Loi Bancaire 1993 2006

mutation du système financier A- Le système financier et bancaire B- La performance du système bancaire et cadre réglementaire C- La bourse marocaine Chapitre II : L’intervention de l’Etat sur le marché financier et monétaire Section I : Sur le secteur bancaire A- Structure et marché interbancaire B- Intervention de la BAM sur le système bancaire Section II : sur le marché hypothécaire A- Rôle

UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT-ETIENNE FACULTE DE DROIT LE TRAITEMENT DU CONTENTIEUX BANCAIRE Thèse pour le doctorat en droit privé de l’université de Saint-Etienne (loi du 26 janvier 1984 – arrêté du 7 août 2006) tel-00700056, version 1 - 22 May 2012 Présentée et soutenue publiquement le 24 mars 2011 Par ERIC NEMADEU DJUITCHOKO Sous la direction de M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Étienne Jury : M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Etienne M. Hervé CAUSSE Professeur

d’intérêt Frank MARTIN LAPRADE Docteur en Droit Avocat Associé au Cabinet Jeantet Professeur Associé à l’Université Paris-Sud (11) sur : Les acteurs du marché financier Patrice BOUTEILLER Docteur en droit Juriste de banque sur : Le coût du crédit bancaire ; Prêts à court terme ; Prêts à moyen et long terme Hugues MARTIN-SISTERON Docteur en droit privé Département de recherche Sorbonne-Finance (Paris I) sur : La finance islamique Abdelbari EL KHAMLICHI Doctorant en finance Clermont Université

Gestion des risques bancaires dans le cadre des Normes Bâle II Quel impact sur l’activité bancaire ? (Vers une meilleure gestion des dossiers de crédit) Réalisé par : Mlle Merieme Amraoui 4ème année, G1 FC1 Encadré par : Mr. Belghali Année universitaire : 2007/2008 Remerciements Pour autant qu’il soit la somme d’une expérience ou d’un essai de réflexion, les aides ou influences extérieures ne sauraient être méconnues, encore moins, reniées. Loin de l’image épinale du face à face solitaire

Sommaire Note de présentation Tableaux des indicateurs statistiques et graphiques : Charges et ressources du Trésor Recettes fiscales Recettes non fiscales Dépenses Endettement Dette extérieure Dette intérieure Masse salariale Emissions de la TGR Loi de finances Dépenses fiscales Finances locales I 1 4 15 18 22 23 33 34 42 45 48 54 Présentation générale 1 Cette note donne une présentation synthétique du "Tableau de bord des finances publiques" qui a pour objet de donner un aperçu sur

Entre la théorie et la pratique Entre la théorie et la pratique Projet de fin d’étude sous le nom de : Projet de fin d’étude sous le nom de : Le Marketing Bancaire Le Marketing Bancaire N° Ordre :…../2011 Présenté en vue d’obtenir La licence fondamentale en : * Filière : Sciences économiques et gestion * Option : Gestion Réalisé par : * Kaoutar BOUSLAH * Soukaina EZ-ZAOUI * Amr ES-SALHI Encadré par : * Mr. OUBRAHIMI Mostapha Soutenu

Réflexion sur le management juridique des risques bancaires : Assigner un nouveau rôle à la règle de droit La doctrine a déjà annoncé la crise du Droit (1). Cette crise, se manifeste, d’après le Professeur GUY ROCHER, « par la prise de conscience des inégalités dans l’accès à la justice, ou par les coûts sociaux toujours croissants de l’appareil judiciaire, ou par l’engorgement de la profession juridique » (2). Pour expliquer les problèmes actuels du droit positif, le Professeur NOREAU

à l'économie algérienne une extension au-delà du secteur des hydrocarbures qui représentait jusque-là, le secteur générateur des ressources financières pour l'Algérie. En effet, l'État algérien a opté pour la nationalisation du secteur minier et bancaire (1966), la nationalisation du secteur de distribution des produits pétroliers (1967), le lancement du pré-plan triennal (1967 –1969) en vue de la mise en place des moyens matériels pour la réalisation des futurs plans, et la nationalisation du secteur

BANK Travail fait par : AZIBI MOHAMED RIADH 4 émé année Ingénierie Financière Polyfinance 2007-2008 PLAN Introduction Partie 1 : Attijariwafa Bank Section 1 : le secteur bancaire marocain Section 2 : Identité d’AttijariWafa bank • Fiche signalétique • Historique • Organisation • Mission et vision • Résultat 2007 Partie 2 : comparatif du capital market : Maroc , Tunisie , Egypte

Dossier d’entreprise Secteur Bancaire Marocain Etat des lieux et étude empirique Par : El Aoufir Zineb El Ghrabli Youssef El Yazidi Nassima Encadré par Faik Anass Monsieur Abdallah EL MALIKI Ouali Ayoub Ousoumou Othmane Yassine Wijdane Semestre 6 -------------------------------------------------------------------- Avril 2014 Dossier d’entreprise Secteur Bancaire Marocain Remerciement Notre travail étant finalisé, nous aimerions profiter de l’occasion pour remercier notre professeur Mr