Liste des monarques de Navarre

république calviniste dans la ville. Dès son arrivée, il fait adopter des lois qui règlent le statut de la ville, donnent à l'approche calviniste une consistance : Genève sera une Église-Cité et Calvin sera son pasteur-roi. Jean Calvin en est le monarque incontesté pendant vingt-trois années. Vingt-trois années d'une théologie personnelle triomphante Il est même surnommé par ses adversaires le pape de Genève. Il était très strict et il ira même jusqu'à tuer les personnes opposées à ses idées comme

commerciale). On autorise alors le prêteur à créer de nouvelles actions :dans une premier temps, il étend les actions existantes, dans un second, il crée de nouvelles actions. Quand il prend ses fonctions chaque année, prêteur donne connaissance de la liste des actions en justice qui sont possibles (édit du prêteur) (d’où « droit prétorien » = droit qui évolue très vite = droit jurisprudentiel) A. Le droit de la république  B. Le droit de l’empire : 1. La maitrise progressive de la norme juridique

Il ressort, le plus fréquemment, du registre comique. Elle s’illustre par l’outrance numérale (voir ci-dessus) ainsi que par les énumérations (le chapitre 9, qui abonde en références littéraires; le chapitre 16, a le chapitre 20, qui contient la liste des 217 jeux pratiqués par Gargantua avant que son éducation soit reprise en main par Ponocrates) qui vont jusqu’à créer un effet de vertige, donnant l’impression que le narrateur se laisse emporter par une verve irrépressible. L’humour ecclésiastique

elle revient au suffrage censitaire. Le pouvoir exécutif est confié à un organe collégial, le Directoire, composé de 5 directeurs, ces derniers sont âgés d'au moins 40 ans, et ils sont nommés pour cinq ans par le Conseil des Anciens à partir d'une liste présentée par le Conseil des 500. Autre précision, le Directoire est renouvelé par cinquième tous les ans, il est présidé par chacun des directeurs à tour de rôle pour une durée de trois mois. Il possède des prérogatives relativement étendues, dont

par la convocation des Etats Généraux par Louis XVI -> Ils sont convoqués pour la première fois depuis 1714) => C’est une représentation de la nation (cad de ses des trois ordres) C’est une très vieille institution qui doit conseiller le monarque Mais c’est une institution archaïque, dont le fonctionnement ne convient plus Avec cette convocation, le tiers état demande : - Dédoublement de leurs députés (pour équilibrer l’assemblée) - Vote par tête (signifie la du vote par ordre qui favorise

autre. Section 2 : le pouvoir du roi merovingien. Dans cette conception du pouvoir on va avoir un triple héritage : germaniques, romains et chrétiens. 1 : les sources du pouvoir royale et sa nature Conformément a l’héritage germanique le monarque merovingien demeure un roi charismatique et guerrier. Mais son pouvoir prend également sa source dans le lequel impériale romain et dans le christianisme qui lui assigne la mission du serviteur de dieu. a) l’héritage germanique : un roi charismatique

féodale, il va juger un de ses vassaux et il pourrait être accusé d’être juge et partie. Le seigneur convoque donc ses vassaux pour que le vassal soit jugé par ses pairs. Le gouvernement à conseil : le Roi est un monarque et s’il prend la décision seul parce qu’il est un monarque, cela ne veut pas dire qu’on ne l’a pas conseillé. Il utilise ses seigneurs et leurs vassaux. Il y a trois traditions au fondement de la pratique du gouvernement à conseil : La prudence L’Epoque médiévale ne connaît

féodale, il va juger un de ses vassaux et il pourrait être accusé d’être juge et partie. Le seigneur convoque donc ses vassaux pour que le vassal soit jugé par ses pairs. Le gouvernement à conseil : le Roi est un monarque et s’il prend la décision seul parce qu’il est un monarque, cela ne veut pas dire qu’on ne l’a pas conseillé. Il utilise ses seigneurs et leurs vassaux. Il y a trois traditions au fondement de la pratique du gouvernement à conseil : La prudence L’Epoque médiévale ne connaît

des XII tables précise les différents types de châtiments, prévoit que seul les comices centuriates pourront mettre à mort un citoyen. Cette juridiction populaire concerne les seuls crimes de droit commun punis de la mort et dont la loi dresse la liste : Le meurtre par sortilège, la faux témoignage, l'assassinat et l’incendie volontaire. Jusqu'à l'application de la loi des XII tables, tous ces crimes relevaient de prv arbitraire du consul. Désormais ces crimes sont fondés sur la loi et relèvent de

nationale c’est faire en fait de l’exécutif un représentant de la nation et un organe du pouvoir législatif. Cela permet d’assurer l’équilibre au sein du pouvoir législatif et partant de ce fait, de garantir la séparation des pouvoirs. Donner au monarque CAD chef de l’exécutif c’est lui donner le moyen d’exister en donnant sa sanction à un acte législatif sachant que la C° ne peut pas être soumise au veto. Cette idée est insupportable à Sieyès qui est le théoricien de la toute-puissance de l’assemblée