Liste des préfets de la Seine

région parisienne sous l’occupation est un ouvrage qui met l’accent sur la vie des habitants de la Seine-et-Oise durant la deuxième guerre mondiale. Au fil des 261 pages, le lecteur s’informe sur l’impact et le déroulement de cette guerre d’un point de vue régional. De plus, il est un outil très intéressant lors de recherches s’effectuant sur la situation d’un lieu géographique appartenant à la Seine-et-Oise pendant la deuxième guerre mondiale. Le plan est thématique et se divise en cinq chapitres

échevins et le maire par l’intermédiaires d’un agent du pouvoir royal (Baillis, Sénéchaux, Intendant). Cependant, Napoléon va réintroduire une centralisation forte, car le maire et le conseil municipal nommé par la pouvoir central et contrôlé par le préfet. Loi de 1831 élection du conseil municipal, et 1882 qui prévoient l’élection du maire. Section 1 : Le conseil municipal. Sa composition. Il est composé de conseillers municipaux, élus pour 6 ans, toujours en nombre impairs, 9 pour les communes

plainte[2] et les manuels scolaires – du moins, le plus célèbre d'entre eux, Le tour de la France vue par deux enfants, devoir et patrie – s'orientaient sur la connaissance des départements et des régions françaises. On enseignait alors à l'école la liste de 90 départements. Dans les programmes de 2008, les départements et les régions ne font pas l'objet d'une étude totale, département par département, ni région par région. Au travers de l'étude de carte, il s'agit d'apprendre aux élèves à se situer

[pic] [pic] et ses préfets SOMMAIRE  • Introduction  • Partie 1 : La naissance des préfets et leur nomination 1. La naissance des préfets 2. La nomination des préfets • Partie 2 : La réforme des administrations locales, la mission des préfets et les limites de leur pouvoir 1. La réforme des administrations locales 2. La mission des préfets et les limites de leur pouvoir INTRODUCTION : En créant le corps préfectoral .Le 17 février 1800

souvent la note à un destinataire, elle est demandée dans un but précis et dans certaines circonstances. Cela a des conséquences sur sa rédaction et son contenu, qui doivent être réalistes. Il est, par exemple, totalement inutile de détailler, pour un préfet, le contenu des lois de décentralisation ou, pour le président de la Cnil, l’ensemble du dispositif « Informatique et libertés » : l’un et l’autre, par fonction, les connaissent ». En 2000, le jury a formulé des remarques similaires : « Certaines

communes En 1800, création de la fonction préfectorale: La Constitution du 22 frimaire an VIII maintient le département, mais son administration est profondément modifiée. La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) institue les préfets Chargés de l’administration, les préfets sont l’organe exécutif unique du département. Ils désignent les maires et les adjoints des communes de moins de 5000 habitants   lois des 10 août 1871 et 5 avril 1884 : constitution du régime juridique des départements et des

Sous Le Second Empire d'importantes transformations ont eu lieu dans Paris. De 1852 à 1870 le préfet Haussmann sous l'autorité de Napoléon III a réalisé le projet de rénover la capitale à tous les niveaux, on appelle ça les travaux haussmanniens. Georges Eugène Haussmann est né le 27 mars 1809 et est mort le 11 janvier 1891 à Paris. Préfet de la Seine, homme de grande ampleur, rigoureux et organisé, il a reçu pour mission par Napoléon III d'aérer, unifier et embellir la ville, car Paris fait face

L’engagement de faire connaître dans les trois mois à la préfecture ou à la sous-préfecture tous les changements survenus dans l’administration ou la direction et de présenter sans déplacement les registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition du préfet, à lui-même ou à son délégué. 5. Les règles suivant lesquelles les biens seront dévolus en cas de dissolution volontaire, statutaire, prononcée en justice ou par décret. 6. Le prix maximum des rétributions qui seront perçues à un titre quelconque

29 mars 2004, concernant le littoral et le domaine public maritime. Deux de ces décrets étaient attendus... depuis dix-huit ans, puisqu'ils étaient prévus par la loi littoral du 3 janvier 1986. Il s'agit, d'abord, du décret no 2004-311 qui fixe la liste des communes riveraines des estuaires et des deltas considérées comme communes littorales en application de l'article 2 de la loi littoral (article L. 321-2 du Code de l'environnement) et celle des estuaires les plus importants au sens de l'article

dépit de leur présence dans la commune ; - les électeurs attestant sur l’honneur qu’en raison d’une obligation de formation, parce qu’ils sont en vacances, ou parce qu’ils résident dans une commune différente de celle où ils sont inscrits sur une liste électorale, ils ne sont pas présents dans leur commune d’inscription le jour du scrutin ; - les personnes placées en détention provisoire et les détenus purgeant une peine n’entraînant pas une incapacité électorale. 2) Que doit faire l’électeur qui