Logement Social Au Maroc

quartier des habitants des villes marocainesFrançoise Navez-BouchanineFrançoise Navez-Bouchanine a étudié en Belgique et au Maroc. elle a attaqué Un domaine dans lequel peu de chercheurs se sont investis, obligeant chercheurs et politiciens Se rassembler pour diagnostiquer l'état embarrassant de l'urbanisation du pays du Sud et certains pays du Nord. Son travail commence au Maroc s'étend au sud et au nord. Elle travaille au laboratoire. Son travail s'adresse à tous les acteurs concernés et pour Faire

.  1  1 1 a)  Déductions à caractère professionnel : Frais professionnels ...........................................................  1  b)  Déductions à caractère social ...........................................................................................................  3  1 c)  III.  Déductions pour acquisition de logement .......................................................................................  5  1 Calcul de l’impôt sur le revenu salarial  ............................

qui puise ses racines dans deux grandes banques marocaines de renom ayant accompagné le Maroc dans son développement économique et social depuis plus d’un siècle. Attijariwafa bank est une entité issue de la fusion de la Banque Commerciale du Maroc et de Wafabank. Attijariwafa bank, est le premier groupe bancaire et financier du Maghreb. Il dispose du premier réseau bancaire avec plus de 700 agences au Maroc et près de 35 points de vente à l’étranger. Avec plus de 1,5 million de clients, la banque

Document de la BANQUE MONDIALE Rapport No 22486-MOR ROYAUME DU MAROC NOTE SUR LA PROTECTION SOCIALE 19 décembre 2002 MOYEN -ORIENT ET AFRIQUE DU NORD Groupe des Secteurs sociaux (MNSHD) TAUX DE CHANGE Unité monétaire = Dirham marocain (DM) Taux de change moyen de la période (DM par $EU) 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 8,72 9,52 9,60 9,80 10,63 11,30 11,23 ABREVIATIONS ET ACRONYMES ACDI ADS AFD ANAPEC BAJ BMCE CAS CDI CIOPE CMR CNCM CNOPS CNSS COSEF DRI-PMH EN FAO FDM FP GM

5. La fiscalité locale 7 1.2.6. Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (TSAVA) 8 2. Dispositions fiscales de la loi de finances 2010 8 2.1. Le volet social 8 2.1.1. Le logement social 8 2.1.2. Baisse du barème de l’impôt sur le revenu 9 2.1.3. Avantage accordé lors de l’acquisition d’un logement destiné à l’habitation principale par voie de Mourabaha 9 2.2. Volet économique : restructuration des entreprises 10 2.2.1. Restructuration des entreprises 10 2

modifié et complété conformément aux dispositions de l'article 16 bis de la loi de finances 2001 relatif à la construction de logements sociaux) : 1 - Les promoteurs immobiliers, personnes morales ou personnes physiques relevant du régime du résultat net réel, sont exonérés pour l'ensemble de leurs actes, activités et revenus afférents à la réalisation de logements sociaux des : ( Droits d'enregistrement et de timbre ; ( Droits d'inscription sur les livres fonciers ; ( De l'impôt des patents

| | |Les revenus concernés sont : |de la part patronale des cotisations de retraite et de sécurité sociale ; | |(I.R) | |des indemnités journalières de maladie, d’accident et de maternité et des allocations décès ;

CHAPITRE II: LA TITRISATION AU MAROC Au Maroc, la titrisation des créances hypothécaires a été introduite comme un nouveau instrument de financement de logement par l’adoption de loi n° 10-98 qui établi son cadre juridique. Comme, elle a été définie par la loi, la titrisation fait intervenir plusieurs acteurs qui concourent à sa réalisation par la création d’un FPCT. Chaque opération nécessite la création d’un fonds unique. Ce fonds a pour objet d’acquérir des créances

privés Les indemnités et émoluments Les salaires proprement dits Les pensions Les rentes viagères Et sont exonérés de l’IR : Les ambassadeurs, agents diplomatiques, conseils et agents consulaires de nationalité étrangère en poste au Maroc et qui assujettis à l’IR à raison des revenus qu’ils perçoivent de l’étranger mais sous réserve que la règle de réciprocité soit appliquée par leur gouvernement à l’égard des diplomates marocains en poste à l’étranger -Les personnes résidentes pour

POPULAIRE 2 I. Historique de la banque populaire .............................….............3 A. Historique ...…………………………….....3 B. Fiche d’identité ………………………..... .3 C. Missions ……………................................4 II. Le crédit populaire du Maroc : ……………………………………….4 A. Le principe de fondement ………………..4 B. La structure du crédit populaire …….. ….5 C. BPR de MEKNES-TAFILALET ……..…...6 D. Agence GOULMIMA ……………………...7 2eme partie : I. LES MOYENS DE PAIEMENT ET LES DIFFERENTS PRODUITS ET