Létat A T Il Tous Les Droits

sexe Les cas sont variés, ce qui est certain c’est que les solutions en droits sont maintenant identiques. Para1 : Les cas Il a différente ambiguïté sexuelle que l’on nomme parfois inter sexualisme, qui se distingue du transsexualisme. A. L’inter sexualisme. Le droit ne supporte pas l’ambiguïté, on est homme ou femme pas mi homme mi femme. Tout individu même s’il présente des anomalies devra être rattaché à l’un des deux sexes. Il est des cas ou le sexe est ambigu. (Hermaphrodite)

CHAPITRE II : L’IDENTIFICATION DE LA PERSONNE OU LA DISTINCTION DES PERSONNES Une personne doit être identifiée pour pouvoir vivre en société. Cette identification de la personne est l’un des objets du droit de la personne. C’est cette identification qu’on appelle l’état civil de la personne. Dans une première section, nous allons étudier les éléments d’identification de la personne. Pour des raisons de stabilité et de sécurité publique, l’identification des personnes est règlementée

Tpe Thème Ethique et responsabilité : culture et vie sociale Le rock contestataire En quoi le rock contestataire a-t-il participé à l’évolution des mentalités de 1950 à nos jours ? • Etablissement : Lycée Louis Barthou • Professeurs encadrants : Mme Jarry (Français) et Mme Caresse (Anglais) • Matières choisies : Histoire et Anglais Morgane BERNARD et Emilie VIZCANO Classe de 601 Sommaire : Introduction :……………………………………………………….………………………….p.3 Le rock est une affaire de politique

générale : Le monde La science du monde en tant qu'on la nomme cosmologie, voit ce terme apparaître au 18ème siècle. Chez Wolff qui publie une cosmologie inspirée de l'harmonie pré-établie, doublée d'être une forme d'explication philosophique du cosmos. A ce moment là on connait une crise de la représentation du monde, dont la représentation commune est affectée par de nouvelles conceptions scientifiques. *rapport entre la partie et le tout *possibilité de la pluralité des mondes *Spinoza : Au fond

Presentation. I) Qu 'est ce qu'une source? L'histoire est basée sur une enquete, on reconstitue des faits a partir d'indice. L'historien travaille avec de la matiere morte, avec des traces laissées. Les gens du passé n ont pas fabriqué de source specialement pour nous, donc nous devons nous demander ce que sont tel ou tel source . A une epoque, que les documents ecrit nous permettaient de faire de l'histoire, les 1er historiens ne travaillaient pas avec des objets mais avec de l'ecrit.

DROIT DES OBLIGATIONS Introduction : Etudes des regles appliquables à ttes les obligations, quelles quen soit la source obligations délictuelles et contractuelles obéissent à un régime commun sagissant de leur exticntion, circulation ou e leur modalités Ce régime vise lobligation en general depuis sa naissance jusqu'a son accomplissement effectif Première partie : Les modalités de l'obligation Chapitre 1 : Le Terme I) La notion de terme : terme : evenement futur

CM : FORMATION ET TRANSFORMATIONS DE L’ETAT L’Etat correspond parfois à la répression policière, peut-être fortement critiquée. Il se transforme, se modifie et évolue (cf. passage royauté à l’avènement de la bureaucratie). Importance de l’Histoire. Selon certaines personnes, l’Etat aurait été démantelé à la suite des crises sociales (cf. fin Etat providence). Ex de question à traiter lors de l’examen :

Mise en place du RSA. Toutes ces lois on contribué à libéraliser de plus en plus le secteur de la protection sociale. L'idée c'est qu'on responsabilise de plus en plus l'individu au motif que cette protection le rend irresponsable. La théorie économique (libérale) considère que la protection social conduit à des responsabilité des individus. Rien ne montre statistiquement que les malades nomades existent. La réforme de 2004 à conduit à mettre en place un parcour de soin qui pénalise le patient

Droit administratif épreuve final : cas pratique guidé de 3Haction admin → ce que font les personnes publiques = missions de l’administration : service public → il faut des moyens (humains, financier, patrimoniaux,) + des moyens juridiques     (=des actes : contrats + actes admin unilatéraux)contrôle → hiérarchie des normes → recours contre les actes → faire disparaître un acte → recours en responsabilité (engage responsabilité de l’amin en vu

Introduction: le Droit Administratif L'administration est assujettie à un droit qui conditionne à la fois l'organisation et son action. A quoi sert-elle? Elle tend à satisfaire les besoins des administrés par des activités de services publics. Le droit administratif est le droit applicable à l'administration (elle doit respecter ce droit administratif) et il se définit par 2 composantes: l'administration le droit administratif I- Le Contexte Administratif A) la constitution historique