Liste des communes de la Seine-Maritime

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE . . . . . . . . . . . p. 9 Le concours Les dérogations au concours Les agents non titulaires RÉUSSIR UN CONCOURS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 12 Le principe de la liberté de choix La liste d’aptitude La recherche d’emploi La période post-réussite au concours ANNEXES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 17 Annexe 1 : Les filières, cadres d’emplois, grades et rémunérations Annexe 2 : Informations

Liste représentative Original: français CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL Cinquième session Nairobi, Kenya novembre 2010 DOSSIER DE CANDIDATURE N° 00437 POUR L’INSCRIPTION SUR LA LISTE REPRÉSENTATIVE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL EN 2010 A. ÉTAT(S) PARTIE(S) Pour les candidatures multinationales, les États parties doivent figurer dans l’ordre convenu d’un commun accord

commence son développement en Europe. (Angleterre, Allemagne, Italie, Espagne et depuis peu la France). Les premières boutiques Hollister en France ont ouvertes en 2011: • Carré Sénart à Lieusaint, en Seine-et-Marne, le jeudi 29 septembre 2011. • Docks 76 à Rouen, en Seine Maritime, le jeudi 1er décembre 2011. • Rivétoile à Strasbourg, en Alsace, le jeudi 1er décembre 2011. • Vélizy 2 dans les Yvelines, le samedi 3 décembre 2011. La cinquième boutique Hollister ouvrira

. . . . . . p . 9 Le concours Les dérogations au concours Les agents non titulaires réUssir Un concoUrs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 12 Le principe de la liberté de choix La liste d’aptitude La recherche d’emploi La période post-réussite au concours annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 17 Annexe 1 : Les filières, cadres d’emplois

Sur l’égalité des usagers devant le service public : - Document 2: CE, Sect., 9 mars 1951, Société des Concerts du Conservatoire - Document 3: CE, 10 mai 1974, Denoyez et Chorques Sur le principe de neutralité - Document 4: CE, 27 juillet 2005, Commune de Saint Anne - Document 5: CE, A, 28 mai 1954, Barel Sur la gratuité des services publics : - Document 6: CE, A, 10 juillet 1996, Société Direct mail promotion Sur l’adaptation continue des services publics - Document 7: CE, 10 janvier 1902, Compagnie

intercommunale à fiscalité propre : les communautés de communes, les communautés d'agglomération (ensembles de plus de 50.000 habitants, dont une ville centre comptant au moins 15.000 habitants) et les communautés urbaines (ensembles de plus de 500.000 habitants). Le régime fiscal de la taxe professionnelle unique est rendu obligatoire pour les communautés d'agglomération et les communautés urbaines ; il est encouragé pour les communautés de communes rurales, par un accroissement des concours financiers

L’emploi intérimaire a poursuivi sa croissance en mars 2010 et a augmenté plus fortement que l’ensemble de la France métropolitaine (4,7% contre 3,2%). Sur cette période, la Seine Maritime bénéficie d’avantage de cette croissance que le département Eure. Le nombre d’intérimaires augmente en effet de 5,5% en Seine Maritime contre 3,2% en Eure et les travailleurs sein marins enregistrent également pour la première fois une évolution annuelle positive de 6,3%. Les salariés intérimaires sont principalement

dominante, cette notion n'est pas définie en tant que telle. Ainsi, l'article 102 du Traité déclare-t-il qu'est « incompatible avec le marché commun et interdit, dans la mesure où le commerce entre États membres est susceptible d'être affecté, le fait pour une ou plusieurs entreprises d'exploiter de façon abusive une position dominante sur le marché commun ou dans une partie substantielle de celui-ci... ». La définition de la notion de position dominante n'apparaît donc pas. Il faut signaler

Lors de la mise en place du pouvoir romain, La Gaule était peuplée d'une multitude de tribus celtes et belges qui, pour la plupart, parlaient le gaulois (ou, plutôt, de nombreuses variantes sans doute mutuellement intelligibles car ayant un fond commun important). Après la conquête du pays en 51 av. J.-C., et au cours des siècles suivants, la langue des Romains (le latin vulgaire) fut peu à peu adoptée par tous, mais le bilinguisme dut être une réalité jusqu'à la fin IVe siècle selon certains («

vieille famille venue de Lorraine qui s’était installée en Seine-Maritime (Normandie) au milieu du XIXe siècle. Son père, Gustave de Maupassant, avait épousé en 1846 Laure le Poittevin, une demoiselle de la bonne bourgeoisie. Avec son frère Alfred, elle avait été l’amie de Gustave Flaubert, le fils d’un chirurgien de Rouen, qui devait exercer une certaine influence sur la vie de son fils. Elle fut une femme d’une culture littéraire peu commune, aimant beaucoup les classiques, particulièrement Shakespeare