Loi 13 98 Fonction Publique Du Burkina Faso

32 E-mail : imprimerie_copef2006@yahoo.fr Cotonou - Bénin -4- SOMMAIRE Avertissement......................................... 7 Préface................................................... 9 Remerciements....................................... 13 Avant-propos......................................... 17 Introduction............................................ 21 PREMIÈRE PARTIE Radioscopie de la corruption............... 51 Au commencement était la corruption...... 53 Les mécanismes de la

SITUATION DE LA PAUVRETE ET CADRE MACRO-ECONOMIQUE I.1 I.2. I.3 I.4 I.5 I.6 Perceptions de la pauvreté Etat et profil de la pauvreté Bilan du programme de lutte contre la pauvreté 1997-2000 Cadre macro-économique et situation des finances publiques Profil de la dette publique Forces et faiblesses des programmes de lutte contre la pauvreté et des politiques macro-économiques II.STRATEGIES DE REDUCTION DE LA PAUVRETE II.1Objectifs de réduction de la pauvreté 2002-2004 II.2 Stratégies de réduction de la

1 Objectifs du COMESA…………………………………………………………………………………………..64 4.2.2 Activités et progrès………………………………………………………………………………………………64 4.2.3 Progrès réalisés jusau'à ce jour………………………………………………………………………………83 4.2.4 Défis…………………………………………………………………………………………………………………98 4.2.5 Perspectives d'avenir…………………………………………………………………………………………99 4.3 COMMUNAUTE ECONIMIQUE DES ETATS DE L'AFRIQUE CENTRALE (CEEAC)…………100 4.3.1 Objectifs de la CEEAC………………………………………………………………………………………101 4.3.2 Activités et progrès……………………………………………………………………………………………103

ANALYSE DESCRIPTIVE DE LA FISCALITE NIGERIENNE __________ 10 1.1 Structure du système fiscal du Niger___________________________________________ 11 1.1.1 Les impôts sur les revenus, le patrimoine, les bénéfices et gains en capital ___________________ 13 1.1.2 Les impôts et taxes intérieurs sur biens et services ______________________________________ 19 1.1.3. Les autres recettes fiscales ________________________________________________________ 22 1.2 Evolution des principales sources de recettes

offrent des chambres ou des appartements meublés en location pour une occupation à la journée, à la semaine ou au mois. Les hôtels sont classés en six catégories (1 étoile, 2 étoiles, 3 étoiles, 4 étoiles, 5 étoiles, et les hôtels classés luxe), en fonction des normes de confort. Au-delà de cette classification, qui a été considérablement simplifiée, il convient d'observer que les hôtels sont très diversifiés. Les formes de propriété, les formes de gestion et de commercialisation et les équipements

n’est pas suffisant. Important : la demande d’admission préalable concerne uniquement les inscriptions auprès d’universités (dossiers verts et dossiers blancs) ou d’écoles d’architectures (dossiers jaunes). Les procédures d'admission varient en fonction du type d'établissement ou de la formation envisagée ; ainsi l’inscription s’effectue directement auprès de l’établissement concerné (donc, sans utiliser ce formulaire) dans les cas suivants : - les étudiants ayant déjà été inscrits en licence ou

offrent des chambres ou des appartements meublés en location pour une occupation à la journée, à la semaine ou au mois. Les hôtels sont classés en six catégories (1 étoile, 2 étoiles, 3 étoiles, 4 étoiles, 5 étoiles, et les hôtels classés luxe), en fonction des normes de confort. Au-delà de cette classification, qui a été considérablement simplifiée, il convient d'observer que les hôtels sont très diversifiés. Les formes de propriété, les formes de gestion et de commercialisation et les équipements

..................... 11 • La Production nationale ............................................................................................. 11 4.2. L’itinéraire technique pour une production de paddy de qualité ................................ 13 1. L’aménagement ........................................................................................................ 14 2. Le travail du sol ......................................................................................................

(protocole de communication IP) ISP : Internet Service Provider (en fr. Fournisseur d’Accès à Internet) J.O : Journal Officiel J.O RDC : J.O de la République Démocratique du Congo LCEN ou LPC : Loi pour la Confiance en l’Economie Numérique LPC : Loi sur la Protection du Consommateur MTC : Mobile Telecommunication Company MVNO : Mobil Virtual Network Operator NEPAD : Nouveau Partenariat pour le Développement en Afrique NTIC : Nouvelles Technologies

L'Afrique est, en effet, ce recoin de la planète Terre où s'étiolent tous les soliloques sur le droit international et les droits de la personne humaine. Elle est ce lieu unique de la galaxie où tous les trafics et toutes les escroqueries privées ou publiques ont libre cours 10. » Ces mines de diamants, d'or, de cobalt et de cuivre, ces gisements de pétrole, ces médicaments vendus à rabais, ces barrages éléphantesques, ces sociétés de chemin de fer sont à concevoir comme la part que nous nous arrogeons