Lien Féodo Vassalique

la conception du pouvoir avec charlemagne : royauté carolingienne qui se pose comme héritière de l'empire Romain. 3eme et dernier temps de lévolution, sous Charles le chauve, on passe a une royauté contractuelle. Cette royauté contractuelle est en lien avec l'affaiblissement du pouvoir royal. Une théocratie royale : Pépin le bref, maire du palais, a renversé dernier roi mérovingien : Childéric 3. Il prend lui même le titre de roi. Il va faire appuyer son coup d'état par le pape Zachary. Et il va

subsistent, constituent l’unité d’habitation, d’exploitation et d’imposition des habitants de la seigneurie. Acenser : diviser en parcelles octroyées en tenures aux paysans. La tenure est une terre que son possesseur tient d’un seigneur et qui entraîne un lien de dépendance. On distingue les tenures nobles (fiefs), qui sont concédées à charge de services nobles et les tenures paysannes, d’assez petite taille en générale, qui sont attribuées à charge de services économiques, pour la plupart agricoles. L’alleu

d’autres termes il s’agit pour le roi, royauté de repenser progressivement les fondements de son autorité, ce qui veut dire que le droit qui était suzerain dans l’ancien temps passe souverain.Il est considéré comme un supérieur dans la chaine féodo-vassalique, il est lié par contrat au seigneur locaux ce qui veut dire moyennement à un serment porté au roi, il promet la protection le seigneur la fidélité (une règle de droit privé qui s’applique au droit public). Il n’y a pas de hiérarchie. Pas d’autorité

hérétiques. Sa victoire n’est dès lors plus qu’une question de circonstances. En 507, il triomphe des wisigoth à Vouillé : cette date marque la constitution par Clovis et grâce à l’Eglise du royaume franc, première monarchie chrétienne de l’Histoire. Le lien entre la légitimité monarchique et la légitimité ecclésiastique qui se tisse alors perdurera tout au long de l’Histoire de France. Le baptême de Clovis est à la fois un acte éminemment religieux dont la symbolique sera reprise par les carolingiens

veut créer des réseaux qui permettent d’appeler les fidèles à l’armée. > En 847, Charles Le Chauve promulgue un capitulaire qui oblige chaque homme libre à se recommander à un puissant, c’est-à-dire à rentrer dans un système de comandatio (c’est un lien personnel entre un homme libre et un fidèle du roi mais un fidèle d’un fidèle du roi n’est pas un fidèle du roi→ déstabilisation du royaume→ destruction du royaume. III- La réorganisation de l’appareil de gouvernement  > Le palais est conservé

temps-là. Mais, la cour, sous le règne de Louis XIV (1661-1715), que l'on appelait à cette époque « ce pays-ci », évoque le concept d'un groupe de personnes associées d’une façon ou d’une autre à la Cour, du fait de la résidence à la Cour en raison d’un lien familial, amical ou financier, ou, plus important encore, de l’adoption de certaines attitudes et d’un comportement en rapport avec le style de la Cour. Ainsi, sous le règne de Louis XIV, la cour était extrêmement hiérarchisée dans sa société et dans

cette période, il y a une sorte de confusion entre le service public et le service public a la fois dans les moyens et les objectifs a atteindre. Les rapports du roi avec ses sujets sont dépendants de cette conception patrimoniale car le lien qui les unis est un lien personnel, les sujets du roi sont avant tout des compagnons pour le roi, ils servent un individu en particulier car il leur plait. Les premiers agents administratifs, ceux qui servent le pouvoir sont des serviteurs, des domestiques. C'est

roi Mérovingien. Il va usurper les pouvoirs du roi. Les liens personnels ne sont pas que fort envers ses proches mais il est obligé d’avoir des liens personnels avec l’ensemble des hommes libres. Pour exercer son pouvoir, le roi doit établir un lien personnel avec tous ses sujets (Francs ou Gallo-romains), à l’aide d’un serment de fidélité au roi. Le caractère personnalisé de ce serment, rendu par tous les hommes libres au roi, est très poussé puisque le sujet qui n’a pas prêté ce serment n’est

Franc Chapitre III : Droit et Justice à l'époque Franc II_ La période féodale (X au XIIe siècle) La période de système politique caractérisé par le morcellement territorial et par la force des engagements personnels appelé système féodaux vassalique. III_ La reconstitution progressive de l’État (XIII au XVe siècle) IV_ La Monarchie Absolue (XVI au XVIIIe siècle) Période à laquelle se met en place un modèle politique, c’est la critique des institutions traditionnelles. __________________________________________________________

C’est ce qu’on appelle la vassalité : c’est un système de concessions de terres assorties de pouvoirs politiques et judiciaires en échange d’une protection armée notamment contre les agressions étrangères. Ce système féodal basé sur des contrats vassaliques a été développé par les carolingiens (dynastie de rois à partir de Pépin le bref, puis Charlemagne), à partir du VIIIème siècle. Pour affirmer leur pouvoir, les Carolingiens exigeaient de tous ceux qui exerçaient le pouvoir en leur nom qu’ils deviennent