais-je ?, PUF,2010 -Droit civil : Introduction au droit, JP Branlard, collection Gallino, 2 édition, 2013 -Les annales du droit, Dalloz, 2014, direction Th Garré -Dictionnaire du vocabulaire juridique, R. Cabrillac, Lexisnexis, 2014 -Lexique des termes juridiques, S. Guinchard, Dalloz,2012 -Droit des personnes, des familles des majeurs prottégés, Annick Batteur, 7e édition Sept 2014, Lextenso-edition (pas important) Introduction au droit : Le droit est une science

éd., 2010. Martin COLLET, Droit fiscal, PUF, coll. Thémis, 3e éd., 2011. Jacques GROSCLAUDE et Philippe MARCHESSOU, Droit fiscal général, Dalloz, coll. Cours, 8e éd., 2011. Jean LAMARQUE, Olivier NÉGRIN, Ludovic AYRAULT, Droit fiscal général, LexisNexis, 2e éd., 2011. Il faut prendre garde à ce que de nombreux ouvrages que l’on pourrait penser de droit fiscal sont en réalité des manuels de fiscalité. Il existe également une recension commentée des grandes décisions de la jurisprudence fiscale

textes : 15 janvier 2009) Ch. Dupeyron, J.-P. Theron, J.-J. Barbiéri, Droit agraire 1er volume Droit de l'exploitation par Ch. Dupeyron, 2e éd. : Éd. Economica 1994, n° 722 s., p. 462 s M.-O. Gain, L'exploitant agricole et le droit : éd. LexisNexis SA, 2005, n° 171 s., p. 85 s P. Jourdain, Les biens in G. Marty et P. Raynaud, Droit civil : Éd. Dalloz – 1995, n° 174 s., p. 231 s Rép. civ. Dalloz V° Bail emphytéotique par J.-L. Tixier : avr. 2006 C. Saint-Alary Houin, V° Bail emphytéotique

consister en la reproduction d’un texte de loi étranger, d’une jurisprudence ou d’un ouvrage doctrinal, dans la mesure cependant pour ce dernier qu'il soit suffisamment probant136. On peut à cet égard citer le Jurisclasseur de droit comparé (éditions LexisNexis) qui est en général complet quoique pas systématiquement mis à jour. Les certificats de coutume sont les preuves présentées par les parties et consistent en des documents en langue arabe, ou traduits dans la langue officielle, et qui émanent soit

Droit pénal spécial des personnes A. Prothais Bibliographie Droit pénal spécial, Comte chez LexisNexis 3ème édition 2007 Droit pénal spécial, Mme Rassat. Précis 2006 3ème édition 2006 Droit pénal spécial, M. Pradel. Edition Cujas. 4ème édition 2007 Introduction : Section 1 : La notion de DPS §1 Division de la matière pénale en 3 branches. L’expression exacte devrait être droit des infractions et des peines. Il ne faut pas oublier l’influence de la CESDH. Le critère d’intervention

initiateur ; elle est la propriété de la personne morale qui l'a initiée, laquelle est titulaire de tous les droits d'auteur sur l'oeuvre collective (Droit moral et droits d'exploitation). Tous les attributs du droit d'auteur sont attribués à Dalloz, LexisNexis, ect … Régime totalement dérogatoire au droit commun avec une distinction : chacun des contributeurs a un droit sur sa prestation. Chacun des contributeurs, puisqu'il est auteur de sa contribution, a un droit d'auteur sur son article mais le

hospitaliers universitaires), les écoles de commerce, etc. Ces établissements ont fréquemment du matériel plus performant et des ressources plus fournies que les bibliothèques publiques, y compris des bases de données sur les actualités comme Factiva et LexisNexis, ou des données sur les entreprises telles que celles fournies par Dun & Bradstreet. Ils ont également du personnel très compétent. Voyez comment ( et non pas si) vous pouvez négocier l’accès. Exemple : Une enquête sur un boycott que l’entreprise

souvent, le consentement de la partie la plus vulnérable n’a été donné que sous la pression de l’autre ». (1) Aude MIRKOVIC, Statut du « beau-parent » : vivement le retrait d’un texte inutile et nuisible, Droit de la famille, Revue mensuelle Lexisnexis Jurisclasseur, juillet-août 2009, p. 15-17. (2) Audition du jeudi 2 juillet 2009. — 76 — d) Le risque d’une dilution de l’autorité parentale Enfin, le partage de l’autorité parentale par convention homologuée par le juge aux affaires familiales

Sociétés anonymes, éd. J. Cl., vol. 5, fasc. 1377, 2003. MORETEAU (C.), Droit anglais des affaires, précis droit privé, Dalloz, 1ère éd., 2000, p. 186 et s.. TERRE (F.), Le dirigeant de société : risques et responsabilités, jurisclasseur, groupe LexisNexis, éd. 2002, ouvrage dirigé par CONTE (P.), GUTMAN (D.) et GERMAIN (M.), p. 91. TUNC (A.), Le droit anglais des sociétés anonymes, Economica, coll. Etudes juridiques comparatives, 4ème éd., 1997, p.169 et s.. VAN OMMESLAGHE (K.), Le régime des sociétés