Loyauté

transparence", ne respecte pas "la loyauté nécessaire dans la recherche des preuves et porte atteinte aux droits de la défense ainsi qu’au droit à un procès équitable" ; Mais attendu qu’en prononçant ainsi, la cour d’appel a méconnu le texte susvisé et le principe ci-dessus énoncé ; D’où il suit que la cassation est encourue de ce chef ; Par ces motifs : CASSE ET ANNULE ” Que penser de cette décision au regard du droit à un procès équitable et au regard de l’exigence de loyauté ? 5 - Faut-il supprimer le

de gestion de la qualité L’application des principes de gestion de la qualité a une incidence sur quelles facettes de l’entreprise ?  La loyauté des clients 30-511-97 Intro Michel Lefebvre, ing. Principes de gestion de la qualité L’application des principes de gestion de la qualité a une incidence sur quelles facettes de l’entreprise ?  La loyauté des clients  La souplesse et la rapidité des réactions face aux opportunités du marché 30-511-97 Intro Michel Lefebvre, ing. Principes de

écoute, notamment par l'intermédiaire de notre Club des actionnaires. Nous veillons au respect scrupuleux des réglementations boursières et des principes du gouvernement d’entreprise. à l'égard de nos collaborateurs Nous sommes confiants dans la loyauté, l’intégrité, la motivation et le sens de l’initiative et des responsabilités de nos collaborateurs. Nous nous attachons à leur assurer un environnement de travail sain et sûr, et à favoriser le développement de leurs qualités professionnelles et

4 0,2 0 Diminution Augmentation Augmentation (moins de 20% ) (de 20% à 100% ) Françoise Bonnal IREP, 12 juin 2002 Brand & Business DDB II Nouveaux Regards - La micro-analyse du comportement d ’achat individuel - Les études sur la loyauté de marque Françoise Bonnal IREP, 12 juin 2002 Brand & Business DDB 1 / La micro-analyse du comportement d ’achat Nous nous inspirons ici des travaux d ’ A. Ehrenberg •Evaluating the effects of Consumer advertising on market position

chevaleresque : protection des pauvres, des orphelins et des veuves, loyauté, fidélité, vaillance. À la fin du Moyen-âge, la chevalerie n’était plus qu’un degré de noblesse. ». C’est cette définition que nous donne le Petit Larousse 2003. En se basant sur cette définition, on remarque très bien que le roman d’Yvain est un roman chevaleresque, dans lequel il est énormément question de combat, et où vaillance, fidélité et loyauté sont très présents, notamment chez Yvain et Gauvain. Le mot chevalerie

normal des relations entre les parties (A’). Les cas où le juge écarte ou annule le contrat ne doivent ainsi être qu’exceptionnels. Par ailleurs, le juge doit composer avec le respect de principes propres à la matière contractuelle : l’exigence de loyauté des parties et l’objectif de stabilité contractuelle (B’). Il doit mettre en balance la légalité et le respect de ces principes. A. Le contrat, cadre normal des relations entre les parties Les pouvoirs du juge du contrat varient donc selon

l'opposition. Dans la pratique cette déférence se traduit souvent par une allégeance aveugle à l'autorité, mais aussi par un manque d'initiative et un manque de créativité. La déférence trouve sa source, entre autre, dans deux valeurs du confucianisme : la loyauté et l'importance du rite (ou protocole). * La négociation Les Chinois négocient point par point, dans le détail. Le prix est le cœur des discussions. Le rythme est irrégulier et imprévisible. Pour les Chinois, sauver la face est essentiel

non-discrimination Une candidature ne peut pas être écartée du fait de certains critères comme le sexe, l’âge ou l’appartenance syndicale (la discrimination est un délit et donc sanctionnée). 1.2 Libertés et droits fondamentaux La pertinence et la loyauté L’employeur peut utiliser différentes méthodes pour sélectionner les candidats (test, entretien, essai professionnel, questionnaire…) -mais les informations demandées doivent présenter un lien direct et nécessaire avec l’emploi proposé ou l’évaluation

de contracter ou non, cette liberté repose sur 3 principes liberté de contracté ou non et la liberté de choisir son co contractant. La morale contractuelle, elle comprend un devoir de colaboration et de cooperation et ajoute un devoir de loyauté . Loyauté = bonne foi des contractants Equilibre contractuel = obligation comparables I. Négociation du contrat Pourparler Négociation informelle basée sur la liberté contractuelle choix de contracter ou de ne Choix de rompre pas contracter

des nouveaux clients ne demande pas de coûts de la part de l’entreprise, leur loyauté va en effet représenter une augmentation supplémentaire du revenu sans contrepartie. Une autre limite des programmes de loyauté repose sur la focalisation des enseignes sur les parties des clients les plus rentables. Selon le Carlson Marketing Group, les établissements consacrent entre 2 et 10% de leur budget à la recherche de la loyauté du client. Et même si les grands enseignes s’appuient toujours sur le constat